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Compte-Rendu - Compte rendu réunion 16.06.2022
Document publié le Jeudi 16 juin 2022 par la commune de Baffie.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu réunion 16.06.2022)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Consommateurs,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE BAFFIE
DU 16 JUIN 2022
Président de séance : Monsieur Christian GUÉNOLÉ.
Secrétaire de séance : Madame Sabine BEST.
Etaient présents : Christian GUÉNOLÉ, Eric CAMPEAUX, Sabine BEST, Eric CHOUZET, Yvon BERTHEOL, Hélène KONIRSCH, Patrick LARIDAN, Françoise VERDAVAINE, Claire CHALANDRE. Etaient excusés : Yvon BERTHEOL, qui avait donné procuration à Eric CAMPEAUX, Eric CHOUZET.
Etait Absent : Alain CHAMORET.
A rajouter à l’ordre du jour : Convention LAASSI qui se termine le 7 juillet. Renouvellement Ok pour tous.
TAXES LOCALES
Erreur lors du dernier conseil. Taxe foncière non bâtie de 85 à 78 %. Favorables à l’unanimité.
REACTUALISATION DU MONTANT DU BAIL A FERME
Monsieur le Maire expose : nous avons établi un bail à ferme en 2016 à Monsieur Pascal CHOUZET exploitant agricole au Poyet. Or, il faut réactualiser le montant en fonction de la variation du loyer suivant l’arrêté émis par la Préfecture tous les ans donc pour cette année l’indice étant de 18,07 € l’hectare et donc pour 3 hectares 24, mais les conseillers souhaitent demander le même prix qu’en 2020 et 2021 soit 20 € € l’hectare donc le loyer sera de 64,80 € pour les parcelles section E n° 9, 10 et 23. Le conseil municipal est favorable à l’unanimité des présents à la réactualisation de ce bail.
LISTE DES MEMBRES DES SECTIONS DE LA COMMUNE
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité des présents que la liste des membres des sections de la commune de BAFFIE, pour l’année 2022, sera la suivante :
Bourg de Baffie :
- Christian GUÉNOLÉ
- Colette SOUVRÉ
Chomoutargues :
- Daniel REDON
Meneyrolles :
- Yves BOUCHERON
- Rose CHAMPAY
- Patrick GOUNY GRANGIER
- Colette KRAKOWSKA
- Alain PLEIGNEUR
- Patrick POMMIER
- Michèle TEYSSOT
- Thérèse TEYSSOT
- Henri TREILLON
Fargettes :
- Marie Rose CHAMORET, Alain CHAMORET
- Marie CHAUTARD
- Jean GAYARD
- René POURRAT
Le Vernet et L’Aiguillon :
- Frédéric OUDIN
Charrier :
- Zagith LEULLIER – Claire CHALANDRE
- André PAGES 2
DELIBERATION RELATIVES AUX MODALITES DE PUBLICITE DES ACTES PRIS PAR LA COMMUNE
On ne peut pas le faire tout de suite. Voir comment on pourra procéder pour s’organiser.
AVANCEMENT DE GRADE POUR MME SEVERINE CHAUTARD
Adjoint administratif territorial principal de 1ère classe. Il faut supprimer l’emploi Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe pour créer celui de 1ère classe.
PROPOSITION D’ACHAT DU PARQUET DE LA MAIRIE
Patrick LARIDAN l’achète 300 €uros. On a une proposition à 200 € de René CHAMPAY. A l’unanimité le plus offrant.
DEMANDES DE MONSIEUR SCOYER DU BOURG
Monsieur SCOYER demande la possibilité d’acheter ou d’avoir un droit de passage sur la parcelle n° 60 appartenant à la commune à côté de ses terrains n° 69 et 63 à côté du garage communal. Non à l’unanimité. Faire un courrier : il n’est pas l’intérêt de la commune de vendre la parcelle et de laisser un droit de passage.
ACHAT D’UN ORDINATEUR
L’ordinateur de la mairie est en version Windows 8.1 pro il faut qu’il soit en Windows 10. 2 devis : PC neuf 1 000 € TTC Ambert Micro-Informatique. Disque dur avec pack office 420 € TTC Philippe CHASSONERIE. Le Conseil Municipal décide de choisir le disque dur.
DECISIONS MODIFICATIVES
Pour l’achat d’un disque dur. Transfert d’un compte à un autre.
AFFAIRES DIVERSES
Porte drapeau : en remplacement de Guy BEAUNE, a afficher sur les panneaux ? A mettre sur le site ? Les conseillers se décident de le mettre sur le site.
Rappel cyclo :l’épreuve Cyclo Les Copains se déroulera le 3 juillet 2022 et passera dans le Bourg de BAFFIE. Vide maisons : proposer de décaler au 31/07 ou à une autre date, par mesure de sécurité, en raison du rallye de la fourme au le 30/07.
Quai des Arts : non pas de subvention, Hélène veut demander au Parc Naturel Livradois Forez. Epicerie ambulante : nouveau Brian RIBEIRO propose ses services d’épicerie d’ambulante dans les villages, Hélène se chargera de mettre sur le site internet.
Questions des conseillers :
- Hélène propose d’organiser un pot pour les nouveaux arrivants le 3/09, la commune se chargera des boissons. Chacun participe en apportant du sucré ou du salé. Les invitations seront distribuées dans les boites aux lettres sous forme de coupon réponse.
- La fête des chasseurs aura lieu le 6 et 7 août et Sabine BEST pense que le repas des chasseurs peut attirer aussi les nouveaux habitants.
Discussion autour des extinctions des lampes : suite à la décision lors des conseils du 8 octobre et du 10 décembre, Eric CAMPEAUX doit faire le nécessaire auprès du SIEG, faire éteindre de 23 h à 5 h. Françoise VERDAVAINE : elle veut une réunion avec Frédéric BEST, Président de la Société de Chasse