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Procès Verbal - PV DU CM DU 19 10 2023 Signé
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - 2023 12 14 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Laventie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 12 14 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Démocratie,
Arrondissement de Béthune
ni
6 Ville de Département du Pas de Calais
Ÿ PR F aJehite
nt moderne
À , . . Mairie de Laventie
ORDRE DU JOUR
SEANCE DU 14 décembre 2023
18 heures et 00 minute
Salon Montmorency, rue Delphin Chavatte, Laventie
1/
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9/
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 octobre 2023
2023.075 Délibération relative à la décision modification n°2 du budget de la commune
2023.076 Délibération relative à la décision modification n°1 du budget opérations funéraires
2023.077 Délibération relative à l’Autorisation d'engagement, de liquidation et de
mandatement des dépenses de la section d'investissement avant le vote du budget primitif 2024
2023. 078 Délibération relatif à la création d’un emploi au tableau des effectifs
2023.079 Délibération relative l’Accord-cadre - Groupement de commandes concernant le
marché de la Restauration collective 2024-2028 — Constitution de la CAO, Commission ad ‘hoc
du groupement de commandes
2023.080 Délibération relative à l'adhésion à la centrale d'achat du Syndicat mixte Nord — Pas-
de-Calais Numérique (La Fibre Numérique 59 62)
2023.081 Délibération relative à la signature d'un avenant concernant la promesse de vente
pour la cession de la parcelle cadastrée AK 183 au profit de la Société Nacarat dans le cadre d’un
projet d'aménagement avenue Henri Puchois.
10/ 2023.082 Délibération relative à l'ajout d'un forfait dans le cadre des contrats d'engagement
éducatif.
11/ Questions diverses.
Le conseil municipal prendra connaissance des décisions de Monsieur le Maire par voie de
délégation suite à la délibération 2020.056 du conseil municipal en date du 22 septembre 2020.
Jean-Luc Decoster
Pour le Maire de la commune de Laventie empêché
Le 04/12/2023