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Compte-Rendu - JOUR 05 12 2006
Compte-Rendu - RENDU 05 12 2006
Procès Verbal - PV 12 05 2015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 12 05 2015)
Thèmes du document : Transports, Logement, Justice et droit,
Procès-Verbal
de
réunion
du
conseil
municipal
Séance
du
12
mai
2045
—
16
h
00
Sous
réserve
de
son
approbation
Le
procès-verbai
a
pour
objet
d'établir
et
de
conserver
les
faits
et
décisions
des
séances
du
conseit
municipal.
Il
est
rédigé
par
le
secrétaire
de
séance,
nommé
par
le
conseil
municipal,
conformément
à l'article
£.
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT).
Il
est
approuvé
par
les
conseillers
municipaux
présents
à la
séance
Le
compte
rendu
de
la
séance
est,
en
application
de
l'article
L.
2121-25
du
CGCT,
affiché
sous
huit
jours.
Il
appartient
au
maire
de
préparer
ce
compte
rendu
et
il a
la
responsabilité
de
faire
procéder
à
san
affichage
à
la
porte
de
la
mairie.
Ce
compte
rendu
plus
succinct
que
le
procès-verbal
retrace
les
décisions
prises
par
le
canseil
municipal
sur
les
affaires
inscrites
à
l'ordre
du
jour,
sans
détailler
les
débats.
L'an
deux
mille
quinze,
le
douze
mai,
à
seize
heures,
le
conseil
municipal
de
Rosans
s’est
réuni,
après
convocation
légale,
dans
la
salle
de
réunion
au
rez-de-chaussée
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Josy
OLIVIER,
maire.
Date
de
la
convocation
:04-05-2015
Présents
:M.
BESSIERE
Jean-Claude.
Mme
BOGET
Chantal.
Mme
CETTOUR
Nadège.
M.
FERRERO
Jean-Jacques.
Mme
GENEIX
Jeannine.
M.
MICHEL
Pierre
(jusqu'au
point
16).
M.
PACAUD
Didier.
Mme
PONSON
Annie.
M.
TARDY
Lionel
(à
partir
du
point
9).
Absents
excusés
:M.
GUEYTTE
Dominique
(procuration
à
MICHEL
Pierre).
Mme
HUGUES
Annie
(procuration
à
OLIVIER
Josy).
Secrétaire
de
séance
:Mme
GENEIX
Jeannine.
Rappel
de
l’ordre
du
jour
1.
Nomination
d'un
secrétaire
de
séance,
approbation
du
Procès-Verbal
du
2
avril
2015
Le
compte
rendu
du
2 avril
a été
envoyé.
Le
procès-verbal
n’a
pas
encore
été
fait.
2.
Subventions
aux
associations
La
Maire
fait
lecture
du
tableau
distribué
à
tous
les
conseillers
et
qui
reprend
pour
chaque
association
les
subventions
attribuées
en
2014,
ce
qu’elles
demandent
en
2015
et
enfin
ce
qui
est
proposé.
Elle
fait
ensuite
lecture
de
la
lettre
adressée
à toutes
les
associations
qui
explique
notamment
pourquoi
les
montants
attribués
sont
moins
importants
que
ceux
demandés
et
ce
que
la
mairie
offre
aux
associations
de
manière
indirecte
(matériel
et
personnel).
Enfin
il
est
proposé
aux
associations
de
participer
à
un
grand
nettoyage
des
salles
communales
utilisées.
3.
Adhésions
et
cotisations
aux
associations,
subvention
au
CCAS,
participation
au
fonds
de
solidarité
logement
La
délibération
n°
1
rassemble
les
points
2 et
3,
elle
est
adoptée
à
l’unanimité
(11
voix).
4.
