Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberation 15 fe vrier 2024
Déliberation - liste deliberation 15 fe vrier 2024
Compte-Rendu - cr 10 octobre
Déliberation - liste deliberation 23 mai 2024
Déliberation - liste deliberation 22 fe vrier 2024
Déliberation - liste deliberation 22 fe vrier 2024
Compte-Rendu - cr conseil municipal du 10 octobre 2019
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 02 10 2024
Déliberation - liste deliberation 1er fevrier
Déliberation - liste deliberation 1er fevrier
Déliberation - liste deliberation 10 octobre 2024
Document publié le Jeudi 10 octobre 2024 par la commune de Chaux-du-Dombief.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation 10 octobre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE du 10 octobre 2024
2024-042 Adoption du devis de changement de l’échangeur à plaquettes du restaurant communal Approuvé à l’unanimité
2024-043 Tarifs déneigement 2024-2025 Approuvé à l’unanimité
2024-044 Décision modificative 3 - Budget Communal Approuvé à l’unanimité
2024-045 DECI : demande de subvention au titre de la DETR et au CD39 Approuvé à l’unanimité
2024-046 Indemnité de fonction de conseiller municipal délégué Approuvé à l’unanimité
2024-047 Adhésion au contrat de groupe du CDG39 pour les risques statutaires 2025-2028 Approuvé à l’unanimité
2024-048 Adhésion aux conventions de participation proposées par le CDG39 pour la prévoyance et la santé Approuvé à l’unanimité
Ces délibérations sont consultables en Mairie aux horaires d’ouverture du secrétariat de Mairie.