Conseil Municipal - compte+rendu+cm+du+2+juin+2023

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Compte-Rendu - COMPTE RENDU

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Compte-Rendu - COMPTE RENDU

Conseil Municipal - compte+rendu+cm+du+2+juin+2023 Document publié le Lundi 5 juin 2023 par la commune de Saint-Pierre-Bellevue. Lien du pdf (Conseil Municipal - compte+rendu+cm+du+2+juin+2023)Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Démocratie, MAIRIE

23460 SAINT PIERRE BELLEVUE  05.55.64.95.31

Saint Pierre Bellevue, le 05 juin 2023.

COMPTE-RENDU

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 JUIN 2023

Le Conseil Municipal s’est réuni à 18h30 sous la présidence de M. Nourrisseau, Maire.

Mesdames Brusson, Coudert et Calvet, Messieurs Bredier, Dubois, Foucault et Nourrisseau étaient présents.

Excusés : Monsieur Polla (procuration à M. Foucault) et Monsieur Binette (procuration à M. Nourrisseau).

Secrétaire de séance : Mme Brusson.

 Adoption du procès-verbal de la réunion précédente

Le compte-rendu de la précédente réunion, ne soulevant aucune observation, est adopté à l'unanimité.

 SDIC 23 : adhésion de deux nouvelles communes

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité l'adhésion des communes de Saint Silvain Bellegarde et Saint Quentin la Chabanne au SDIC 23.

 Acceptation d’un don suite à une quête lors d’un mariage

Un mariage a été célébré à la mairie de Saint Pierre Bellevue le 15 avril dernier, une quête a été effectuée. Les mariés ont souhaité faire don de l'argent récolté (150 €) aux œuvres sociales de la commune de Saint Pierre Bellevue et en particulier aux actions en faveur des jeunes et enfants de la commune. Les membres du Conseil municipal remercient vivement les époux Anne WINOCQ et Christopher DUCHER.

 Rapport définitif de la CLECT

Suite au transfert de la compétence « enfance jeunesse » le 1er septembre 2022 à la Communauté de Communes Creuse Sud-Ouest, la CLECT s’est réunie le 09 mai 2023 afin de déterminer le montant du transfert de charges. Le rapport définitif est adopté à l’unanimité.

 Aménagement du terrain du Compeix

Un projet d’aménagement de la parcelle située à proximité de la salle polyvalente du Compeix est en cours. La commission des travaux s’est réunie hier pour étudier les devis obtenus.

Le Conseil municipal décide à l’unanimité de retenir :

- Le devis de M. Anthony DENIS pour la réparation de la porte de la salle polyvalente, d’un montant de 831,72 € TTC

- Le devis de l’ESAT d’Aubusson pour la fourniture d’une table de pique-nique en douglas de 2m pour un montant de 462,92 € TTC

- Le devis de la SARL DULAURAND pour le terrassement de la parcelle, d’un montant de 3 612,00 € TTC

- Le devis de l’entreprise PUYBARET pour la fourniture d’une clôture rigide qui sera installée en haut du mur de soutènement du Compeix, d’un montant de 1 499,23 € TTC.

Il a par ailleurs été décidé de changer la porte d’entrée de la mairie, c’est la proposition de Monsieur Naucodie qui a été retenue à l’unanimité pour un montant de 6 092,63 € TTC. Demande d'achat d'un chemin communal à Grand Janon

Mme Perron Camille et Mme Calvet Eugénia souhaitent acquérir, chacune pour moitié, le chemin communal situé entre les parcelles F 265 et 267 et qui se poursuit jusqu’à la route. Une enquête publique a été réalisée en janvier dernier. M. Michel Truffy, commissaire enquêteur, a rendu son rapport et émet un avis favorable au projet d’aliénation du chemin.

Mme Calvet indique que l’ensemble des frais relatifs à cet achat seront à leur charge, et ne prend pas part au vote. Le Conseil municipal décide à la majorité de vendre le chemin au prix de 2 euros le m² (pour : Nourrisseau, Binette, Foucault, Brusson et Polla ; contre : Dubois, Coudert et Bredier).

 Proposition d’achat du Citroën Berlingo

M. Magoutier Bernard propose d’acheter le Berlingo, pour pièces, au prix de 600 euros. Le Conseil municipal accepte à l’unanimité.

 Préparation des fêtes de Noël

La commission culture loisirs et associations a étudié le devis présenté par M. Dubois pour le spectacle de Noël (spectacle de magie, 400 euros), qui est accepté à l’unanimité. Le Noël des enfants aura lieu le dimanche 17 décembre à 14h30. Le chèque cadeau est maintenu à 60 euros. Les colis seront distribués une semaine ou 15 jours avant. Il est évoqué l’idée d’organiser une galette des rois en janvier avec les vœux du Maire.

 Chèque de rentrée scolaire

Le Conseil municipal décide à l’unanimité la mise en place d’un chèque de rentrée scolaire à partir de septembre 2023 d’un montant de 60 euros à dépenser à la papeterie de Bourganeuf pour tous les adolescents de plus de 12 ans qui résident sur la commune et qui poursuivent des études. Il sera demandé aux parents de venir inscrire leurs enfants en mairie et déposer un certificat de scolarité.

 QUESTIONS DIVERSES

• Un courrier a été adressé à l’indivision Bonnal pour les informer que la commune souhaite acquérir leur parcelle du lotissement du Compeix, au prix de 5 € le m² comme le prévoit le règlement. L’indivision accepte que la commune nettoie le terrain, l’utilise cet été pour les manifestations mais propose un prix de vente à 7 € le m². Il est donc convenu qu’un nouveau courrier sera adressé à l’indivision pour leur indiquer que le prix proposé est ferme et que le terrain ne sera pas nettoyé par la commune, sauf si la vente se fait.

• Les quatre nouvelles vitrines d’affichage seront installées au Compeix, à la Brousse, Pramy et à l’entrée de Gioux.

• Un mail a été envoyé à la mairie de Royère de Vassivière pour savoir où en est le projet de city-stade, notamment les subventions escomptées. Le montant de la participation de notre commune sera à déterminer.

• M. Foucault s’interroge sur les jours et horaires de tonte autorisés en Creuse, un professionnel a débroussaillé un jour de semaine à 13h à proximité de l’auberge du Compeix, ce qui a gêné les personnes en terrasse.

• Mme Coudert demande si la mise en place d’un feu intelligent au Compeix est possible. Il est convenu d’inviter M. Jamilloux à une réunion en mairie et de se renseigner auprès de la municipalité de Pontarion qui a opté pour ce matériel.• Mme Calvet réunira en septembre les membres de l’association Lou Chami la Peira, et toute personne intéressée, pour décider de la reprise de l’association ou bien sa dissolution.

• M. Bredier indique que la commission bulletin municipal se réunira prochainement.

Fin de la réunion à 20h20.