Nouveaux
tarifs
communaux
à
partir
du
01-06-2015
:camping
municipal,
concessions
au
cimetière
{règlement
à
préparer)
Il
est
proposé
d'augmenter
les
tarifs
par
jour
au
camping
:2,80
€
par
personne
au
lieu
de
2,50
€,
2,50
€
par
tente
au
lieu
de
2
€,
3,50
€
par
caravane
au
lieu
de
3
€
et
5
€
par
camping-car
au
lieu
de
4,50
€.
ll
est
proposé
aussi
la
création
d’un
tarif
mensualisé
à 65
€
par
mois
avec
consommation
électrique
au
réel.
Au
cimetière,
considérant
la
pratique
musulmane
de
ne
pas
superposer
deux
corps
dans
une
même
concession,
un
tarif
spécial
avait
été
créé
en
2000
pour
deux
concessions
mais
les
deux
secrétaires
ont
suivi
un
stage
sur
la
réglementation
des
cimetières
et
il
leur
a
été
dit
qu’il
ne
pouvait
pas
y
avoir
de
différence,
il est
donc
proposé
d'annuler
ce
tarif
et
de
rester
sur
les
tarifs
de
450
€
pour
une
concession
cinquantenaire
et
900
€
pour
une
perpétuelle.
I
est
rappelé
que
dans
l'ancien
cimetière
toutes
les
inhumations
dans
le
carré
du
milieu
sont
en
fosse
commune
{il
n’y
a
pas
de
concessions).
Pierre
Michel,
Dominique
Gueytte
avec
Ranima
et
Pascale,
travailleront
sur
un
nouveau
règlement,
le
«
PLU
»
du
cimetière
!
:
Délibération
n°
2 adoptée
à l’unanimité
(11
voix)
Procès-Verbal
réunion
du
conseif
municipal
—
Séance
du
12
mai
201$
-
48 5.
Contrats
de
locations
en
cours,
demande
et
remboursement
des
cautions,
récupération
des
charges
Il
était
prévu
une
délibération
demandée
par
le
centre
des
finances
publiques
mais
la
Maire
ayant
depuis
mai
2014
la
délégation
de
compétence
pour
signer
les
baux,
elle
doit
simplement
en
rendre
compte
au
conseil.
Elle
fait
lecture
des
arrivées
et
des
départs
des
logements
communaux
et
par
conséquent
des
versements
et
des
remboursements
des
cautions.
Départs
Nom
locataire
Nom
logement
Caution
BARREAU
Laurent
départ
au
30-01-2015
Gourdon
302,63
€
MESTAGH
Geneviève
départ
au
28-02-2015
Nyons
189,15
€
MARTINEZ
{BALESTRA)
Jacinthe
départ
15-03-2015
Lagrand
189,15
€
IPERT:Marc-Antoine
départ
au:13-04-2015
Meublé
Edelweiss
200,00
€
BREMOND
Sandrine
départ
a0:30-04-2015
Meublé
Génépy
200,00
€
DELANEAU
Joël‘
départ
au
02-04-2015
Meublé
Lavande
Pas
de
caution
WENIGER
David
départ
01-04-2015
Meublé
Praz
Arly
200,00
€
Arrivées
Nom
locataire
Nom
logement
Caution
DELANEAU
Joël
arrivée
au
01-04-2015
Gourdon
302,63
€
WENIGER
David
arrivée
au
01-04-2015
Nyons
189,15
€
MARTINEZ
(BALESTRA)
Jacinthe
arrivée
au
15-03-2015
Forac
215,06
€
BONARDI
Bernard
arrivée
au
01-03-2015
Lagrand
489,15
€
AUYSTE
Luis
MESTDAGH
Geneviève
arrivée
au
01-03-2015
Logement
maison
énergie
399,50
€
BREMOND
Sandrine
arrivée
au
01-05-2015
Meublé
Lavande
200,00
€
FERRAND
Julien
arrivée
au
05-05-2015
Meublé
Praz
Arly
200,00
€
6.
Saison
estivale,
plan
d'eau,
convention
avec
le
SDIS
pour
la
surveillance
et
arrêté
municipal
d'ouverture
Le
plan
d’eau
sera
surveillé
du
27
juin
au
30
août
de
13
à
18
h.
Délibération
n°
3 adoptée
à l'unanimité
(11
voix)
7.
Jeunesse,
convention
avec
la
communauté
de
communes
des
Baronnies
pour
le
déplacement
des
16
enfants
de
l’école
à la
piscine
à
Laragne
Cette
convention
ne
sera
pas
reconduite
l'an
prochain
—
coût
élevé
du
transport
et
les
enfants
n’apprennent
pas
à nager.
Délibération
n° 4 adoptée
à
l'unanimité
(11
voix}
8.
Travaux
à
Baudon,
modification
du
marché
initial
de
la
station
d'épuration
de
Baudon
concernant
l'application
de
la
variation
de
prix
Le
marché
avec
ISTEEP
prévoyait
une
variation
de
prix
basée
sur
des
indices
qui
ont
baissé,
il
est
proposé
de
supprimer
par
un
avenant
cette
clause.
9.
Travaux
sur
la
piste
de
l’Estang,
attribution
du
marché
Pierre
Michel
informe
que
la
commission
d'appel
d'offre
s'est
réunie
avec
Pascale
Thomassin
de
VONF,
maître
d'œuvre
et
a
ouvert
les
deux
plis
concernant
la
route
forestière
de
l’Estang.
L'entreprise
Reynaud
(17
350
€
HT)
et
l’entreprise
Chabot
(14
792
€
HT)
ont
répondu
à
l'appel
à
concurrence.
L'entreprise
Chabot
a été
retenue
La
délibération
n°
5
rassemble
les
points
8
et
9,
elle
est
adoptée
à
l’unanimité
(11
voix).
Procès-Verbal
réunion
du
conseil
municipal
—
Séance
du
12
mai
2015
-
49 10.
Maison
des
énergies,
signature
du
contrat
d'architecte
et
du
contrat
de
mission
de
contrôles
Jean-Jacques
Ferrero
présente
les
deux
contrats
proposés
pour
travailler
sur
la
maison
des
énergies
:
mission
d'architecte
de
41
922
€
HT
et
mission
de
contrôle
de
2 850
€
HT
reçue
le
matin
compris
dans
la
maîtrise
d'œuvre
prévue
dans
le
plan
de
financement.
Une
subvention
de
98
000
€
a
été
accordée
par
l'Etat
(dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux,
DETR)
représentant
30
%
des
travaux
sur
l'accessibilité
(la
maison
des
énergies
et
la
poste).
Elle
avait
été
demandée
mais
elle
n’était
pas
prévue
dans
le
budget.
Le
matin,
à
la
réunion
de
la
communauté
de
communes
des
Baronnies,
le
pays
Sisteronais-Buëch
a
présenté
le
contrat
régional
d'équilibre
territorial
(CRET)
2015-2017
en
fonction
de
quatre
fiches
stratégiques.
1! faut
que
la
mairie
envoie
avant
le
19
mai
15
h
les
fiches
en
fonction
de
ses
projets.
il est
proposé
d'y
inscrire
le
projet
de
la
chaudière
bois
et
celui
du
deuxième
étage
de
la
maison
des
énergies,
Vétanchéité
de
la
terrasse
de
la
tour,
l’éclairage
solaire
photovoltaïque.
La
délibération
n°
6
concernant
les
deux
contrats
de
la
maison
des
énergies
est
adoptée
par
11
voix
et
1
abstention
{Chantal
Boget).
11.
Financements
en
cours
:Schéma
d’eau
potable,
maison
des
énergies,
accessibilité,
le
point
sur
les
subventions
demandées
et
obtenues,
devis
pour
le
mur
du
cimetière,
pour
les
ruines
de
la
rue
des
jardins,
abris
pour
les
écoliers
Le
schéma
directeur
est
presque
terminé,
les
plans
seront
proposés
sous
format
numérique,
proposition
par
le
pays
d’un
système
informatique
géographique
(SIG).
