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Déliberation - 2023 04 054 subventions annuelles de fonctionnement associations sportives pour 2023
Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 04 054 subventions annuelles de fonctionnement associations sportives pour 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 12/04/2023
Reçu en préfecture le 12/04/2023
Publié le
ID : 030-213000284-20230405-2023_04_054-DE
Département du Gard
Arrondissement de Nîmes
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Délibération du Conseil municipal n° 2023-04-054
Séance du 05 avril 2023
Objet : subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives pour
l'année 2023
Nombres d'élus total: 33
présents ayant donné absents
procuration
22 7 4
VOTE
A l'unanimité Contre: 0 1
Abstention : 0
L'an deux mille vingt-trois, le 05 avril à 18
heures, le Conseil municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
Présidence de Monsieur Jean-Yves
CHAPELET, Maire.
La convocation et l'ordre du jour ont été
transmis le 27 mars 2023.
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND-
THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean
Christian REY, Philippe BERTHOMIEU, Justine ROUQUAIROL, Laurence SALINAS-MARTINEZ,
Christian SUAU, Raymond MASSE, Sylvain HILLE, Ali OUATIZERGA, Michel SELLENS, Claude
ROUX, Alain POMMIER, Olivier WIRY, Jean-Louis MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX,
Bernard NASS
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration: Monique GRAZIANO-BAYLE
procuration à C.BAUME, Sandrine ANGLEZAN procuration à M.FOND-THURIAL, Carine
BOISSEL procuration à S.HILLE, Nicole SAGE procuration à P.BERTHOMIEU, Catherine HERBET
procuration à R.MASSE, FOURNIER Marilyne procuration à J. O81D, Pascale BORDES
procuration à A. POMMIER
Conseillers municipaux absents Mourad ABADLI, Fatiha EL KHOTRI, Thierry VINCENT,
Audrey BLANCHER
Secrétaire de séance : Michel SELLENS Envoyé en préfecture le 12/04/2023
Reçu en préfecture le 12/04/2023
Publié le
ID: 030-213000284-20230405-2023_04_054-DE
Objet: subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives pour
l'année 2023
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l'article L1611-4,
Considérant que la ville de Bagnols-sur-Cèze travaille en partenariat avec le monde associatif.
Elle souhaite leur permettre de réaliser des missions d'intérêt général en les aidant de diverses
manières,
Considérant que les associations ont rempli un dossier de demande de subvention de
fonctionnement, justifiant leur mission d'intérêt général,
Considérant que cette question a été présentée à la Commission des affaires citoyennes, de
la culture, des festivités et de la cohésion éducative, sociale et sportive ainsi qu'à la
Commission des affaires financières, de la commande publique, de la modernisation, des
ressources humaines et de la tranquillité publique du 22 mars 2023,
Le Conseil municipal décide à l'unanimité :
d'autoriser Monsieur le Maire à verser les subventions annuelles de fonctionnement
pour l'année 2023 aux associations sportives suivantes:
Association Montant
AIKIDO 1900€
AAPPMA RHONE CEZE PECHE 300 €
SM-ATHLETISME 3100€
BADMINTON 800 €
BASKET BALL ASCC 3 000 €
BMSTT TENNIS DE TABLE 2 300 €
BOXE & CULTURE 1400 €
BRIDGE CLUB 600 €
CANOE KAYAK 1050 €
CLUB RANDONNEE BAGNOLS ESCAPADE 150 €
CYCLOTOURISME 720 €
DYNAMIC DANSE SPORTIVE 400€
ECHIQUIER BAGNOLAIS 300€
ESPACE DANSE ET SPORT 650 €
FOURMIS VERTES 200€
GYMNASTIQUE ACBM 200 €
GYMNASTIQUE LA ROSE BLEUE 3 000(
BBSA (HAMELINES (COHRB)) 600 €
HAND-BALL GARD RHODANIEN 90 000€
INDALO MUAY THAI 300€
JUDO CLUB BAGNOLAIS 1900€
JUDO TAISO CLUB BAGNOLAIS 750 €
MINI FLOTTE GARDOISE 250 €
MOTO CLUB BAGNOLAIS 350 € Envoyé en préfecture le 12/04/2023
Reçu en préfecture le 12/04/2023
Publié le
ID : 030-213000284-20230405-2023_04_054 -DE
OFFICE DU SPORT BAGNOLAIS 1500€
CLUB MOUCHE BAGNOLAIS 150€
PETANQUE ATOMIQUE BAGNOLAISE 1900€
RADIO MODELISMEACBM 450€
RANDONNEE (Chamois des garrigues) 250€
RUGBY CLUB BAGNOLS/MARCOULE 16 000 €
SKI CLUB ASCC 900€
SOBM NATATION 6 600€
SPELEO CLUB ASCC 450€
SPORTS SOUS MARIN SUB ATOME • 1 600€
STE CHASSE SAINT HUBERT 600€
TENNIS T3CBM 2 600€
TENNIS CLUB LES ROQUETTES 2 600€
UNION BOULISTE BAGNOLAISE 1 700€
ASS B, VENTADOUR 500€
ASS LE BOSQUET 600€
ASS LYCEE ALBERT EINSTEIN 900€
VELO CLUB 3C 150 €
VOLLEY BALL ASCC 100€
ASGBM (ass sportive Golf Bagnols Marcoule) 150 €
FOOTBALL CLUB BAGNOLS ESCANAUX 100€
KARATE DO SHOTOKAN NIHON TAI JITSU 300 €
ASBM VOILE 100€
Montant Total accordé 153 420 €
de prélever ses dépenses sur le compte n° « 0404-6574-040 » du budget en cours.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 05 avril 2023.
Acte rendu exécutoire
Après dépôt électronique en Préfecture
Le Maire
Jean-Yves CHAPELET
Le 11 3 AVR. 2023
et publié le 1 ~ 3 AVR. 2023
La présente délibération, peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à
compter de sa notification et/ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours
Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr