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Compte-Rendu - compte rendu du 09 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Castelnou.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 09 juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Département des Pyrénées-Orientales
Commune de CASTELNOU
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL
Séance du 09 juin 2023
L'an deux mille vingt trois à dix-huit heures le Conseil Municipal de la commune de Castelnou, régulièrement convoqué, s'est réuni le vendredi 09 juin au nombre prescrit par la loi, en mairie, sous la présidence de Monsieur Michel HUGÉ, Maire
PRÉSENTS: MM. Michel HUGÉ, David AUSSEIL, COFFINET Marc, Jean-Paul FRANCO, Chantal QUETELARD, David RAMON, Anne-Marie TAILLANT, Christel TIESSE.
Procurations : M BARBALIC Mickaël a donné procuration à Mme Anne Marie TAILLANT, M DESPREZ Michel a donné procuration à M HUGÉ Michel.
EXCUSES: néant
Mme TIESSE Christel a été désignée secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté sans modification. Monsieur le Président a ouvert la séance et a exposé ce qui suit.
1/Elections de 1 délégué et de 3 suppléants en vue des élections sénatoriales Monsieur HUGÉ Michel a été proclamé délégué et a accepté le mandat
Madame TAILLANT Anne Marie a été proclamée suppléant et a accepté le mandat
Monsieur FRANCO Jean Paul a été proclamé suppléant et a accepté le mandat
Monsieur COFFINET Marc a été proclamé suppléant et a accepté le mandat
2/délibération validant l’intégration des communes de Llupia et Ponteilla-Nyls au SIVU des Aspres.
Voter à l’unanimité
3/ Délibération validant le rapport d’activité de la communauté de communes des Aspres. Le conseil municipal approuve le dit rapport à l’unanimité
4/ Délibération désignant un référent déontologique .
Sans objet 5/ délibération sur la dénomination de la future impasse du lotissement les Berges du Castelnou. Le nom proposé par le maire, “Impasse des Berges du Castelnou
2 abstentions, 1 contre 7 pour
6 Délibération subvention “les Lucioles” le 17 juin au soir
Les lucioles auront lieu à Castelnou en mémoire à Annick LEBALLEUR. Le foyer rural de Castelnou assistera le club “Les foulées Thurinoises”.
La mairie de Thuir refuse d’apporter un soutien financier.
Le maire de Castelnou souhaite subventionner à hauteur de 800€. Ils ne recevront que 700€ car 100€ seront déduits pour le nettoyage de la salle.
Voté à l’unanimité
7/ Délibération budget de représentations des actions locales :
1000 euros proposés, remboursement sur factures, voté à l’unanimité
8/ délibération achat de tables .Changement des tables du marché pittoresque : - la mairie finance 3 tables pour 900€ environ
- le CIVAM des 4 vallées finance 3 tables pour 900€ environ
La mairie passera commande de 6 tables et l’association du Marché des 4 vallées recevra un titre pour rembourser 50% à la commune.
Voté à l’unanimité
9/ délibération déplacement table d’orientation.
Changer la table par un tableau de Pierre MACH. Modifier l’emplacement. Vot2 à l’unanimité
M Gispert verra M Pierre Mach pour bien placer le support.
10/ délibération utilisation de l’espace public dans le village .
Installation temporaire d’une machine à “Barbe à papa” gérée par un particulier sur l’espace public.
Vérifier la légalité de la vente de produits alimentaires sur cet espace.
Décision reportée en attente de vérification.
11/ délibération abattage d’arbres à l’Auxineill.
Ces arbres sont plantés le long du trottoirs de l’auxinell, produisant des grappes de fruits qui une fois au sol génèrent des risques de chute, que faire?
Dans l’immédiat un passage renforcé de l’employé municipal pour nettoyer est décidé. Mme TAILLANT aidera à l’entretien
La décision de remplacer ces arbres par une autre espèce plus adaptée est reportée jusqu’en septembre Subvention pour la manifestation PINTURA : voté à l’unanimité
Interdire aux piétons de circuler sur la départementale entre le Porche et le château
Les Aigles à Castelnou ,
M COFFINET a contacte le fondateur du rocher des aigles. Il est venu à Castelnou pour voir si cela était intéressant.
L’indépendant a souhaité communiquer à ce sujet, rendez vous est pris en septembre.
Radio Arrels :
Le directeur de la radio aimerait travailler avec Castelnou sur un contenu culturel.
Budget à hauteur de 800€ par an, une participation aux frais est demandée
Emilie contribuera à traduire en catalan
Vote 1 contre, 1 abstention 8 voix pour
Court Circuit 66
Réunion avec l’organisateur pour parler du prix élevé de la prestation à hauteur de 1500€. Une réunion aura lieu avec les organisateurs pour suite à donner.
Reconduction en sursis
A noter le 27 juin projection de courts métrages sur Castelnou
Arrosage :
M CHEREZ souhaite au moins avoir 1 jour par semaine l’eau du canal.
M HUGÉ a rencontré le responsable du Bassin Versant Têt : il y a suffisamment d’eau pour que l’ ASA ouvre les vannes, la décision en revient au sous préfet qui doit donner le feu vert. Pas d’autorisation dans l’immédiat .
Circulation :
Le conseil municipal décide pour des « raisons de sécurité » de conseiller l’itinéraire retour du château par le carrer d’avall. Pose d’un panneau indicatif au niveau des escaliers au coin de la maison de M Jean-Pierre Martinez. Décision votée à l’unanimité.