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Convocation - Convocation CM du 18 05 2016
Document publié le Mercredi 11 mai 2016 par la commune de Bussy-Saint-Georges.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 18 05 2016)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Éducation,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Bussy Saint-Georges, le 11 mai 2016.
SEINE'ET MARNE
œ
ARRONDISSEMENT DE TORCY REUNION DU
e CONSEIL MUNICIPAL
CANTON DE TORCY SALLE DU CONSEIL EN MAIRIE
LE : MERCREDI 18 MAI 2016
A 19 h 30
Madame, Monsieur,
Lors de cette séance, nous examinerons les points suivants :
*_ Adoption du procès-verbal de la séance du 24 mars 2016.
SCOLAIRE
1. Création du Conseil municipal des enfants.
2. Sectorisation des groupes scolaires à partir de la rentrée de septembre 2016. 3. Modification du règlement intérieur et des conventions définissant les fonctions de direction et de surveillant des études surveillées.
PERI ET EXTRA-SCOLAIRE
4. Rapport technique et financier du délégataire ELIOR relatif à la gestion du service public de la restauration municipale en 2014-2015.
CULTUREL
5. Subvention pour l'Association des Parents des Elèves de l’Aumônerie des collèges et lycées de Bussy Saint-Georges (APEABE).
6. Subvention pour l'Association Comité de jumelage Franco-allemand entre Bussy Saint-Georges et Meiningen.
TECHNIQUE
7. Approbation du projet de délimitation du zonage de l'assainissement des eaux usées de Bussy Saint-Georges.
8. Contrat de partenariat avec CITELUM pour l'éclairage public.
Rapports d'activité 2014 et 2015.
RESSOURCES HUMAINES |
9. Suppression de deux postes d’adjoint technique de 2°" ciasse à temps non complet et d’un poste d'ingénieur principal. |
10. Création d’un poste d'adjoint technique principal de 2°" classe.
Place de Ta Mairie + 77 Bussy Saint-Georges » Tét 01 64 66 24 24
FAX 01 64 66 68 95 E-MAIL mairie@bussy-saint-georges.fr SITE INTERNET www.ville-bussy-saint-georges.fr INFORMATION
% Utilisation par Madame le Maire des pouvoirs délégués dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT.
QUESTIONS DIVERSES
En attente de nous retrouver, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.
Le Maire de Bussy Saint-Georges,
Chantal BRUNE
A BUSSY SAINT-GEORGES LE :