Ordre du Jour - ordre du jour 7 12 23

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Ordre du Jour - ordre du jour 7 12 23 Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Bruay-la-Buissière. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 7 12 23)Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Énergies, he

2227 Bruay:La-Buissière OJ-CM 07-12-23

Conseil Municipal

07 décembre 2023

Ordre du Jour

01)Désignation du secrétaire de séance - Rapporteur M. Ludovic Pajot

02) Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 septembre 2023 —

Rapporteur M. Ludovic Pajot

03) Communauté d'agglomération Béthune-Bruay Artois Lys romane - article L.5211-39 du CGCT ayant pour objectif d'entendre le Président de la CABBALR — Rapporteur M. Ludovic Pajot

04) Elaboration du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) - Rapporteur M. Ludovic Pajot

05) Action cœur de ville - Opération programmée d'amélioration de l'habitat en renouvellement urbain 2022 - Création d'une commission municipale « Réno-Façades — Réno-Vitrines »

Rapporteur M. Bruno Roussel

06) Action cœur de ville - Opération programmée d'amélioration de l'habitat en renouvellement urbain 2022 — Commission municipale « Réno-Façades — Réno-Vitrines » - Désignation des

membres Rapporteur M. Bruno Roussel

07) Action cœur de ville - Opération programmée d'amélioration de l'habitat en renouvellement urbain 2022 - Etablissement des règlements et des cahiers des charges mis en place dans le cadre de l'aide apportée à la rénovation des façades et des vitrines - Rapporteur M. Bruno Roussel

08) Action cœur de ville - Signature de l'avenant n°2 à la convention cadre pluriannuelle Action cœur de ville de Béthune et Bruay-La-Buissière - Rapporteur Mme Sandrine Prud' Homme

09) Expropriation - Abrogation de la délibération n°22 du 27 septembre 2023 relative à l'autorisation pour le lancement d'une procédure de déclaration d'utilité publique sur le quartier prioritaire de la ville - Le centre - Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

10) Expropriation - Autorisation pour le lancement d'une procédure de déclaration d'utilité publique sur le quartier prioritaire de la ville - Le centre - Rapporteur Mme Sandrine

Prud'Homme

11) Construction de 24 logements locatifs sociaux par Maisons et Cités — Place Henri Bodelot — Travaux d'accès - Convention de mandat de maitrise d'ouvrage - Rapporteur Mme Emilie Bommart

12) Loi relative à l’accélérations de la production d'énergies renouvelables (APER) - Modalités et concertation des zones d'accélération des énergies renouvelables - Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

13) Travaux de renouvellement du réseau d'eau potable dans la rue Cadot et amélioration de la défense extérieure contre l'incendie menés par la Communauté d'agglomération Béthune Bruay, Artois Lys Romane - Convention de délégation de maitrise d'ouvrage - Rapporteur M. Jean-Pierre PruvostVue 2227 Bruiay-La-Buissière OJ-CM 07-12-23

14) Enquête publique - Avis sur une demande d’autorisation environnementale et de permis de construire pour l'exploitation d'une usine de réactivité de charbons actifs saturés en composés chimiques et/ou polluants par traitement thermiques dans des fours à pyrolyse située sur le territoire de la commune de Ruitz, présentée par la société D.E.S.O.T.E.C. France

- Rapporteur Mme Sandrine Prud' Homme

15) Enquête publique - Avis sur l'ouverture d'une enquête publique relative à l'extension du plan d'épandage des boues issues du système d'assainissement de Béthune - Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

16) Quartier du Stade Parc sis rue Lucie et Raymond Aubrac - Signature de 2 conventions relatives au transfert dans le domaine public communal des équipements et espaces communs - Rapporteur Mme Sandrine Prud' Homme

17) Rue de Divion - Cession d’un terrain au profit de Monsieur et Madame Farid Bredaa - Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

18) Rue Gaston Blot - Cession d'un terrain cadastré BC 209p au profit de Monsieur Cédric Nieborak - Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

19) Rue du Jura - Cession d'un terrain cadastré 178 AH 516p au profit de Madame Emilie Ricart - Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

