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Déliberation - DEL2023 074 GAM Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service d’assainissement de Grenoble Alpes Métropole v
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Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Eau et assainissement,
K
Commune
de _
Chambagnier
DÉPARTEMENT
DE
L'ISÈRE
Membres
en
exercice
: 15
Membres
présents
: 12
Nombre
de
pouvoirs
: 2
Membres
votants
: 14
Envoyé
en
préfecture
le
20/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
20/10/2023
9
Publié
le
S
L
ID
: 038-213800683-20231016-DEL2023_074-DE
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
16
octobre
2023
Le
seize
octobre
deux
mil
vingt-trois
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
municipal
de
Champagnier
s’est
réuni
en
session
ordinaire
publique
en
mairie
de
Champagnier,
sous
la présidence
du
Maire,
Florent
CHOLAT.
Date
de
convocation
: 10
octobre
2023
Présents
: Florent
CHOLAT,
Pascal
SOUCHE,
Elise
BRALET,
Hervé
ALOTTO,
Jean-
Paul
JULIEN,
Christine
CAVARRETTA,
Carole
ANDRIES,
Pierre-Alain
MENNERON,
Benoît
ROSSIGNOL,
Lucie
HARREAU,
Pascal
PERRIER,
Hubert
COLLAVET
Absents
: Sarah
AFENDIKOW,
(donne
pouvoir
à
Hervé
Alotto),
Brigitte
ORGANDE
{donne
pouvoir
à
Hubert
Collavet},
Nathalie
BARON
Secrétaire
de
séance
: Lucie
HARREAU
DEL2023_074
: GAM
- Rapport
annuel
2022
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
d’assainissement
de
Grenoble-Alpes
Métropole
L'élaboration
annuelle
d'un
rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
assainissement
est
obligatoire
pour
l'organisme
en
charge
de
ces
compétences,
c'est-à-dire
par
la
Régie
« Assainissement
» de
Grenoble-Alpes
Métropole.
L'exercice
comptable
de
la
période
du
1°
janvier
au
31
décembre
2022
constitue
la
référence
pour
toutes
les
données
présentées
dans
ces
rapports.
Vu
l'adoption
par
le Conseil
Métropolitain
du
12
juillet
2023
dudit
rapport;
Après
en
avoir
débattu,
le
Conseil
municipal
décide
:
e
De
prend
acte
du
rapport
annuel
2022
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
de
l'assainissement
de
Grenoble-Alpes
Métropole.
Florent
CHOLAT
Maire
Lucie
HARREAU
Secrétaire Certifié
exécutoire
compte-tenu
de
la
! Transmission
en préfecture
le :
2 {) (CT,
2023
i 1 i Publié le:
9.0 OCT,
2023
Séance
du
Conseil
municipal
de
Champagnier
du
16
octobre
2023
- Délibération
2023_074
Page
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