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Déliberation - 22 Association la Faiencerie Thatre de Creil conseil d administration designation des membres
Document publié le Lundi 3 décembre 2012 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 22 Association la Faiencerie Thatre de Creil conseil d administration designation des membres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Conseil
municipal
du
3
décembre
2012
m
Extrait
du
registre
des
délibérations
Conseil
municipal
du
3 décembre
2012
Commission
« Epanouissement
du
citoyen
et Jeunesse
»
Séance
du
19
octobre
2012
22
Association
«
La
Faïencerie
- Théâtre
de
Creil
»
- conseil
d’administration
-
désignation
des
membres
Etaient
présents
les
membres
inscrits
au
tableau
&
Le
Maire :
Monsieur
Jean-Claude
VILLEMAIN
M
Maires-adjointes
&
Maires-adjoints :
Mmes
CAPON,
CARLIER,
MM.
MONTES,
LEGRAND,
Mme
BASMAISON,
MM.
BOUADDI,
CABARET,
Mme
JAJAN,
M.
KCHOK,
Mme
KEZZOUL,
M.
ABBA-SIDICK.
#
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux
:
M.
BERNARD-LUNEAU,
Mmes
DINGIVAL,
BOUKHELIF,
KOUACHI-MAHSAS,
MM.
BEAUBRUN,
LEMAIRE,
BOULHAMANE,
RIFI
SAIDI,
Mmes
PAMART,
M'BAYE-DIAO,
BARBETTE,
LEFEVRE,
FEVRIER,
SOKOLONSKI,
MM.
TAHI,
BELMHAND,
NACHITE.
Etaient
absents
excusés
et
représentés
les
membres
inscrits
au
tableau
M
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux
:
M.SZPIRKO
Pouvoir
à :
Mme
DINGIVAL
M
GRIMBERT,
Pouvoir
à
:
M.
VILLEMAIN
Mme
PORAS,
Pouvoir
à
:
M.
BERNARD-LUNEAU
M.
MACHU
Pouvoir
à
:
Mme
FEVRIER
Mme
MAUPIN
Pouvoir
à
:
M.
TAHI
M.
CHEURFA
Pouvoir
à :
M.
NACHITE
Etaient
absents :
m
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux
:
M.
ASSAMTI
Mme
OYONO
Mme
RIFFAULT
M.
VARLET - _
Nombre
de
conseillers
devant
composer
le conseil
municipal
39
- _
Nombre
de
conseillers
en
exercice
39
-
Nombre
de
conseillers
présents
et
de
conseillers
représentés
35
MH
Rapport
de
présentation
:
Madame
Gallia
BASMAISON,
maire-adjointe,
expose
:
L'association
«
La
Faïencerie-Théâtre
de
Creil
»
a
pour
but
de
participer
aux
missions
culturelles
et
d'intérêt
général
qui
lui
sont
confiées
par
la
Ville
de
Creil,
les
villes
conventionnées
et
les
organismes
financeurs
ayant
signé
une
convention
avec
la
Faïencerie;
d'affirmer
la
Faïencerie
comme
lieu
de
production
artistique
:
d'organiser
la
diffusion
et
la
confrontation
des
formes
artistiques
;
de
participer
à
une
action
de
développement
culturel
; de
faciliter
l'expression
culturelle
des
associations
partenaires.
L'association
«
La
Faïencerie-Théâtre
de
Creil
»
souhaitant
favoriser
la
participation
de
ses
partenaires
a
modifié
ses
statuts
et
son
règlement
intérieur.
En
conséquence
et
en
conformité
avec
ces
documents,
la
Ville
de
Creil
doit
désigner,
au
sein
de
son
conseil
municipal,
2
représentants
titulaires
et 2
suppléants,
appelés
à
siéger
au
conseil
d'administration.
1/3
LA VILE
(
4
Sale
Vols Conseil
municipal
du
3
décembre
2012
maintenant! Pour le groupe Creil
l'Audacieuse,
les
candidats
proposés
sont :
Membres
titulaires
:
-
Gallia
BASMAISON,
-__
Danièle
CARLIER
Membres
suppléants
:
-
Mathilde
BOUKHELIF,
-
Jean-Paul
LEGRAND
Pour
le
groupe
avec
Creil
pour
tous,
les
candidats
proposés
sont.
Membre
titulaire
-
Brahim
BELMHAND
Membre
suppléant
:
-
Anne-Marie
FEVRIER
Vous
êtes
appelés
à
voter.
&
Le
conseil
municipal,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
son
article
L2121-29,
Vu
les
statuts
de
l'association
«
La
Faïencerie-Théâtre
de
Creil
»,
en
date
du
28
juin
2012,
Vu
le
règlement
de
«
La
Faïencerie-théâtre
de
Creil,
Vu
l'avis
de
la commission
«
Epanouissement
du
citoyen
et Jeunesse
»,
en
date
du
19
octobre
2012
Considérant,
qu'il
convient,
conformément
aux
statuts
et au
règlement
de
l'Association
de
désigner,
au
sein
du
conseil
municipal,
2
titulaires
et
2
suppléants
appelés
à
siéger
au
sein
du
conseil
d'administration
de
l'association. Le
groupe
Rassembler
pour
réussir
Creil
ne
participe
pas
aux
votes.
&
Vote
ordinaire
Votants
: 33
Pour
: 33
Contre
: O
Abstention
: 0
&
Décide
à
l'unanimité
:
Article
1
: de
rapporter
la délibération
n°
3t en
date
du
28
avril
2008.
æ
Vote
à
bulletins
secrets
Votants
: 33
Ont
obtenu
:
G.
BASMAISON
26
voix
D.
CARLIER
26
voix
M.
BOUKHELIF
26
voix
JP.
LEGRAND
26
voix
B.
BELMHAND
7 voix
AM.FEVRIER
6
voix
JC.
CABARET
1 voix
S.
LEFEVRE
1 voix
2/3
EST
4
nant
Ce
ent S Conseil
municipal
du
3
décembre
2012
maintenant
!
m
Décide :
Article
2
: de
désigner:
-
Gallia
BASMAISON
- _
Danièle
CARLIER
Membres
titulaires
du
conseil
d'administration.
-
Mathilde
BOUKHELIF
-
Jean-Paul
LEGRAND
Membres
suppléants
du
conseil
d'administration
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
d'Amiens
sis
14
rue
Lemerchier
à
Amiens
(80000)
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois
à
compter
de
la
date
à
laquelle
elle
est
devenue
exécutoire. Date
d'affichage
: 05-12.
12
Accusé
réception
de
la Sous
Préfecture
de
Senlis
: O4.\2
-\L
Jean-Claude
VILLEMAIN
Certifié
exécutoire
le
présent
document
3/3
ENT
À
ne!
OISEPICARDIE