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Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
14
octobre
2024
Cho
de
___A
amMpagnier
p
g
Le
quatorze
octobre
deux
mil
vingt-quatre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
municipal
de
|
Champagnier
s’est
réuni
en
session
ordinaire
publique
en
mairie
de
Champagnier,
sous
la
DÉPARTEMENT
présidence
du
Maire,
Florent
CHOLAT.
DE
L'ISÈRE
Date
de convocation
: 8 octobre
2024
Présents
:
Florent
CHOLAT,
Pascal
SOUCHE,
Elise
BRALET,
Hervé
ALOTTO,
Jean-Paul
Membres
en
exercice
: 15
JULIEN,
Pierre-Alain
MENNERON,
Benoit
ROSSIGNOL,
Lucie
HARREAU,
Hubert
COLLAVET
Membres
présents
: 9
Nombre
de
pouvoirs
: 4
Membres
votants
: 13
Absents
: Christine
CAVARRETTA
(donne
pouvoir
à Lucie
Harreau),
Carole
ANDRIES
(donne
pouvoir
à Pierre-Alain
Menneron),
Pascal
PERRIER
(donne
pouvoir
à Florent
Cholat),
Sarah
AFENDIKOW
(donne
pouvoir
à Hubert
Collavet),
Brigitte
ORGANDE,
Nathalie
BARON
Secrétaire
de
séance
: Elise
BRALET
DEL2024_069
: GAM
- Rapport
annuel
2023
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
de
l’eau
potable
de
Grenoble-Alpes
Métropole
L'élaboration
annuelle
d'un
rapport
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
public
de
l’eau
est
obligatoire
pour
l'organisme
en
charge
de
ces
compétences,
c'est-à-dire
par
la
Régie
«
Eau
Potable
»
de
Grenoble-Alpes
Métropole.
L'exercice
comptable
de
la
période
du
1° janvier
au
31
décembre
2023
constitue
la
référence
pour
toutes
les
données
présentées
dans
ces
rapports.
Vu
l'adoption
par
le Conseil
Métropolitain
du
5 juillet
2024
dudit
rapport;
Le
Conseil
municipal
décide
de
prend
acte
du
rapport
annuel
2023
sur
le prix et
la qualité
du
service
de
l’eau
potable
de
Grenoble-Alpes
Métropole.
Florent
CHOLAT
Elise
BRALET
Maire
Secrétaire
Certifié
exécutoire
compte-tenu
PE
1
Transmission
en
préfecture
le :
2
OCT, 2024
1 1 1 ï
Publié
le :
2 2
OCT, 2024
sssssssss
Séance
du
Conseil
municipal
de
Champagnier
du
14
octobre
2024
- Délibération
2024
069
Page
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sur
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