Compte-Rendu - CR CM 290321

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Compte-Rendu - CR CM 290321 Document publié le Lundi 29 mars 2021 par la commune de Castelnou. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 290321)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale, RÉPUBLIQUE FRANCAISE

DÉPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL de la commune de CASTELNOU

Du Lundi 29 Mars 2021

__________________

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

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L'an deux mille vingt et un à dix-huit heures trente le Conseil Municipal de la commune de Castelnou, régulièrement convoqué, s'est réuni le lundi 30 mars 2021 au nombre prescrit par la loi, en mairie, permetant le respect des règles de distanciaton liées au virus, sous la présidence de Monsieur Michel HUGÉ , Maire.

PRÉSENTS: MM. Michel HUGÉ, David AUSSEIL, Mickaël BARBALIC, Jean-Paul FRANCO, Chantal QUETELARD, Anne-Marie TAILLANT , Christel TIESSE, David RAMON,

EXCUSES: Michel DESPREZ, Hubert MANNANT, Marc COFFINET

PROCURATION: Marc Cofnet a donné procuraton Anne-Marie Taillant

PROCURATION: Michel Desprez a donné procuraton Michel HUGÉ

PROCURATION: Hubert Mannant a donné procuraton jean-Paul Franco

Mme Christel Tiesse a été désignée secrétaire de séance.

Le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté sans modifcaton. Monsieur le Président a ouvert la séance et a exposé ce qui suit.

Préambule

Monsieur le Maire, afn d’éviter toute confusion, rappelle le rôle du conseil municipal et le fonctonnement de celui-ci.

Le conseil est la seule instance délibératve de la commune. C’est- -dire le lieu où sont étudiées et votées les propositons faites par les commissions diverses. L’ordre du jour, fxé par le maire, comporte : - les points soumis une obligaton de rédacton d’une délibératon, c’est- - dire une transmission en Préfecture pour contrôle de légalité. Cela concerne les dépenses, recetes, procédures, achats et ventes de biens, etc…

- les points qui peuvent être débatus et validés par le conseil, soit sur propositon du maire, soit sur propositons des élus, avec l’accord du maire, feront l’objet d’un vote, sans pour autant nécessiter la rédacton d’une délibératon ofcielle, au sens municipal du terme.

- les questons diverses, qui peuvent être débatues, et selon le contenu, faire l’objet d’un vote, ou non, et engendrer une décision.

Les questons mises l’ordre du jour sont connues avant le conseil. Chaque élu peut s’il le souhaite s’informer et consulter le dossier des sujets abordés avant la réunion.

Monsieur le Maire réafrme qu’il n’est pas queston de retomber dans les travers de la précédente mandature où le conseil municipal n’était qu’une chambre d’enregistrement de décisions prises par quelques uns, en comité restreint, et non par l’ensemble des élus.

1 – Budget

Après avoir posé les questons et débatu sur diiérents points ? le conseil municipal, en présence de Mme Christel Hugues, a voté l’unanimité:

- Le compte de geston- Le compte administratf

- Le budget primitf tel qu’établi par la commission des fnances.

Le budget de fonctonnement fait apparaître un excédent de 293.019,99 euros, reporté au budget primitf 2021.

- taux des impôts locaux directs. La taxe d’habitaton est compensée par le foncier bât du département. - un budget de 6000 euros est voté pour l’ensemble des subventons aux associatons. Le foyer rural prévoit un apéritf dînatoire pour la St Jean en extérieur sur la place de l‘école. Les subventons versées resteront aux associatons même si les actvités prévues sont annulées en raison de la crise sanitaire. En terme d’investssement pour l’année 2021, les projets suivants ont été validés : - réaménagement du parking visiteurs, du parking « exposants » et du parking « salle du Tilleul ». - rénovaton de la salle du Tilleul et créaton d’un barbecue

- aménagement d’aires de jeux, et espaces « pique-nique »

Le projet « staton cyclo » sera réalisé en 2022, ainsi que le projet « terrain Auxinell » après la rénovaton de la salle du Tilleul.

Questons diverses

1) Choix du logo

La commission communicaton s’est réunie et propose de choisir entre deux logos. Par 7 voix pour le logo « terre d’histoire et d’avenir », deux abstentons, et deux voix pour le logo « château et village », le logo « terre d’histoire et d’avenir » est retenu.

2) Mobilier urbain, aire de jeux

Après étude de plusieurs propositons, le fournisseur « MD » (M. Sibon) a été retenu. Il convient maintenant de choisir précisément les modèles, le nombre, et les lieux d’implantaton de ces diverses installatons, pour un montant de 40.000,00 euros maximum.

3) Organisaton des manifestatons estvales

Le marché nous sera accessible pour des manifestatons communales. Un calendrier est établi. Pour harmoniser la geston avec le Civam, un prix de 20 euros la journée sera demandé aux exposants. Moité prix pour les artsans, commerçants, et artstes de Castelnou. Il faut faire des travaux de mise aux normes électriques des cabanons.

Deux devis ont été reçus. M. Barbalic va les étudier et donner un avis technique. Le choix tendra compte aussi du délai de réalisaton, et du délai d’interventon en cas de problème.

4) Médailles de Castelnou

Le conseil valide la propositon.

Se renseigner auprès des plus beaux villages, la « machine » pourrait être installée la place de notre cabine téléphonique d’avant guerre !

5) Plots en béton

M. Barbalic propose d’installer des plots en béton (trois tonnes) pouvant servir de support du matériel de communicaton. M. Ausseil regardera le côté technique et esthétque de ces plots avant de décider de la pertnence de cete installaton sur la commune. Des photos seraient utles.