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Document publié le Samedi 22 février 2025 par la commune d'Avignon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - N 19)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Institutions publiques,
AR préfecture :
Date de télétransmission :
Date de réception en préfecture :
DCM_2025_01_19
REPUBLIQUE FRANCAISE
————
DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
————
Mairie d’AVIGNON
————
DIRECTION DES AFFAIRES
JURIDIQUES ET DES ASSEMBLEES
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
————
Séance publique du : 22 FÉVRIER 2025
————
ETAIENT PRESENT(E)S :
Mme Cécile HELLE, M. Claude NAHOUM, Mme Catherine GAY, M. Paul-Roger GONTARD,
M. Fabrice TOCABENS, Mme Zinèbe HADDAOUI, M. David FOURNIER,
Mme Laurence LEFEVRE, M. Claude TUMMINO, Mme Frédérique CORCORAL,
M. Sébastien GIORGIS, Mme Isabelle LABROT, M. Julien DE BENITO,
Mme Amy MAZARI ALLEL, M. Jean-Marc BLUY, Mme Nathalie GAILLARDET,
Mme Isabelle PORTEFAIX, M. Kader BELHADJ, Mme Martine CLAVEL,
M. Marc SIMELIERE, Mme Anne-Catherine LEPAGE, Mme Anne GAGNIARD,
M. Joël PEYRE, M. Loïc QUENNESSON, Mme Joanne TEXTORIS,
Mme Marie-Anne BERTRAND, M. Arnaud PETITBOULANGER, Mme Françoise LICHIERE,
M. Christian ROCCI, Mme Laurence ABEL RODET, M. Bernard AUTHEMAN,
Mme Kamila BOUHASSANE, Mme Annick WALDER, Mme Anne-Sophie RIGAULT,
Mme Ghislaine PERSIA, M. Paul RUAT, Mme Martine BAREL, M. Arnaud RENOUARD,
Mme Murielle MAGDELEINE, Mme Carole MONTAGNAC, M. Jean-Pierre CERVANTES,
Mme Annie ROSENBLATT, M. Mouloud REZOUALI, Mme Christine LAGRANGE,
M. Michel BISSIERE, Mme Florence ROCHELEMAGNE
ETAIENT REPRESENTE(E)S :
Mme Laure MINSSEN par M. Paul-Roger GONTARD
M. Eric DESHAYES par M. Fabrice TOCABENS
M. Cyril BEYNET par Mme Zinèbe HADDAOUI
Mme Sylvie MAZZITELLI par Mme Isabelle LABROT
M. Bernard HOKMAYAN par M. Marc SIMELIERE
M. Thierry VALLEJOS par Mme Joanne TEXTORIS
M. Stéphane PRZYBYSZEWSKI par Mme Anne-Sophie RIGAULT
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250222-lmc1X010001c323-DE
Date de télétransmission : 24/02/2025
Date de réception préfecture : 24/02/2025 AR préfecture :
Date de télétransmission :
Date de réception en préfecture :
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Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250222-lmc1X010001c323-DE
Date de télétransmission : 24/02/2025
Date de réception préfecture : 24/02/2025 AVIGNON Ville d'exception
AR préfecture :
Date de télétransmission :
Date de réception en préfecture :
3
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 FÉVRIER 2025
19
ACTION CULTURELLE : CONVENTIONS PLURIANNUELLES D’OBJECTIFS
: Établissement de conventions d’objectifs triennales (2025-2027) pour les
associations culturelles.
Mme GAGNIARD
Mes chères Collègues, mes chers Collègues,
La Ville réaffirmant son soutien aux associations culturelles œuvrant sur son territoire, il est
proposé de renouveler les conventions d’objectifs pour une période de 3 ans, soit 2025-2027
avec les associations suivantes :
- L’écho musical de Montfavet,
- Théâtre du Balcon,
- Théâtre du Chien qui fume,
- Mises en Scènes – L’Entrepôt,
- Danse association – Théâtre Golovine,
- Nouvelle Compagnie d’Avignon – Théâtre des Carmes,
- Musique Baroque en Avignon ,
- Musique Sacrée en Avignon ,
- Poésie dans la Cité,
- Les Compagnons des Côtes du Rhône,
- Les Amis du Théâtre Populaire,
- Avignon Festival et Compagnies,
- Résonance,
- Théâtre du Chêne Noir,
- Théâtre des Halles,
- Parcours de l’art,
- Tremplin Jazz,
- La Factory,
- Les Petites Formes de Montfavet,
- Le Sonograf’,
- La Portée de tous,
- L’Agence de Fabrication perpétuelle.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250222-lmc1X010001c323-DE
Date de télétransmission : 24/02/2025
Date de réception préfecture : 24/02/2025 AR préfecture :
Date de télétransmission :
Date de réception en préfecture :
4
Ces nouvelles conventions ont pour objectif de confirmer la volonté de la Ville de soutenir
les projets de ces associations, de repréciser les modalités du partenariat et les évolutions
à mettre en œuvre en cohérence avec les orientations culturelles souhaitées par la Ville
d’Avignon, notamment en matière de développement durable et de participation à la
dynamique Terre de Culture 2025.
Conformément à la règle de l’annualité budgétaire, une convention financière viendra
préciser chaque année le montant de la subvention accordée par la Ville.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L. 2121-29,
Vu la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations
avec les administrations,
Vu le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 pris en application de l’article 10 de la loi n° 2000-321
du 12 avril 2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes
publiques,
Considérant l’avis favorable de la ou des :
Commission Ville éducative, culturelle, solidaire, sportive et fraternelle
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- ADOPTE les conventions d’objectifs triennale pour la période 2025-2027 avec chacune des
associations précitées;
- AUTORISE Madame le Maire ou l’élu(e) délégué(e) à signer tous documents nécessaires
à la mise en œuvre de la présente délibération.
ADOPTE
Mme Cécile HELLE, M. Claude NAHOUM, M. Bernard AUTHEMAN, M. Michel BISSIERE
quitte la salle et ne prend pas part au vote.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250222-lmc1X010001c323-DE
Date de télétransmission : 24/02/2025
Date de réception préfecture : 24/02/2025 LE 24/02/2025
AR préfecture :
Date de télétransmission :
Date de réception en préfecture :
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Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250222-lmc1X010001c323-DE
Date de télétransmission : 24/02/2025
Date de réception préfecture : 24/02/2025
Le Maire
Mme Cécile HELLE
Le Secrétaire de Séance
Mme Marie-Anne BERTRAND
PARVENU A LA PREFECTURE LE 24/02/2025
ACTE PUBLIE LE 12/03/2025