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Ordre du Jour - ODJ 31 03 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Jean-le-Blanc.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 31 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR
1 - DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE et APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 21 MARS
2 – INFORMATION SUR LES DELEGATIONS DE FONCTION CONSENTIES AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES
3 – COMMISSIONS COMMUNALES – CONSTITUTION
4 – REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
5- DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2026 DU BUDGET PRINCIPAL
6- DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2026 DU BUDGET ANNEXE « VENTE D’ENGERGIE PHOTOVOLTAIQUE »
7- MARCHE DE RECONSTRUCTION DU CENTRE DE LOISIRS – AUTORISATION DE SIGNER L’ACTE MODIFICATIF N°1
8 – CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) – COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
9 – APPROLYS CENTR’ACHATS - DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE
10 – VAL ESPOIR – DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE
11 – CNAS – DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE
12 – COMMISSION LOCALE DE L’EAU (CLE) - DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE
13– TOPOS - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE
14 – CONSEIL D’ECOLE – DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE
15- CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE
CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 16– SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D’APPRENTISSAGE FIXE DU CANTON DE SAINT JEAN LE BLANC (SIBAF) - DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE
17 – CORRESPONDANT DE DEFENSE – DESIGNATION
18 – CORRESPONDANT DE SECURITE CIVILE – DESIGNATION
19– COMMISSION D’APPEL D’OFFRES – CONSTITUTION
20 – DESIGNATION D’UN REPRESENTANT A LA CLECT COMMISSION LOCALE DES CHARGES
TRANSFERÉES
21 – INDEMNITES DE FONCTION A OCTROYER AU MAIRE, AUX ADJOINTS ET AUX CONSEILLERS DELEGUES
22 - FRAIS DE DEPLACEMENTS DES ELUS (ART L 2123-18-1 , L 2123-22-1 , L 2123-22-3 DU CGCT) - FIXATION
23 – EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
24 - PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
25 - FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL TITULAIRES AU SEIN DU CST
26 - AFFAIRES DIVERSES