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Déliberation - 2026 06 074 Subventions de fonctionnement aux associations sportives
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 06 074 Subventions de fonctionnement aux associations sportives)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
VILLE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
Envoyé en préfecture le 02/07/2026
Reçu en préfecture le 02/07/2026
Publié le 06/07/2026 IT
ID : 030-213000284-20260625-2026_06_074-DE
Délibération du Conseil municipal n° 2026-06-074
Séance du 25 juin 2026
Objet : Subvention de fonctionnement aux Associations Sportives pour l’année 2026
Nombres d'élus total : 33
présents | ayant donné | absents
procuration
24 7 2
VOTE
Contre : 0
Unanimité
Abstention : 2
Ne prend pas part au vote : O
L'an deux mille vingt-six, le 25 juin à 18
heures, le Conseil municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
Présidence de Madame Pascale BORDES,
Maire.
La convocation et l’ordre du jour ont été
transmis le 19 juin 2026.
Conseillers municipaux présents : Pascale BORDES, Thomas BETTON, Christine DEY, Denis
DAUDE, Audrey HAGEAUX, Pedro LIANES, Léopoldina MARQUES, Gaétan CALLEJON, Margaux
BERGONZI, Jean-Louis MORELLI, Ludivine COSTA, Olivier ROUX, Serge ROUSSINE, Olivier JEAN-
VIGIER, Chantal LEPREVOST, Véronique MOYON, Michèle POIZAT, Fabien TARARE, Jean-Louis
FOUSSAT, Jean-Pierre NAVARRO, Christine MUCCIO, Jérôme JACKEL, Naïma DAHMANI,
Christian GAGLIARDONE
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Trinité BODI procuration à C.DEY,
Jade SICARD procuration à P. BORDES, Anthony LACONI procuration à P. LIANES, Denis PINEDE
procuration à V. MOYON, Sylvie EVENOU procuration à O. JEAN-VIGIER, Huguette LEVEQUE
procuration à J-L. MORELLI, Michèle FOND-THURIAL procuration à C. MUCCIO
Conseillers municipaux absents : Maxime COUSTON, Christian BAUME
Secrétaire de séance : Thomas BETTON Envoyé en préfecture le 02/07/2026
Reçu en préfecture le 02/07/2026
Publié le 06/07/2026
7
ID : 030-213000284-20260625-2026_06_074-DE
Objet : Subvention de fonctionnement aux Associations Sportives pour l’année 2026
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.1611-4 et L.2311-7 ;
Vu la loi du 1°" juillet 1901 relative au contrat d'association ;
Vu la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, et notamment ses articles 9-1 et 10;
Considérant que les associations bagnolaises ont fourni un dossier de demande de subvention annuelle de fonctionnement en justifiant leur bilan d’activité et leur bilan financier ;
Considérant que les éléments complémentaires mentionnées dans les dossiers de demande de subvention permettent de justifier de l'intérêt public local de ses associations ;
Considérant que contribuer au bon fonctionnement des associations et encourager le dynamisme associatif fait partie des missions de la collectivité ;
Considérant que cette question a été présentée à la Commission des affaires citoyennes, de la culture, des festivités et de la cohésion éducative, sociale et sportive ainsi qu’à la
