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Compte-Rendu - cr SOM du 31 03 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Jean-le-Blanc.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr SOM du 31 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Éducation,
affiché le 3 avril 2026
CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2026
COMPTE RENDU SOMMAIRE
Le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie le mardi trente et un mars deux mil vingt-six, vingt heures, sous la Présidence de M. CHARPENTIER, Maire, sur sa convocation en date du 24 mars 2026.
PRÉSENTS : M. Thierry CHARPENTIER, Maire, M. Olivier SILBERBERG, Mme Delphine MIALANNE, M.Laurent ASSELOOS, Mme Evelyne BERTHON, Mme SALLÉ-TOURNE Florence, M. ENGEL Stéphane, adjoints, M. BOURGOGNE Nicolas, Mme GUIBERT Martine, Mme LHOMME Dominique, Mme NIETO Nicole, M. EL GAZRI Hamid, Mme DUMONT Marie-Hélène, M. LAURENCEAU Luc, Mme PESIC Ivana, M. François GRISON, Mme Aurore MONPOU, M. ABADIE Christophe, Mme ESCUDIER Manou, M. VRAIN Eric, Mme KASSEL Marie, M. PORTHAUX François, Mme DAVID Delphine, M. TAFANI Christophe, Mme LIMANDRI Angélina, M. BLELLY Valentin, Mme KHIDER Sabryna, M. BERILLON Pierre-Michel
Nombre de conseillers municipaux : 29
Nombre de présents : 28
Quorum : 15
Secrétaire : Mme Angélina LIMANDRI
Absent excusé :
M. LANSON Alexandre donne pouvoir à M. Laurent ASSELOOS
INFORMATION SUR LES DELEGATIONS DE FONCTION CONSENTIES AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES
COMMISSIONS COMMUNALES – CONSTITUTION
Le conseil municipal a décidé de constituer les commissions communales comme suit :
VIE SCOLAIRE, ACCUEIL
DE LOISIRS, DEVOIR DE
MÉMOIRE
URBANISME
TRAVAUX,
ENVIRONNEMENT,
VILLE DURABLE,
ACCESSIBILITE
SPORT,
JEUNESSE, VIE
ASSOCIATIVE
VIE CULTURELLE,
JUMELAGE,
ÉVÉNEMENTIEL
RESSOURCES :
FINANCES, ACTIVITÉ
ÉCONOMIQUE, EMPLOI
PETITE ENFANCE
Florence SALLÉ-
TOURNE
Alexandre
LANSON Olivier SILBERBERG
Laurent
ASSELOOS Delphine MIALANNE Stéphane ENGEL Evelyne BERTHON
Evelyne BERTHON Marie-Hélène DUMONT Evelyne BERTHON Angelina LIMANDRI Martine GUIBERT Dominique LHOMME Martine GUIBERT
Hamid EL GAZRI Aurore MONPOU Nicolas BOURGOGNE Hamid EL GAZRI Manou ESCUDIER Laurent ASSELOOS Aurore MONPOU
François PORTHAUX Luc LAURENCEAU Manou ESCUDIER Nicolas BOURGOGNE Nicole NIETO Marie-Hélène DUMONT Florence SALLE- TOURNE
Manou ESCUDIER Delphine DAVID Luc LAURENCEAU Eric VRAIN Marie KASSEL François PORTHAUX Delphine MIALANNE
Nicole NIETO Christophe TAFANI Delphine DAVID Marie KASSEL Marie-Hélène DUMONT Christophe ABADIE Laurent ASSELOOS
Ivana PESIC François GRISON Christophe ABADIE Stéphane ENGEL Angelina LIMANDRI Eric VRAIN Christophe TAFANI
Valentin BLELLY Sabryna KHIDER Sabryna KHIDER Pierre-Michel BERILLON Pierre-Michel BERILLON Pierre-Michel BERILLON Sabryna KHIDER
REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
le conseil municipal a décidé d'approuver le règlement budgétaire et financier affiché le 3 avril 2026
DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2026 DU BUDGET PRINCIPAL
Le conseil municipal a décidé de prendre acte :
- De la communication du Rapport d’Orientation budgétaire pour 2026 ;
- De la tenue du débat sur les orientations budgétaires pour 2026 organisé en son sein.
DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2026 DU BUDGET ANNEXE « VENTE D’ENGERGIE PHOTOVOLTAIQUE »
Le conseil municipal a décidé de prendre acte :
- De la communication du Rapport d’Orientation budgétaire pour 2026 ;
- De la tenue du débat sur les orientations budgétaires pour 2026 organisé en son sein.
MARCHE DE RECONSTRUCTION DU CENTRE DE LOISIRS – AUTORISATION DE SIGNER L’ACTE MODIFICATIF N°1
Le conseil municipal a décidé d’approuver l’acte modificatif n°1 ayant pour objet la correction des erreurs
matérielles constatées dans l’acte d’engagement
CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) – COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal a décidé de désigner, après élection, les 5 membres suivants représentant le Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale :
M. François GRISON
Mme Evelyne BERTHON
Mme Dominique LHOMME
Mme Ivana PESIC
M. Pierre-Michel BERILLON
APPROLYS CENTR’ACHATS - DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE
Le conseil municipal a décidé de désigner :
M. Olivier SILBERBERG, représentant de la commune
Mme Delphine MIALANNE, représentante suppléante de la commune
VAL ESPOIR – DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE
Le conseil municipal a décidé de désigner :
M. François GRISON
Mme Dominique LHOMME
CNAS – DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE
Le conseil municipal a décidé de désigner : Mme Delphine MIALANNE
COMMISSION LOCALE DE L’EAU (CLE) - DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE
Le conseil municipal a décidé de désigner comme il suit le représentant de la Commune appelé à siéger à la Commission Locale de l’Eau (C.L.E):
délégué titulaire : M. Luc LAURENCEAU
délégué suppléant : M. Olivier SILBERBERG
TOPOS - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE
Le conseil municipal a décidé de désigner, Mme BERTHON, représentante de la Commune aux instances de TOPOS, agence d’urbanisme des territoires de l’orléanais, en l’absence de M. le Maire. affiché le 3 avril 2026
CONSEIL D’ECOLE – DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE
Le conseil municipal a décidé de désigner Mme Florence SALLE-TOURNE, comme représentante du maire et M. Hamid EL GAZRI comme représentant du conseil municipal aux conseils d’école
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE
Le conseil municipal a décidé de désigner, Mme Florence SALLE-TOURNE représentante de la Commune
aux conseils d’administration du collège Jacques Prévert.
