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Compte-Rendu - COMPTE RENDU
Document publié le Lundi 25 novembre 2019 par la commune de Saint-Pierre-Bellevue.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Tourisme, Institutions publiques,
MAIRIE
23460 SAINT PIERRE BELLEVUE 05.55.64.95.31
Saint Pierre Bellevue, le 25 Novembre 2019.
COMPTE-RENDU
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2019
Le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de M. Pateyron, Maire. Mesdames Calvet et Truffinet, Messieurs Pateyron, Grazeilles, Mr Nourrisseau, étaient présents.
Excusé : Mr Tixier (procuration à Madame Truffinet), Mr Leclerc, Mme Réglioni (procuration à Monsieur Pateyron), Monsieur Binette (procuration à Monsieur Nourrisseau) et Mr Bayle Éric.
Secrétaire de séance : Mme Merle.
Séance reconduite suite au Quorum non atteint le 21 Novembre 2019.
Adoption du procès-verbal de la réunion précédente
Après lecture, le compte-rendu de la précédente réunion, ne soulevant aucune observation, est adopté à l'unanimité.
Accroissement Temporaire d'activité
Le Maire expose au Conseil Municipal qu'il y a possibilité de recruter pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité.
Le Conseil à l'unanimité autorise le Maire à procéder au recrutement d'un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité.
Demande de Subvention DETR 2020.
- Restauration intérieure église du Compeix
Monsieur le Maire rappelle au Conseil municipal le projet de restauration intérieure de l'église du Compeix. L'étude, le relevé architectural et l'estimatif des travaux ont été établis en juin 2007 par Monsieur Trapon, architecte à Aubusson, recommandé par l'architecte des Bâtiments de France, puis réactualisés le 25 Novembre dernier.
Le coût estimé de cette restauration s'élève à 24 223.76 € H.T.
Le 04 juillet 2015 une convention de souscription entre la commune et la Fondation du Patrimoine a été signée afin de faire appel au mécénat populaire, huit mille quatre cent dix-neuf euros et quatre-vingt-onze centimes ont été à ce jour collectés.
Monsieur le Maire propose de déposer une demande de DETR 2020, rubrique 10 pour le lot électricité et sécurité. L'église du Compeix n'étant pas classée à l'inventaire des monuments historiques mais seulement inscrite à l'inventaire supplémentaire. Cette dépense pourrait être financée à hauteur de 25 %, le solde restant à la charge de la commune.
Le conseil municipal à l'unanimité, sollicite l'octroi d'une subvention au titre de la DETR 2020, au taux de 25 % du montant H.T. des travaux soit 6 055.94 €.
Et établit comme suit le financement de ces travaux :
Subvention 6 055.94 €
Fondation du Patrimoine 8 419.91 €
Autofinancement 9 747.91 €
----------------
24 223.76 € HT 2
- Agrandissement de l'Auberge du Compeix
Monsieur le Maire expose que le locataire de l'Auberge du Compeix souhaite un agrandissement de l'auberge, notamment de la partie cuisine. Il présente un avant-projet sommaire réalisé par Madame Baudoin, Architecte.
Le coût estimé de cette restauration s'élève à 184 788.00 € H.T.
Monsieur le Maire rappelle qu'une demande de subvention (DETR) a été déposée en 2019 et reconduit pour l'année 2020.
Cette dépense pourrait être financée à hauteur de 80 % soit 147 830.40 €, le solde restant à la charge de la commune.
Le conseil municipal :
Sollicite une subvention FEADER de 73 915.20 €.
Etablit comme suit le financement de ces travaux :
Subvention DETR 73 915.20 €
Subvention FEADER 73 915.20 €
Autofinancement 36 957.60 €
----------------
184 788,00 € HT
Demande de Subvention Autres
- Restauration intérieure église du Compeix (2ème demande de subventions) –
Le coût estimé de cette restauration s'élève à 110 630.52 € H.T.
Monsieur le Maire propose de déposer une demande de subvention au département de la Creuse, à la région Nouvelle-Aquitaine et à la Direction régionale des affaires Culturelles (DRAC). L'église du Compeix n'étant pas classée à l'inventaire des monuments historiques mais seulement inscrite à l'inventaire supplémentaire. Cette dépense pourrait être financée à hauteur de 65%, le solde restant à la charge de la commune.
Le conseil municipal à l'unanimité :
Sollicite l'octroi d'une subvention à la DRAC d'un montant H.T de 27 657.63 € Sollicite l'octroi d'une subvention à la Région Nouvelle-Aquitaine d'un montant H.T de 33 189.15 €
Sollicite l'octroi d'une subvention au département de la Creuse d'un montant H.T de 15 000 €
Etablit comme suit le financement de ces travaux :
Subvention DRAC 27 657.63 €
Subvention REGION 33 189.15 €
Subvention DEPT 15 000.00 €
Autofinancement 34 783.74 €
----------------
110 630.52 € HT
ACHAT Pétrin pour la Boulangerie
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d'acquérir un pétrin neuf pour la boulangerie et présente un premier devis :
AXIMA 8 621,65 € TTC
Le Conseil Municipal :
Autorise Monsieur le Maire à examiner les prochains devis demandés et de sélectionner le fournisseur le plus adapté au besoin de la boulangerie.
Autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à l'achat d'un nouveau pétrin à hauteur de 8 621,65€ TTC maximum. 3
QUESTIONS DIVERSES
o INTERCONNEXION : Un RDV avec la société SOGEA est programmé le Vendredi 29 Novembre 2019. Un retour sur le rendez-vous sera fait lors du prochain Conseil.
o TRAVAUX AUBERGE : Afin de se mettre en conformité, Monsieur Bord souhaiterait faire barder le préau jouxtant l'auberge afin qu'il puisse désencombrer sa réserve et ainsi créer un vestiaire pour ses employés. Le conseil décide de demander des devis afin de chiffrer cette demande.
o BOULANGERIE appartement du dessus : Suite à la consommation excessif d'électricité dans cette appartement, le conseil souhaite installer un poêle à granulé dans la pièce centrale de l'appartement. Le conduit serait financé par la mairie et le poêle par les occupants. Des demandes de devis sont en cours.
o BOULANGERIE :
o Suite à la demande de Madame Casna, le conseil souhaiterait faire reprendre le gros pétrin inutilisé et en acheter un autre plus petit afin de faciliter le travail des boulangers. Le conseil décide de demander des devis afin de chiffrer cette dépense.
o De petites réparations sont nécessaires sur plusieurs matériels : A savoir, des galets en nylon et des ampoules pour le four et les pignons à changer sur le petit pétrin. Des demandent de devis vont être faites.
o MUR : Monsieur Nourrisseau s'occupe de récupérer les 2 devis révisés pour pouvoir les comparer à celui de l'entreprise MERAUD.
La séance est levée à 20h.