Commission des affaires financières, de la commande publique, de la modernisation, des ressources humaines et de la tranquillité publique du 11 juin 2026 ;
Le Conseil municipal décide à l'unanimité :
- D’autoriser Madame le Maire à verser les subventions de fonctionnement aux Associations
Sportives suivantes :
AIKIDO 0405-326-65748
ASSOCIATION AGREE PECHE PROTECTION | 0405-326-65748
MILIEU AQUATIQUE AAPPMA RHONE
CEZE
ASSOCIATION SPORTIVE COLLEGE 0405-326-65748 500 € BERNARD DE VENTADOUR
ASSOCIATION SPORTIVE COLLEGE LE 0405-326-65748 300€
BOSQUET
ASSOCIATION SPORTIVE GOLF BAGNOLS | 0405-326-65748 100 €
MARCOULE ASGBM Envoyé en préfecture le 02/07/2026
Reçu en préfecture le 02/07/2026
; 7 Publié le 06/07/2026
ID : 030-213000284-20260625-2026_06_074-DE
ASSOCIATION SPORTVE LYCEE ALBERT | 0405-326-65748 700€
EINSTEIN
BADMINTON GARD RHODANIEN 0405-326-65748 500€
BAGNOLS MARCOULE SABRAN TENNIS DE | 0405-326-65748 1500 €
TABLE
BAGNOLS TENNIS GARD RHODANIEN 0405-326-65748 4700 €
BTGR
BASKET BALL ASCC 0405-326-65748 2700 €
BASSIN BAGNOLAIS SPORT ADAPTE BBSA | 0405-326-65748 700€
BOXE & CULTURE 0405-326-65748 1000 €
BRIDGE CLUB 0405-326-65748 600€
CANOE KAYAK 0405-326-65748 700€
CHAMOIS DES GARRIGUES 0405-326-65748 200€
CLUB MOUCHE BAGNOLAIS 0405-326-65748 100€
CLUB RANDONNEE BAGNOLS ESCAPADE | 0405-326-65748 100€
CYCLOTOURISME ASBM 0405-326-65748 1000 €
DYNAMIC DANSE SPORTIVE 0405-326-65748 400€
ECHIQUIER BAGNOLAIS ASBM 0405-326-65748 100€
ESPACE DANSE ET SPORT : "0405-326-65748 | 650€|
FOOTBALL CLUB BAGNOLS PONT 0405-326-65748 50 000€
GYMNASTIQUE ACBM 0405-326-65748 200€
GYMNASTIQUE LA ROSE BLEUE 0405-326-65748 3000 €
HAND-BALL BAGNOLS GARD RHODANIEN | 0405-326-65748 90 000 €
INDALO MUAY THAI 0405-326-65748 300€
JUDO CLUB BAGNOLAIS 0405-326-65748 1500 €
KARATE DO SHOTOKAN NIHON TALJITSU | 0405-326-65748 300€
MINI FLOTTE GARDOISE 0405-326-65748 250€ Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 25 juin 2026
Envoyé en préfecture le 02/07/2026
Reçu en préfecture le 02/07/2026
Publié le 06/07/2026 S LOT ID : 030-213000284-20260625-2026_06_074-DE
MOTO CLUB BAGNOLAIS 0405-326-65748 500 €
OFFICE DU SPORT BAGNOLAIS 0405-326-65748 1500 €
PETANQUE ATOMIQUE BAGNOLAISE 0405-326-65748 1800 €
RADIO MODELISMEACBM 0405-326-65748 450€
RUGBY CLUB BAGNOLS MARCOULE 0405-326-65748 16 000 €
SKI CLUB ASCC 0405-326-65748 900 €
SOCIETE CHASSE SAINT HUBERT 0405-326-65748 600 €
SPELEO CLUB ASCC 0405-326-65748 450 €
SPORT OLYMPIQUE BAGNOLS MARCOULE | 0405-326-65748 7000 €
NATATION
SPORTS SOUS MARIN SUB ATOME 0405-326-65748 450 €
UNION BOULISTE BAGNOLAISE 0405-326-65748 1500 €
VOLLEY BALL ASCC 0405-326-65748 200 €
Montant total 195 450€
Le Maire,
Madame Pascale. DES
De prélever ces dépenses sur le compte suivant 0405-326-65748 du budget en cours.
Le secrétaire de séance,
Monsieur Thomas BETTON
La présente délibération sera publiée sur le site internet de la Commune et transmise à Monsieur le Préfet du Gard. La présente délibération peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à compter de la date d’accomplissement des mesures de publicité. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible
www.telerecours.fr.
par le site internet