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Déliberation - 2021074 convention lireetgrandirenfamille2021
Document publié le Vendredi 29 octobre 2021 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Lien du pdf (Déliberation - 2021074 convention lireetgrandirenfamille2021)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
DELIBERATION N° : 2021_074
Page 1 sur 2
AR Prefecture
005-200034502-20211029-2021 074-DE Reçu le 04/11/2021
Publié le 04/11/2021
+ Nihil nisi a numine »
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR
Séance du 29 octobre 2021
L’an deux mille vingt et un le vingt-neuf du mois d'octobre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur, étant assemblé en session ordinaire à la Salle de la Mairie de Saint-Bonnet-en-Champsaur, lieu habituel de ses séances, après convocation légale, datée du 25 octobre 2021 sous la Présidence de M. Laurent DAUMARK.
Etaient présents : 14
Mme Manon ATHENOUR, Mme Marie-Noëlle CHAIX, M. Roland BERNARD, Mme Emilie DROUHOT, Mme Marie FESTA, M. Jean-Yves GARNIER, M. Michaël GAUME, M. GONSOLIN Rémy, M. Dominique GOURY M. Jean-Marie GUEYDAN, Mme Nathalie LAJKO, Mme Virginie LE TOUMELIN, Mme Emmanuelle PELLEGRIN.
Etaient absents : Mme Aurélie DESSEIN, M. Fabien FERRARO, M. Frédéric GAILLAND, M. Christian GONSOLIN et Mme Nelly MARY.
Etaient absents et représentés : M. Fabien FERRARO ayant donné pouvoir à M. Laurent DAUMARK, M. Christian GONSOLIN ayant donné pouvoir à M. Jean-Yves GARNIER et M. Frédéric GAILLAND ayant donné pouvoir à Mme Marie-Noëlle CHAIX.
A été nommée Secrétaire de Séance : Mme Emmanuelle PELLEGRIN.
14. CONVENTION - LIRE ET GRANDIR EN FAMILLE 2021
Monsieur Le Maire :
Rappelle que dans le cadre de la manifestation littéraire « Lire et grandir en famille 2021 » initiée par la bibliothèque de Chabottes, plusieurs communes sont partenaires au projet, à savoir : Saint-Bonnet-en- Champsaur, Saint-Jean-Saint-Nicolas, Saint-Firmin et Ancelle. L'association Planète Champsaur participe également à cet évènement. La prochaine édition se déroulera du 6 au 27 novembre 2021 (2ère édition).
Rappelle que de manière analogue au précédent exercice, la commune de Chabottes portera les missions administratives du projet culture! et la demande de financement auprès du Département des Hautes-Alpes.
Rappelle qu'il est convenu que les communes partenaires participent au financement du projet culturel. Une répartition par commune a été déterminée par la commune de Chabottes.
Rappelle que la convention engage la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur à s'acquitter de la somme de 400€. Ce montant forfaitaire est identique pour chacune des collectivités partenaires. DELIBERATION N° : 2021_074 REPUBLIQUE FRANCAISE
Page 2 sur 2 DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
AR Prefecture
005-200034502-20211029-2021 074-DE
Reçu le 04/11/2021
Publié le 04/11/2021
+ Nihil nisi a numine »
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de :
ARTICLE 1. Approuver la convention telle qu'exposé ci-avant ;
ARTICLE 2. Autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention avec la commune de Chabottes ;
ARTICLE 3 Accepter de verser un montant de 400€ à la commune de Chabottes.
Membres en exercice: | 19 | Pour: 17 |
Mernbres présents : _| 14 | Abstention : 0
Membres représentés : __| 3 | Contre: 0 |
Transmis en Préfecture le : Dé NOV. 2071 Ainsi fait et délibéré le 29 octobre 2021
Affiché ou publié le : 0 & NOV. 2071 Pour copie conforme
Le Maire,
Laurent DAUMARK