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D’APPRENTISSAGE FIXE DU CANTON DE SAINT JEAN LE BLANC (SIBAF) - DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE
Le conseil municipal a décidé de désigner, après élection, les 4 délégués titulaires et suppléants suivants appelés à siéger au Comité du Syndicat Intercommunal du Bassin d’Apprentissage Fixe du Canton de Saint Jean le Blanc (SIBAF) : délégués titulaires : M. Thierry CHARPENTIER
M. Stéphane ENGEL
M. Olivier SILBERBERG
M. Hamid EL GAZRI
délégués suppléants : M. Laurent ASSELOOS
M. Christophe ABADIE
M. Luc LAURENCEAU
M. Valentin BLELLY
CORRESPONDANT DE DEFENSE – DESIGNATION
Le conseil municipal a décidé de désigner Mme Evelyne BERTHON en qualité de correspondant défense.
CORRESPONDANT DE SECURITE CIVILE – DESIGNATION
Le conseil municipal a décidé de désigner M. Stéphane ENGEL en qualité de correspondant sécurité civile.
COMMISSION D’APPEL D’OFFRES – CONSTITUTION
LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES EST COMPOSEE COMME IL SUIT EN CE QUI CONCERNE LES REPRESENTANTS DE LA VILLE : ➢ Président : M. CHARPENTIER, Maire
➢ Membres désignés par le Conseil Municipal en son sein après élection :
• Titulaires :
M. Laurent ASSELOOS
M. Stéphane ENGEL
M. Olivier SILBERBERG
M. Hamid EL GAZRI
M. Valentin BLELLY
• Suppléants :
M. François GRISON
Mme Aurore MONPOU
M. Luc LAURENCEAU
M. Christophe ABADIE
Mme Sabryna KHIDER affiché le 3 avril 2026
DESIGNATION D’UN REPRESENTANT A LA CLECT COMMISSION LOCALE DES CHARGES TRANSFERÉE
Le conseil municipal a décidé de désigner M. Stéphane ENGEL représentant de la commune de Saint-Jean-le- Blanc à cette commission.
INDEMNITES DE FONCTION A OCTROYER AU MAIRE, AUX ADJOINTS ET AUX CONSEILLERS DELEGUES
Le conseil municipal a décidé des indemnités suivantes :
Enveloppe Maximale hors
majoration Mandat 2026-2032 Avec Majoration Chef-
lieu de canton
Maire 58,30% 2 396,43 € 49,70% 2 042,93 € 2 349,37 €
1er Adjoint 23,32% 958,57 € 20,10% 826,21 € 950,15 €
2ème Adjoint 23,32% 958,57 € 20,10% 826,21 € 950,15 €
3ème Adjoint 23,32% 958,57 € 20,10% 826,21 € 950,15 €
4ème Adjoint 23,32% 958,57 € 20,10% 826,21 € 950,15 €
5ème Adjoint 23,32% 958,57 € 20,10% 826,21 € 950,15 €
6ème Adjoint 23,32% 958,57 € 20,10% 826,21 € 950,15 €
7ème Adjoint 23,32% 958,57 € 20,10% 826,21 € 950,15 €
Conseiller del. 5,00% 205,53 € 205,53 €
Conseiller del. 5,00% 205,53 € 205,53 €
Conseiller del. 5,00% 205,53 € 205,53 €
Conseiller del. 5,00% 205,53 € 205,53 €
Total brut mensuel 8 648,53 € 9 822,50 €
FRAIS DE DEPLACEMENTS DES ELUS (ART L 2123-18-1 , L 2123-22-1 , L 2123-22-3 DU CGCT) - FIXATION
Le conseil municipal a décidé d’octroyer des frais de déplacement aux élus lorsque ceux-ci représentent la commune lors de réunions ou instances, si celles-ci ont lieu en dehors du territoire,
EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal a décidé d’autoriser la réalisation des actions de formation qui s’avèreront adaptées aux fonctions des élus locaux, dans les différents domaines de l’administration communale.
PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
Le conseil municipal a décidé de modifier deux postes :
-Poste 32 : l’agent exerce les fonctions d’ATSEM mais appartient au cadre d’emplois des adjoints
techniques. Suite à sa réussite au concours d’ATSEM, il convient de modifier le cadre d’emploi rattaché au
poste, pour permettre la nomination de l’agent.
-Poste 81 : la titulaire actuelle du poste appartient au cadre d’emplois de catégorie A des Bibliothécaires
Territoriaux. A l’occasion de son départ en retraite, il est proposé de passer le poste en catégorie B, dans le
cadre d’emplois des Assistants de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques.
FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL TITULAIRES AU SEIN DU CST
Le conseil municipal a décidé de fixer le nombre de représentants du personnel titulaires au sein du CST local à 5 et un nombre égal de représentants suppléants du personnel.
AFFAIRES DIVERSES