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Déliberation - DCM 2016 096 du 30 03 2016 Planète mercredi règlement intérieur tarification et fonctionnement
Document publié le Lundi 4 janvier 2016 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2016 096 du 30 03 2016 Planète mercredi règlement intérieur tarification et fonctionnement)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
Nombres
de
membres
:
En
exercice
: 33
Présents
ou
représentés : 33
Qui
ont
pris
part
à
La
délibération
: 33
Date
de
La convocation
:
23/03/2016
Date
d'affichage
: 23/03/2016
N°2016/096
vé
en
préfecture
le
01/04/2016
|
Recu
en
j
Il
)83-218300424-20160330-DEL2016
096-D
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
La
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
mercredi
30
mars
2016
L'an
deux
mille
seize
et
Le
30
mars
à
19
heures
15,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
convoqué,
s'est
réuni
au
Centre
Maurin
des
Maures,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Eric
MASSON,
PRESENTS
: Marc
Étienne
LANSADE
- Audrey
TROIN
-
Régine
RINAUDO
- Laëtitia
PICOT
-
René
LE
VIAVANT
- Maria
de
Fatima
FIANDINO
- Aimé
GARNIER
-
Élisabeth
CAILLAT
-
Jean-Jacques
GABERT
-
Margaret
LOVERA
-
Patricia
BERENGUIER
-
Valérie
ROBIN
-
Pascal
CORDÉ
-
Christelle
DUVERNET
-
Jonathan
LAURITO
-
Anthony
GIRAUD
-
Jean-
Francois
FARNET
-
Michel
DALLARI
-
Ernest
DAL
SOGLIO
-
Patricia
PENCHENAT
- Frédéric
LACOUR
- Carole
RUIZ
- Malika
OUAREZKI
-
POUVOIRS
: Rémy
FÉLIX
à
Maria
de
Fatima
FIANDINO /
Patrick
GARNIER
à
Christelle
DUVERNET
/
Patrick
CLAUDEL
à
Jean-Jacques
GABERT
/
Monique
LEBLANC
à
Régine
RINAUDO
/
Sébastien
MACREZ
à
Éric
MASSON
/ Marie-Ly
GARCIA
à
Patricia
BERENGUIER
/
Jeanne
LAURITO
à Jonathan
LAURITO
/ Renée
FALCO
à
René
LE
VIAVANT
/
Michel
BERTIN
à Élisabeth
CAILLAT
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Audrey
TROIN
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
La
commune
de
Cogolin
organise,
au
travers
du
service
Animation
- Jeunesse,
un
accueil
pour
Les
enfants
scolarisés
de
3
à
10
ans,
résidant
à
Cogolin,
chaque
mercredi
dès
12h
durant
Le temps
scolaire,
à
l'exception
des
jours
fériés.
Afin
d'organiser
cet
accueil,
il
convient
d'adopter
le
règlement
intérieur.
Une
des
modifications
consiste
en
un
assouplissement
des
conditions
d'inscription,
en
prévoyant
la
possibilité
de
choisir
certains
mercredis
dans
une
période
donnée.
PLANETE
MERCREDI
EAL
3/10
ANS
REGLEMENT
INTERIEUR
- TARIFICATION
ET
FONCTIONNEMENT en
préfec
ture
le
01/04/2016
2cture
le
02/04/201(
LAffiché le
ID :
083-21830042
201603
30-DE
)16_096-DE
CM
30/03/2016
N°2016/096 PLANETE
MERCREDI
EAL
3/10
ANS
REGLEMENT
INTERIEUR
- TARIFICATION
ET
FONCTIONNEMENT
Après
avoir
entendu
l'exposé
ci-dessus
et
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
décide :
-
d'approuver
le
règlement
intérieur
de
l'Etablissement
d'Accueil
de
Loisirs
(E.A.L.)
PLANETE
MERCREDI
pour
Les
3/10
ans
;
-
d'autoriser
Monsieur
Le
Maire
à
signer
Le
dit
règlement
intérieur.
Ainsi
fait
et délibéré,
Les jour,
mois
et an
susdits
À
LA
MAJORITE
-
32
POUR
-
1
ABSTENTION
(Pascal
CORDE )
Le
Maire,
11 ET Etienne
LANSADE