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Déliberation - DCM 2018 056 du 29 03 2018 Planète mercredi EAL primaire petite section au CM2 règlement intérieur tarification et fonctionnement
Document publié le Jeudi 4 janvier 2018 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2018 056 du 29 03 2018 Planète mercredi EAL primaire petite section au CM2 règlement intérieur tarification et fonctionnement)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2018
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2018
REPUBLIQUE
FRANCAISE
él
€
MS
90
DEPARTEMENT
DU
VAR
Afchéle
— 3
AVK.
11e
38
ID
: 083-218300424-20180329-DCM2018_056-D
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombres
de
membres
:
de
la
Commune
de
COGOLIN
Enesereies
.59
Séance
du
jeudi
29
mars
2018
L'an
deux
mille
dix-huit
et
Le
29
mars
2018
à
19
heures
30,
le
Conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Qui
ont pris
part
à
La délibération:
27
Bastide
Pisan,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Éric
MASSON,
Présents
ou
représentés
: 27
Date de La convocation : 19/03/2018
PRESENTS: Marc Étienne LANSADE
- Audrey TROIN
- Régine RINAUDO
Date d'affichage : 22/08/2018
- Rémy
FÉLIX
- Laëtitia PICOT-
René
LE VIAVANT
- Aimé
GARNIER
-
Élisabeth
CAILLAT
- Patrick
GARNIER
- Margaret
LOVERA
- Patricia
BERENGUIER
-
Monique
LEBLANC
-
Valérie
ROBIN
-
Pascal
CORDÉ
-
Sébastien
MACREZ
-
Christelle
DUVERNET
-
Anthony
GIRAUD
-
Michel DALLARI
- Patricia
PENCHENAT
- Frédéric
LACOUR
-
Malika
OUAREZKI
-
ABSENTS
: Jonathan
LAURITO
- Jeanne
LAURITO
-
POUVOIRS
:
Renée
FALCO
à
Audrey
TROIN
/
Gaëtan
MULLER
à
Laëtitia
PICOT
/
Manuel
REQUIN
à
Aimé
GARNIER
/
Ernest
DAL
SOGLIO
à
Michel
DALLARI
/
Erwan
DE
KERSAINTGILLY
à
Marc
Etienne
LANSADE
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Audrey TROIN
La
commune
de
Cogolin
organise,
au
travers
du
service
Animation-Jeunesse,
un
accueil
pour
les
enfants
scolarisés
de
la
petite
section
au
CM2,
résidant
à
Cogolin,
chaque
mercredi
durant
le temps
scolaire,
à l'exception
des
jours
fériés.
Les
modifications
du
règlement
intérieur
portent
sur
:
-
la
mise
à jour
et
l'harmonisation
des
règlements
intérieurs
relatifs
à
l'accueil
des
enfants
(actualisation
des
horaires,
pièces
justificatives
à fournir...) ;
-
la
possibilité
du
paiement
par
prélèvement
automatique.
N° 2018/056 PLANÈTE
MERCREDI
E.A.L - PRIMAIRE DE LA PETITE SECTION AU CM
:
MISE À JOUR RÈGLEMENT
INTERIEUR / TARIFICATION
ET FONCTIONNEMENT Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2018
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2018
At}
nn4
ID
: 083-218300424-20180329-DCM2018_056-D CM
29/03/2018
N°
2018/056
PLANÈTE
MERCREDI
E.A.L
- PRIMAIRE
DE
LA
PETITE
SECTION
AU
CM2 :
MISE
À JOUR
RÈGLEMENT
INTERIEUR
/ TARIFICATION
ET
FONCTIONNEMENT
Après
avoir
entendu
l'exposé
qui
précède
et
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal
décide :
-
d'approuver
le
règlement
intérieur
de
l'Etablissement
d'Accueil
de
Loisirs
(E.A.L]
PLANÈTE
MERCREDI
pour
les
primaires
(de
La
petite
section
au
CM?2);
-
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
ledit
règlement
intérieur.
Ainsi
fait
et délibéré,
Les jour,
mois
et an
susdits
À L'UNANIMITE.
Le
Maire,