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Convocation - 20251117 Cnvc Convocation cm
Document publié le Lundi 17 novembre 2025 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Convocation - 20251117 Cnvc Convocation cm)
Thèmes du document : Sécurité publique, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL - 17 novembre 2025 à 19h00,
Salle du Conseil Municipal – Hôtel de Ville d’Andrézieux-Bouthéon.
FINANCES ET PERSONNEL
01/07 Rapport d’orientations budgétaires 2026 : budget principal et budgets annexes 02/07 Budget Commune 2025 - Décision Modificative n° 1
03/07 Subventions allouées pour l'année 2026
04/07 Conventions partenariales et financières 2026 pour l’octroi d’une subvention supérieure à 23 000 €/an
PATRIMOINE IMMOBILIER, TRAVAUX ET AMENAGEMENTS
05/07 Cession d’un ensemble immobilier impasse Paccard au profit d’Habitat & Métropole 06/07 ABES - Raccordement du bâtiment « Au carrefour de l’emploi » au réseau de chaleur
INTERCOMMUNALITE
07/07 SEM - Rapports 2024 des services d’eau potable et d’assainissement
URBANISME, POLITIQUE DE LA VILLE, SECURITE ET TRANQUILLITE PUBLIQUE 08/07 Convention de coordination de la Police Municipale et des forces de sécurité de l’Etat
JEUNESSE, EDUCATION ET CITOYENNETE
09/07 Avenant à la convention avec l’école privée Jeanne d’Arc pour l’année scolaire 2025-2026
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10/07 Présentation du rapport de la CRC relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la SPL Cap Métropole
11/07 Conservatoire - Convention avec la Société des Editeurs et Auteurs de Musique pour la reprographie d’extraits d’œuvres musicales imprimées
COMMERCE, ARTISANAT ET ENTREPRENARIAT
12/07 Ouverture dominicale des commerces en 2026
INFORMATIONS DIVERSES
- Les décisions prises par délégation du Conseil Municipal