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Compte-Rendu - compte rendu reunion du 20 decembre 2023
Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Mandres-la-Côte.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu reunion du 20 decembre 2023)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
Département de la Haute-Marne
Canton de Nogent
Commune de MANDRES-LA-COTE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 20 DECEMBRE 2023
L’an deux mil vingt-trois, le 20 décembre à 20 heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué le 13 décembre 2023, s’est réuni à la mairie sous la présidence de Madame Isabelle LARDIN Maire.
Etaient présents : I. LARDIN R. VOIZEUX A. LASSERTEUX G. CASTENETTO J.P. MUGNIER G. VILLEMIN
F. LAUNOIS R. LEMOINE H. KWASIAK
M. PARISEL S. DOLEGEAL J.P. MARTIN
S. GALDO
Etaient absents : M. KHOURI
Etaient excusés : F. BOUARD a donné procuration à Isabelle LARDIN
Secrétaire de séance : S. GALDO
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 24 NOVEMBRE 2023
Aucune remarque n’étant formulée, le compte-rendu est adopté à l’unanimité.
RECENSEMENT 2024
Mme le Maire informe que le recensement aura lieu du 18 janvier au 17 février 2024. Un agent recenseur et un coordonnateur doivent être nommés. Madame le Maire propose de nommer Sabine CALLAERT en tant qu’agent recenseur. Elle percevra une indemnité en compensation. Mme le Maire assurera la fonction de coordonnateur.
Le Conseil municipal est favorable à l’unanimité, à cette proposition.
DECISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES
Une insuffisance de crédits au chapitre 16 est constatée pour un montant de 4 150 €. Mme le Maire sollicite l’autorisation de transférer la somme de 4 150 € du compte 2051 au compte 1651 afin de pouvoir honorer une mensualité d’emprunt.
Le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité.
Un dépassement de crédits de 180,54 € est constaté sur le compte 64.
Mme le Maire sollicite l’autorisation de transférer la somme de 200 € du chapitre 011 au chapitre 012 afin de pouvoir mandater ce solde de facture.
Le Conseil municipal donne son accord à l’unanimité. DEFINITION DES ZONES DES ENERGIES RENOUVELABLES
La consultation publique pour la définition des zones d’accélération favorables à l’accueil de projets d’énergies renouvelables a été réalisée du 11 au 18 décembre dans la commune. Mme le Maire propose de retenir les zones suivantes :
- Eolien : zone de la commune où un projet est en cours
- Photovoltaïque : uniquement sur toitures en zone urbaine et hors zone urbaine - Géothermie : zone urbaine
Le Conseil municipal approuve à l’unanimité.
GROUPAMA : REMBOURSEMENT
Mme le Maire sollicite l’autorisation d’encaisser un chèque de 548,55 € de l’assurance GROUPAMA, correspondant à un remboursement pour l’achat et la vérification d’extincteurs.
Le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité
NUMEROTATION VOIERIE
Le service départemental des impôts fonciers sollicite la confirmation du numéro de voierie attribué à la maison de Monsieur PAROT Pascal (46 ou 48 rue de Bourgogne).
Le Conseil Municipal autorise Mme le Maire à prendre une délibération pour attester que le le bien de Monsieur PAROT Pascal est bien situé au numéro 48 rue de Bourgogne.
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Les vœux du Maire auront lieu le 12 janvier 2024 à 18h30 à la salle des fêtes.
Affouages : tirage au sort le vendredi 22 novembre 2023 à 18h30 à la mairie.
L’ordre du jour étant épuisé,
La séance est levée à 21h20.