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Déliberation - DEL2022 092 GAM Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service d’assainissement de Grenoble Alpes Métropole v
Document publié le Jeudi 1 décembre 2022 par la commune de Champagnier.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2022 092 GAM Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service d’assainissement de Grenoble Alpes Métropole v)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Envoyé
en
préfecture
le
21/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
21/12/2022
Publié le
lement
ID
: 038-213800683-20221212-DEL2022
092-DE
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
Champagnier
Séance
du
12
décembre
2022
Le
douze
décembre
deux
mil
vingt-deux
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
municipal
de
Champagnier
s’est
réuni
en
session
ordinaire
publique
en
mairie
de
Champagnier,
sous
la présidence
du
Maire,
Florent
CHOLAT.
DÉPARTEMENT
DE
L'ISÈRE
Date
de
convocation
: 6
décembre
2022
Présents
:
Florent
CHOLAT,
Pascal
SOUCHE,
Hervé
ALOTTO,
Jean-Paul
JULIEN,
Carole
ANDRIES,
Pierre-Alain
MENNERON,
Sarah
AFENDIKOW,
Benoît
ROSSIGNOL,
Lucie
HARREAU,
Pascal
PERRIER),
Hubert
COLLAVET,
Nathalie
BARON
Membres
en
exercice
: 15
Meïnbres
présents:
12
Absents
:
Elise
BRALET
(donne
pouvoir
à
Florent
CHOLAT),
Christine
em
présen
+
CAVARRETTA
(donne
pouvoir
à
Hervé
ALOTTO),
Brigitte
ORGANDE
(donne
Nombre
de pouvoirs : 3
pouvoir à Nathalie BARON)
Membres
votants
: 15
Secrétaire
de
séance
: Hervé
ALOTTO
DEL2022_092
:GAM
- Rapport
annuel
2021
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
d’assainissement
de
Grenoble-Alpes
Métropole
L'élaboration
annuelle
d'un
rapport
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
public
assainissement
est
obligatoire
pour
l'organisme
en
charge
de
ces
compétences,
c'est
à dire
par
la Régie
« Assainissement
» de
Grenoble-Alpes
Métropole.
L'exercice
comptable
de
la
période
du 1° janvier
au
31
décembre
2021
constitue
la référence
pour
toutes
les
données
présentées
dans
ces
rapports.
Vu
le passage
en
Commission
Services
publics
de
proximité
du 24
juin
2022
;
Vu
l'examen
en
Conseil
d'Exploitation
des
Régies
Eau
potable
et Assainissement
du
28
juin
2022
;
Vu
l'avis
de
la Commission
Consultative
des
Services
Publics
Locaux
du
28
juin
2022
;
Vu
l'adoption
par
le Conseil
Métropolitain
du
8 juillet
2022
dudit
rapport;
Après
en
avoir
débattu,
le Conseil
municipal
prend
acte
du
rapport
annuel
2021
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
de
l’assainissement
de
Grenoble-Alpes
Métropole.
Florent
CHOLAT
Maire
Hervé
ALOTTO
Secrétaire
'
Certifié
exécutoire
compte-tenu
de
la
1
Transmission
en
préfecture le :
1
1 DEC. 2022
i i 1:
Publié
le
:
9
4 DEC,
2022
Séance
du
Conseil
municipal
de
Champagnier
du
12
décembre
2022
- Délibération
2022_092
Page
1
sur
1