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Convocation - Convocation du Conseil Municipal du 13 mars 2023
Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune de Thorigné-Fouillard.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du Conseil Municipal du 13 mars 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Démocratie,
THORIGNE- FOUIILARD
Le 07 MARS 2023
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire lundi 13 Mars 2023 à 20h30, salle du conseil municipal.
La séance sera retransmise en direct au lien programmé suivant:
https:/outube.com/live/mtmKIRO357U
ORDRE DU JOUR :
1 G LEFEUVRE | Administration générale. Approbation du procès-verbal du 06 février 2023]
Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation
2] GÉEFEUVRE | Ge l'article L2122-22 du CG.CT.
3 |VirPOINTIER | Présentation de la vidéo pour Terre de jeux 2024
4 | L'TORTELLIER | Vie associative : Tarifs des salles 2023 - modification
5 L TORTELLIER | Vie associative : Attribution des prix pour le salon de peinture 2022
6 |VPOINTIER Finances : Approbation des comptes de gestion pour l'exercice 2022 -
budget principal et budgets annexes
7 | VPOINTIER Finances : Approbation des comptes administratifs pour l'exercice 2022 -
budget principal et budgets annexes
8 | VPOINTIER Finances : Affectation des résultats 2022
9 |VPOINTIER Finances: Exonération temporaire de la taxe foncière en raison de
travaux d'économie d'énergie
10 | V POINTIER Finances : Vote des taux d'imposition locaux 2023
1 | VPOINTIER Finances : Vote du Budget Primitif principal 2023
12 | VPOINTIER Finances : Vote du Budget Primitif annexe 2023 - ZA 4
13 | VPOINTIER Finances : Vote du Budget Primitif annexe 2023 - MAPA
14 | V POINTIER Finances : Vote du Budget Primitif annexe 2023 - ZAC DE LA VIGNE
15 | V POINTIER Finances : Vote du Budget Primitif annexe 2023 - ZAC MULTISITES
Finances: Fonds de concours Rennes Métropole: acceptation du 16 | V.POINTIER nn D : soutien à l'investissement communal pour le complexe 3 raquettes
17 | VPOINTIER Finances Fonds de concours Rennes Métropole : acceptation du soutien à l'investissement communal pour le city stade
18 |GRAaoUL Aménagement : Rénovation énergétique de la mairie — attribution des marchés :
19 |JJOUAULT Aménagement : Vidéoprotection : Convention avec RM pour pose de
caméras sur les candélabres d'éclairage public ‘
20 | JJOUAULT Aménagement : Vidéoprotection - Autorisation à déposer la subvention
auprès du FIPD pour la phase 2
21 | GLEFEUVRE Urbanisme : Tizé- attribution de la parcelle suite à consultation restreinte
Ville-thorigne-fouillard.fr 02-99 04 5454
Esplanade des Droits de l'Homme, 35235 Thorigné-Fouillard 22 G. LEFEUVRE
Urbanisme: PAF- Convention de mise en réserve foncière du 33 rue nationale
Veuillez croire, Cher(e) Collègue, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Gaël LEFEUVRE