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Ordre du Jour - ordre du jour 14 12 22
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Bruay-la-Buissière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 14 12 22)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales,
OJ-CM 14-12-22
1
Conseil Municipal
14 décembre 2022
Ordre du Jour
Désignation du secrétaire de séance
Vie municipale et Politiques publiques
01) Centre socioculturel Part’âges - Désignation des représentants du groupe de travail chargé de définir les critères et indicateurs d’évaluation dédié entre la commune et l’association - Rapporteur M. Fabrice Maeseele
02) Régie personnalisée du Cinéma les Etoiles – Désignation de la directrice - Rapporteur M. Robert Mille
03) Mise à disposition d’un agent de la ville de Bruay-La-Buissière au profit du cinéma les Etoiles – Missions pour le projet cinématographique municipal – Régie personnalisée du cinéma les Etoiles - Rapporteur M. Robert Mille
04) Dépose des illuminations 2022/2023 - Signature d’une convention - Rapporteur M. Jean- Pierre Pruvost
05) Abrogation de la délibération n° 56 du conseil municipal du 5 octobre 2022 relative au retrait de la ville de Bruay-La-Buissière du SIVOM de la Communauté du Bruaysis - Rapporteur Mme Sandrine PRUD’HOMME
06) Demande de retrait de la commune de Bruay-La-Buissière du SIVOM de la Communauté du Bruaysis -Rapporteur Mme Sandrine PRUD’HOMME