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Déliberation - 20240618 liste des deliberations cm
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Carbonne.
Lien du pdf (Déliberation - 20240618 liste des deliberations cm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Fiscalité,
CARBONNE ville-carbonne.fr
Carbonne, le 25 juin 2024
Réunion ordinaire du Conseil Municipal
du mardi 18 juin 2024 à 19 heures.
LISTE DES DÉLIBERATIONS
DEL n°2024/ 86 — Tarifs Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) 2025 - Approuvée DEL n°2024/ 87 — Don de parcelles : décision modlificative n°03 — Approuvée DEL n°2024/ 88 — Carte loisirs jeunes : gratuité de la piscine — Approuvée DEL n°2024/ 89 — Accroissement saisonnier d'activité: recours à un agent contractuel pour le service entretien bâtiments self — Tenue bar piscine municipale — Approuvée DEL n°2024/ 90 — Accroissement saisonnier d'activité: recours à un agent contractuel pour le service manifestation, voirie, cadre de vie — Approuvée
DEL n°2024/ 91 - Accroissement temporaire d'activité période scolaire 2024/2025 - Approuvée DEL n°2024/ 92 —- Vacance temporaire dans l'attente du recrutement d'un fonctionnaire — Approuvée
DEL n°2024/ 93 - Tarification de la vente d'affiches — Approuvée
DEL n°2024/ 94 — Signature d'une convention de mise à disposition d'informations géographiques
— Approuvée
DEL n°2024/ 95 - Modification des horaires d'extinction de l'éclairage public —- Approuvée
Le Maire,
Denis TÜURREL
ES)
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Mairie de Carbonne — place Jules Ferry
31890 Carbonne - O5 6187 80 OS.
contact@vile-carbonnefr
CARBONNE
VILLE ACTIVE