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Déliberation - 2025 04 24 Subvention de fonctionnement aux Associations Sportives
Document publié le Mercredi 16 avril 2025 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 04 24 Subvention de fonctionnement aux Associations Sportives)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 24/04/2025
Reçu en préfecture le 24/04/2025
Publié le 24/04/2025 VIT
ID : 030-213000284-20250416-2025 04 24-DE
Département du Gard
Arrondissement de Nîmes
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Délibération du Conseil municipal n° 2025-04-24
Séance du 16 avril 2025
Objet : Subvention de fonctionnement aux Associations Sportives
L'an deux mille vingt-cinq, le 16 avril à 18
heures, le Conseil municipal de cette
Nombres d'élus total : 33
présents | ayant donné | absents Commune, régulièrement convoqué, s'est
procuration réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
23 7 3 Présidence de Monsieur Jean-Yves
CHAPELET, Maire.
VOTE La convocation et l'ordre du jour ont été
Unanimité Contre : 0 transmis le 08 avril 2025
Abstention : 1
L'an deux mille vingt-cinq, le 16 avril à 18 heures, le Conseil municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle muiticulturelle —
rue Racine sous là Présidence de Monsieur Jean-Yves CHAPELET, Maire.
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND-
THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean
Christian REY, Philippe BERTHOMIEU, Christian SUAU, Raymond MASSE, Nicole SAGE, Sylvain
HILLE, Ali OUATIZERGA, Catherine HERBET, Claude ROUX, Françoise SERVOL, Jean-Louis
MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX, Bernard NASS, Guillaume SANCHEZ, Jérôme JACKEL,
Olivier WIRY
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration: Monique GRAZIANO-BAYLE
procuration à C. BAUME, Justine ROUQUAIROL procuration à J C. REY, Sandrine ANGLEZAN
procuration à M. FOND-THURIAL, Laurence SALINAS-MARTINEZ procuration à F. SERVOL,
Carine BOISSEL procuration à C. MUCCIO, Michel SELLENS procuration à M. COUSTON,
Marilyne FOURNIER procuration à C. ROUX
Conseillers municipaux absents : Mourad ABADLI, Pascale BORDES, Vincent THIERRY
Secrétaire de séance : Jennifer OBID Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Envoyé en préfecture le 24/04/2025
Reçu en préfecture le 24/04/2025 S [ 6
Publié le 24/04/2025
ID : 030-213000284-20250416-2025 04 24-DE
Objet : Subvention de fonctionnement aux Associations Sportives
Considérant que les Associations Sportives ont rempli un dossier de demande de subvention
de fonctionnement, justifiant leur mission d'intérêt général ;
Considérant que cette question a été présentée à la commission des affaires citoyennes,
de la culture, des festivités et de la cohésion éducative, sociale et sportive ainsi qu’à la
commission des affaires financières, de la commande publique, de la modernisation, des
ressources humaines et de la tranquillité publique du 02 avrit 2025 ;
Le Conseil municipal décide à l’unanimité — 1 abstention (J. JACKEL)
d'autoriser Monsieur le Maire à verser les subventions de fonctionnement aux
Associations Sportives suivantes :
Dénomination IMPORLE à Montant 2025 Budgétaire
AIKIDO 0405-326-65748 1 900 €
AAPPMA RHONE CEZE PECHE 0405-326-65748 300 €
BM-ATHLETISME 0405-326-65748 3 100 €
BADMINTON 0405-326-65748 800 €
BASKET BALL ASCC 0405-326-65748 3 000 €
BMSTT TENNIS DE TABLE 0405-326-65 748 2300 €
BOXE & CULTURE 0405-326-65748 1 400 €
BRIDGE CLUB 0405-326-65748 600 €
CANOE KAYAK 0405-326-65 748 1 050 €
CLUB RANDONNEE BAGNOLS ESCAPADE 0405-326-65 748 150 €
CYCLOTOURISME 0405-326-65 748 720 €
DYNAMIC DANSESPORTIVE 0405-326-65 748 400 €
ECHIQUIER BAGNOLAIS 0405-326-65748 300 €
ESPACE DANSE ET SPORT 0405-326-65748 650 €
FCBP 0405-326-65748 50 000 €
GYMNASTIQUE ACBM 0405-326-65748 200 €
GYMNASTIQUE LA ROSE BLEUE 0405-326-65748 3000 €
BBSA (HAMELINES (COHRB)) 0405-326-65 748 600 €
HAND-BALL GARD RHODANIEN 0405-326-65 748 90 000 €
INDALO MUAY THAI 0405-326-65 748 300 €
JUDO CLUB BAGNOLAIS 0405-326-65 748 1 900 €
MINI FLOTTE GARDOISE 0405-326-65 748 250 €
MOTO CLUB BAGNOLAIS 0405-326-65748 350 € Envoyé en préfecture le 24/04/2025
Reçu en préfecture le 24/04/2025
Publié le 24/04/2025 S L Or
ID : 030-213000284-20250416-2025 04 24-DE
OFFICE DU SPORT BAGNOLAIS 0405-326-65748 1 500 €
CLUB MOUCHE BAGNOLAIS 0405-326-65748 150 €
PETANQUE ATOMIQUE BAGNOLAISE 0405-326-65748 1 900 €
RADIO MODELISMEACBM 0405-326-65748 450 €
RANDONNEE (Chamois des garrigues) 0405-326-65748 250 €
RUGBY CLUB BAGNOLS/MARCOULE 0405-326-65748 16 000 €
SKI CLUB ASCC 0405-326-65748 900 €
SOBM NATATION 0405-326-65748 7 000 €
SPELEO CLUB ASCC 0405-326-65748 450 €
SPORTS SOUS MARIN SUB ATOME 0405-326-65 748 600 €
STE CHASSE SAINT HUBERT 0405-326-65748 600 €
TENNIS T3CBM 0405-326-65748 2 600 €
TENNIS CLUB LES ROQUETTES 0405-326-65748 2 600 €
UNION BOULISTE BAGNOLAISE 0405-326-65748 1 700 €
ASS B, VENTADOUR 0405-326-65748 500 €
ASS LE BOSQUET 0405-326-65748 500 €
ASS LYCEE ALBERT EINSTEIN 0405-326-65748 900 €
VELO CLUB 3C 0405-326-65748 150 €
VOLLEY BALL ASCC 0405-326-65748 100 €
Vous) sportive Golf Bagnols 0A0S-226-65748 150€
FOOTBALL CLUB BAGNOLS ESCANAUX 0405-326-65748 1 000 €
KARATE DO SHOTOKAN NIHON TAI JITSU 0405-326-65 748 300 €
ASBM VOILE 0405-326-65748 100 €
RTB16 0405-326-65748 100 €
Montant total accordé 203 770€
de prélever ces dépenses sur le compte suivant 0405-326-65748 du budget en cours.
Le Maire mr
TE À. his
ea n-Yves CHA
La présente délibération, peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de deux
mois à compter de sa notification et/ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique
"Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr Envoyé en préfecture le 24/04/2025
Reçu en préfecture le 24/04/2025
Publié le 24/04/2025
ID : 030-213000284-20250416-2025 04 24-DE
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