Arrêté - CS 26 520 Urban Trail

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Arrêté - CS 26 520 Urban Trail Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bernay. Lien du pdf (Arrêté - CS 26 520 Urban Trail)Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Sécurité publique, ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION

ET DE STATIONNEMENT

CS-26-520

Mairie de Bernay

Place Gustave-Héon

CS 70762

27303 BERNAY cedex

mairie@bernay27.fr

02.32.46.63.00

www.bernaylaville.fr

Objet de l’Arrêté : Réglementation de la circulation et du stationnement dans le cadre de l’Urban Trail

Adresse : - Rue du Général Leclerc.

- Place Sainte Croix.

- Rue Thiers.

- Rue du Général de Gaulle.

- Rue de Rouen.

- Rue des Fontaines.

- Rue Pierre Asse.

- Rue des Ruisseaux.

- Rue Thomas Lindet.

- Rue Delamotte.

- Rue de l’Union.

- Rue Robert Lindet.

- Rue Saint Vincent de Paul.

- Rue de Geôle.

- Rue Glatigny.

- Place de l’Ancien Hôtel Dieu.

- Rue de Lisieux.

- Rue Gaston Folloppe.

- Rue Gabriel Vallée.

- Rue Auguste Leprévost.

- Rue Michel Hubert Descours.

- Rue Albert Parissot.

- Rue Gambetta.

- Rue de l’Abbatiale.

- Place Gustave Héon.

- Place de la République.

- Rue de la Victoire.

- Rue Guillaume le conquérant.

- Place Haslemer.

- Rue Alexandre.

- Rue de la Sous-Préfecture.

- Rue Mutuel de Boucheville.

- Rue Lobrot.

- Prairie de la Charentonne.

- Place de la République

- Place Gustave Héon.

- Place de l’ancien hôtel dieu.

- Place Haslemere.

Période : Le dimanche 4 octobre 2026 de 06h00 à 14h00.

LE MAIRE DE LA VILLE DE BERNAY,

Vu :

- Le Code de la route ;

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

- L’arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié relatif à la signalisation routière et les textes d’application,

- Le Code Pénal,

- Le Code du travail,

- Vu la délibération n°19-2026 portant délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire. - Vu le procès-verbal d'élection du Maire et de ses adjoints en date du 27 mars 2026. - Le demandeur : Département de la Vie sportive et associative, le 7 septembre 2026. -CONSIDERANT : Pour le bon déroulement de l’Urban Trail, et qu’il y a lieu de prendre toutes mesures utiles pour assurer la sécurité publique en Ville.

ARRETE

ARTICLE 1 : Le dimanche 4 octobre 2026 de 06h00 à 14h00 la circulation et le stationnement de tous véhicules, cycles, motocycles seront interdit sur les voies mentionnées ci-dessus.

Par voie de conséquence les rues du Général Leclerc, Lobrot section comprise au droit avec la rue Judith de Bretagne jusqu’à la rue du Général Leclerc, Place Sainte Croix, Thiers, du Général de Gaulle section comprise au droit du n°54 jusqu’au n°38, de Rouen, Pierre Asse, des Ruisseaux, des Fontaines au droit du n°16 jusqu’au n°5, Delamotte, de l’Union, Robert Lindet, Saint Vincent de Paul, Geôle, Michel Hubert Descours section comprise au droit du n°45 jusqu’au carrefour avec la rue Robert Lindet, Albert Parissot, Gambetta, de l’Abbatiale, Place Gustave Héon, de la Victoire section comprise au droit du n°2 jusqu’au carrefour avec la rue Léon Puel, Glatigny, Place de l’Ancien Hôtel Dieu section comprise au-devant des toilettes publiques jusqu’à la rue Thiers, Gaston Folloppe, Gabriel Vallée, de Lisieux au droit du n°8 jusqu’au n°2, Auguste Leprévost section comprise au droit du n°1 jusqu’au n°7, Guillaume le Conquérant, Place Haslemere, Alexandre, Sous-Préfecture, Mutuel de Boucheville, Place de la République, Place Gustave Héon, Place de l’ancien hôtel dieu, Place Haslemere, sauf service et secours d’urgence.

Le stationnement de tous véhicules, cycles et motocycles sera interdit Boulevard des Monts section comprise au droit de la ruelle Du Mont-Milon jusqu’au chemin de Frocourt sauf riverains.

ARTICLE 2 : La signalisation réglementaire sera mise à disposition par le Service technique de la Ville de Bernay et son maintien sur les lieux sera assuré par le demandeur qui demeure responsable de tout incident résultant du fait de son activité.

ARTICLE 3 : Le droit des tiers et des riverains est et demeure expressément réservé.

ARTICLE 4 : Les infractions au présent arrêté seront constatées par procès-verbaux et les contrevenants poursuivis par la loi. Tout véhicule en infraction sera verbalisé et pourra faire l’objet d’une procédure de mise en fourrière conformément aux dispositions du Code de la route.

ARTICLE 5 : Voies et délais de recours : le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours dans le délai de deux mois suivant sa publication, devant le Tribunal Administratif, 53 avenue Gustave Flaubert, 76000 ROUEN.

ARTICLE 6 : Ampliation du présent arrêté sera adressée :

- Le Demandeur,

- Police Municipale de la Ville de Bernay.

- Service Technique de la Ville de Bernay.

- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Bernay, - Monsieur le Commandant du Centre de Secours de Bernay.

Aux fins d’exécution ou d’information chacun en ce qui le concerne.

signé électroniquement le 14/09/2026,

par VAGNER Marie-Lyne, Maire