20) Chemin de Pernes - incorporation d’un bien présumé sans maitre sis 164 chemin de Pernes et cadastré 178 AM 9 dans le domaine prive communal - Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

21) Le Wallorier sud - incorporation d'un bien présumé sans maitre sis rue Saint Sauveur et cadastré 482 AH 77 dans le domaine privé communal - Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

22) Approbation d’un protocole transactionnel concernant le litige opposant la commune de Bruay-La-Buissière à la société Sofratel et à la société SNEF dans le cadre du marché public d « extension du système de vidéoprotection et maintenances » - Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

23) Approbation d'un protocole transactionnel concernant le litige opposant la commune de Bruay-La-Buissière à la société Av Protec dans le cadre du marché public d’ « assistance à maitrise d'ouvrage relatif à l'extension du système de vidéoprotection et maintenances — tranche 2 » - Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

24) Approbation d’un protocole transactionnel concernant le litige opposant la commune de Bruay-La-Buissière à la société Av Protec dans le cadre du marché public d’ « assistance à maitrise d'ouvrage relatif à l'extension du système de vidéoprotection et maintenances — tranche 3 » - Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

25) Ma ville —- Mon commerce — Rapporteur M. Bruno Roussel

26) Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1% janvier 2024 - Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

27) Référentiel budgétaire et comptable M57 — Fixation des durées d'amortissement des biens - Rapporteur Mme Sandrine Prud'HommeYou —7 Briay-La-Buissi

Bruay-Ls-Buissière OI-CM 07-12-23

28) Adoption du règlement budgétaire et financier de la commune de Bruay-La-Buissière - Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

29) Coopérative scolaire —- Demande de subvention exceptionnelle - Rapporteur Mme Laurie Tourbier

30) Opérations d'investissements — Modification de l'Autorisation de Programme (AP) et Crédits de Paiement (CP) — Programme n° 2019-04 — Réhabilitation du groupe scolaire Loubet - Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

31) Associations « Orchestre symphonique », « Harmonie municipale » et « Brass band de l'Artois » - Demande de subvention exceptionnelle - Rapporteur Mme Lysiane Berroyez

32) Décision modificative n°3 — Bruay-La-Buissière - Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

33) Approbation de l'attribution de compensation définitive 2023 - Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

34) Garantie d'emprunt — Flandre Opale Habitat — Réhabilitation d'un logement situé au 792 Rue Anatole France à Bruay-La-Buissière - Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

35) Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2024 - Rapporteur Mme Sandrine Prud' Homme

36) CCAS de Bruay-La-Buissière — Attribution d'une avance sur subvention 2024 - Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

37) Abrogation de la délibération n° 61 du conseil municipal du 27 septembre 2023 Encaissement d'une subvention au titre de la Cité éducative — « classes flexibles » Rapporteur Mme Laurie Tourbier

38) Encaissement d’une subvention au titre de la Cite éducative — « classes flexibles » Rapporteur Mme Laurie Tourbier

39) Encaissement d'une subvention pour le projet « rénovation du groupe scolaire Basly » Rapporteur Mme Laurie Tourbier

40) Encaissement d'une subvention pour le projet d'extension de la vidéoprotection Rapporteur M. Jean-Pierre Pruvost

41) Encaissement d’une subvention pour le projet d'installation d'une aire de jeux — Parc Cuba Rapporteur M. Fabrice Maeseele

42) Encaissement d'une subvention pour la rénovation de la salle Waillard - Rapporteur M. Jean-Pierre Pruvost

43) Encaissement d’une subvention pour la rénovation de la salle Marmottan - Rapporteur M. Jean-Pierre Pruvost

44) Régulation des collections de la médiathèque Marcel Wacheux - Rapporteur M. Robert MilleJus 227 Biay-La-Buissière OJ-CM 07-12-23

45) Dérogations du maire au repos dominical - Année 2024 - Rapporteur M. Bruno Roussel

46) Signature d'une convention de partenariat entre la ville et l'IME Michel Dupont — Site de Bruay-La-Buissière pour la refacturation des repas scolaires - Rapporteur M. Bruno Roussel

