Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 68 38
Déliberation - 68 83
Procès Verbal - 68 52
Procès Verbal - 68 54
Procès Verbal - 68 86
Déliberation - 68 90
Déliberation - 68 27
Compte-Rendu - 68 4
Procès Verbal - 68 39
Déliberation - 68 29
Déliberation - 68 16
Document publié le Samedi 5 août 2023 par la commune de Janville-sur-Juine.
Lien du pdf (Déliberation - 68 16)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
LA LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DANS SA SÉANCE DU 5 AOÛT 2023
Délibération
n°1
/ ADMINISTRATION
GENERALE
/ AOÛT
2023
:
Installation
d’un
nouveau
conseiller
municipal
LE
CONSEIL
A
PRIS
ACTE
Délibération
n°2
/ ADMINISTRATION
GENERALE
/ AOÛT
2023
:
Election
du
Maire
APPROUVÉE
A
LA
MAJORITÉ
Délibération
n°3
/ ADMINISTRATION
GENERALE
/ AOÛT
2023 :
Détermination
du
nombre
d’adjoints
APPROUVÉE
A
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°4
/ ADMINISTRATION
GENERALE
/ AOÛT
2023
:
Election
des
adjoints
APPROUVÉE
À LA MAJORITÉ
Certifié
affiché
le
7
août
2023