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Déliberation - DEL2024 059 GAM Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service des déchets
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnier.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Démocratie locale et participation citoyenne,
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
26
août
2024
Commune
de
_A.
Champagnier
Le
vingt-six
août
deux
mil
vingt-quatre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
municipal
de
|
Champagnier
s’est
réuni
en
session
ordinaire
publique
en
mairie
de
Champagnier,
sous
la
DÉPARTEMENT
présidence
du
Maire,
Florent CHOLAT.
DE
L'ISÈRE
Date
de convocation
: 20 août
2024
Présents
:
Florent
CHOLAT,
Pascal
SOUCHE,
Elise
BRALET,
Hervé
ALOTTO,
Jean-Paul
Membres
en
exercice
: 15
JULIEN,
Carole
ANDRIES,
Pierre-Alain
MENNERON,
Sarah
AFENDIKOW,
Benoit
ROSSIGNOL,
Membres
présents
: 10
Lucie
HARREAU
Nombre
de
pouvoirs
: 3
Absents
: Christine
CAVARRETTA
(donne
pouvoir
à
Lucie
Harreau),
Pascal
PERRIER
(donne
Membres
votants
: 13
pouvoir
à
Florent
Cholat),
Hubert
COLLAVET
(donne
pouvoir
à Sarah
Afendikow),
Brigitte
ORGANDE,
Nathalie
BARON
Secrétaire
de
séance
: Hervé
ALOTTO
DEL2024_059
: GAM
- Rapport
annuel
2023
sur
le prix
et
la qualité
du
service
des
déchets
de
Grenoble-Alpes
Métropole
L'élaboration
annuelle
d'un
rapport
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
de
prévention,
collecte,
traitement
et
valorisation
des
déchets
ménagers
et
assimilés
est
obligatoire
pour
l'organisme
en
charge
de
ces
compétences,
c'est-à-dire
Grenoble-Alpes
Métropole.
L'exercice
comptable
de
la
période
du 1° janvier
au
31
décembre
2023
constitue
la référence
pour
toutes
les
données
présentées
dans
ces
rapports.
Vu
l’article
L 1411-13
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
l'adoption
par
le
Conseil
Métropolitain
du
5
juillet
2024
dudit
rapport;
Après
en
avoir
débattu,
le
Conseil
municipal
décide
:
°e
De
prend
acte
du
rapport
annuel
2023
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
prévention,
collecte,
traitement
et
valorisation
des
déchets
ménagers
et
assimilés
de
Grenoble-Alpes
Métropole.
Florent
CHOLAT
Hervé
ALOTTO
Maire
Secrétaire Certifié
exécutoire
compte-tenu
de
la
1 Transmission
en préfecture le
: 3 Q
AQUT
2024
1 1 1
publié le:
3 D AOÛT
2024
Séance
du
Conseil
municipal
de
Champagnier
du
26
août
2024
- Délibération
2024_059
Page
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