47) Fournitures scolaires — Dotation par élève pour l'année 2024 — Dotation des écoles maternelles, élémentaires et collèges - Rapporteur Mme Laurie Tourbier

48) Recensement de la population 2024 - Rapporteur Mme Lydie Surelle

49) Recouvrement de loyers impayés - Exercice 2023 - Rapporteur M. Bruno Roussel

50) Constitution de groupement de commandes - Signature d'une convention entre la ville de Bruay-La-Buissière et le CCAS de Bruay-La-Buissière - Rapporteur Mme Emilie Bommart

51) Transfert de licences d'exploitation informatiques au CCAS de Bruay-La-Buissière -

Rapporteur M. Thibaut Mayolle

52) Reprise d'une épareuse — Gyrax type 1245 de 2017 - Rapporteur M. Philippe Boyaval

53) Remboursement des frais engagés au profit de la société U-go Express - Rapporteur Mme

Sandrine Prud'Homme

54) Remboursement de la franchise contractuelle au profit de la SCI Diva - Rapporteur Mme

Sandrine Prud'Homme

55) Chute d'une branche d'arbre — Chemin des Dames — Remboursement des frais engagés - Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

56) Nid des poule rue Paul Descamps - Remboursement es frais engagés - Rapporteur Mme

Sandrine Prud' Homme

57) Mise à disposition des équipements sportifs — Conseil départemental du Pas-de-Calais - Participation financière du Conseil départemental du Pas-de-Calais - Rapporteur M. Fabrice

Maeseele

58) Formation des élus municipaux - Fixation des crédits affectés - Rapporteur M. Ludovic

Pajot

59) Modification du tableau des effectifs - Rapporteur M. Ludovic Pajot

60) Recrutement d'agents contractuels emplois non permanents — Accroissement saisonnier d'activité dans le cadre de l'accueil collectif des mineurs - Rapporteur M. Fabrice Maeseele

61) Recrutement d'agents contractuels emplois non permanents — Accroissement temporaire d'activité dans le cadre de l'accueil collectif des mineurs - Rapporteur M. Fabrice Maeseele

62) Création de postes pour l'encadrement des élèves partant en classe de neige - Année 2024 - Rapporteur Mme Laurie Tourbier

63) Renouvellement de la mise à disposition d'agents du service des sports de Bruay-La- Buissière au profit du CCAS de Bruay-La-Buissière dans le cadre des ateliers seniors - Rapporteur Mme Emilie BommartL fut e

Bruay-La-Bulssière O-CM 07-12-23

64) Renouvellement de la mise à disposition d'un agent ville de Bruay-La-Buissière au profit du CCAS de Bruay-La-Buissière pour la « navette seniors » - Rapporteur Mme Emilie Bommart

65) Convention de mise à disposition d'un agent charge des fonctions d'inspection (ACFI) -

Rapporteur M. Ludovic Pajot

66) Plan triennal d'action relatif à l'égalité professionnelle - Rapporteur M. Ludovic Pajot

67) Signature d'un contrat avec le centre français d'exploitation du droit de copie - Rapporteur

Mme Lydie Surelle

68) S..V.O.M. de la Communauté du Bruaysis - Rapport d'activité - Exercice 2022 - Rapporteur Mme Sandrine Prud'homme

69) Jumelage entre Bruay-La-Buissière et Kédougou - Objectifs de développement entre les

deux villes - Rapporteur Mme Laurie Tourbier

70) Jumelage entre Bruay-La-Buissière et Kédougou - Prise en charge des frais par la

commune - Rapporteur Mme Laurie Tourbier

71) Travaux de rénovation de la Cité du Nouveau Monde dans le cadre du programme ERBM Demande d'exonération à titre exceptionnel de la redevance d'occupation du domaine public - Rapporteur M. Jean-Pierre Pruvost

72) Accueil collectif de mineurs - Création du dispositif pour la ville de Bruay-La-Buissière- Année 2024 - Rapporteur M. Fabrice Maeseele

73) Règlement intérieur des accueils collectifs de mineurs (ACM) et colonies - Mercredis, petites et grandes vacances scolaires - Rapporteur M. Fabrice Maeseele