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Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Bruay-la-Buissière.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation cm 14decembre2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales,
lle
7 irlayis Buissière
Conseil Municipal
14 décembre 2022
Liste des délibérations
Désignation du secrétaire de séance
Vie municipale et Politiques publiques
Délibération n° 01 examinée le 14/12/2022 - Centre socioculturel Part'âges - Désignation des représentants du groupe de travail chargé de définir les critères et indicateurs d'évaluation dédié entre la commune et l'association - Adoptée à la majorité (3 abstentions)
Délibération n °02 examinée le 14/12/2022 - Régie personnalisée du Cinéma les Etoiles — Désignation de la directrice - Adoptée à la majorité (3 abstentions)
Délibération n°03 examinée le 14/12/2022 - Mise à disposition d'un agent de la ville de Bruay- La-Buissière au profit du cinéma les Etoiles — Missions pour le projet cinématographique municipal — Régie personnalisée du cinéma les Etoiles - Adoptée à la majorité (3 abstentions)
Délibération n° 04 examinée le 14/12/2022 - Dépose des illuminations 2022/2023 - Signature d'une convention - Adoptée à l'unanimité.
Délibération n°05 examinée le 14/12/2022 - Abrogation de la délibération n° 56 du conseil municipal du 5 octobre 2022 relative au retrait de la ville de Bruay-La-Buissière du SIVOM de la Communauté du Bruaysis - Adoptée à la majorité (3 abstentions)
Délibération n°06 examinée le 14/12/2022 - Demande de retrait de la c Buissière du SIVOM de la Communauté du Bruaysis - Adoptée à une de Bruay-La-
ajorité (3 abstentions)