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Document publié le Vendredi 27 juin 2025 par la commune d'Avesnes-le-Sec.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 27 juin 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Cybersécurité,
REPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DU NORD
Arrondissement de Valenciennes
Canton de Denain
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
ECMMÈRE EN SA SÉANCE DU VENDREDI 27 JUIN 2025
D’'AVESNES-LE-SEC 59296
NUMÉRO OBJET DECISION
Convention d'occupation temporaire, implantation
2025-06-27-1 | d’élément actif permettant la communication Approuvée
radioélectrique des objets connectés (THD 59-62)
Convention d'apport de déchets entre le SIAVED et la
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2025-06-27-9 Demande d’aide pour l’achat d’une chaise ergonomique Approuvée
spéciale
Fait à Avesnes-le-sec, Date Affichage : 30 juin 2025
Le Maire, Date de Mise en ligne : 30 juin 2025
Claude REGNIEZ