Le
département
prévoit
la
formation
du
personnel.
Pour
consulter
ces
lourds
fichiers,
l’acquisition
d’un
poste
informatique
sera
à
prévoir
(1
500
€
environ).
M.
Labaye
de
la
gendarmerie
a
envoyé
un
courrier
pour
l'accessibilité
de
la
gendarmerie
de
Rosans,
prévoir
une
demande
DETR
La
Maire
a
signé
un
devis
de
l’entreprise
Antonsig
d'environ
4
000
€
pour
le
cimetière.
Le
devis
des
ruines
de
la
maison
Joubert
est
cher
(par
rapport
aux
m?
concernés).
Josy
Olivier
propose
de
faire
un
courrier,
Pierre
Michel
propose
de
seulement
faire
tomber
les
pierres
car
c'est
dangereux.
C'est
au
propriétaire
de
le
faire.
Un
devis
pour
réaliser
un
abri
pour
les
écoliers
a été
signé.
12.
Finances,
décision
modificative
n°
1
budget
de
l’eau,
amortissement
des
subventions
Les
amortissements
des
subventions
représentent
199
€
de
plus
que
ce
qui
était
prévu
au
budget.
Délibération
n°
7
adoptée
à
l’unanimité
(12
voix}
13.
Contrat
électricité,
proposition
d'EDF
pour
le
grand
pré
sur
18
mois
EDF
collectivités
propose
deux
contrats
de
fourniture
d'électricité
pour
le
grand
pré
sur
12
et
18
mois.
Celui
de
18
mois
est
plus
intéressant,
il prévoit
:67,861
€
HT
d'abonnement
par
mois
et
différents
tarifs
d'heures
pleines
et
creuses
en
hiver
et
en
été
:
En
hiver
:
6,044
c€
par
KWh
HPH
et
4,541
c€
par
KWh
HCH
En
été
:
4,672
c€
par
kwh
HPE
et
3,495
c£€
par
KWh
HCE
Nadège
Cettour
souligne
la
pression
(il
faut
signer
avant
le
28
mai).
Jean-Claude
Bessière
propose
d'essayer
sur
18
mois.
Délibération
n°
8 adoptée
à l'unanimité
(12
voix)
Procès-Verbai
réunion
du
conseil
municipal
—
Séance
du
12
mai
2015
-
50 14.
Ventes,
demande
de
Monsieur
Truphémus
Claude
pour
acheter
l'appartement
Belledonne
au
grand
pré,
proposition
de
Square
Habitat
de
quatre
mandats
de
vente
des
terrains
de
Pigerolles
La
mairie
n’est
plus
propriétaire
dans
la
copropriété
des
cols
Alpins,
elle
n'en
fait
donc
plus
partie
et
n'assurera
plus
les
bâtiments,
c’est
à
la
copropriété
de
le
faire.
M.
Truphémus
a
demandé
à
acheter
le
dernier
logement
à vendre
dans
la
copropriété
des
massifs
Alpins.
Demande
a
été
faite
à
l'agent
immobilier
Damien
Duranceau,
mais
il
n’a
pas
souhaité
vendre
les
parcelles
viabilisées
à
Pigerolles.
Square
Habitant
à
Laragne
a
envoyé
une
proposition
avec
le
prix
du
mandat,
il a
proposé
d'enlever
le
prix
du
cabanon
sur
une
parcelle.
Délibérations
n° 9 et
10
adoptées
à l’unanimité
(12
voix)
15.
Aide
aux
façades,
approbation
du
cahier
des
charges
proposé
par
le
Calhaura
qui
se
substituera
au
cahier
des
charges
communal,
le
point
sur
le
dossier
en
cours
Réunion
avec
Dominique
Férotin
à
la
communauté
de
communes
des
Baronnies
pour
valider
le
nouveau
cahier
des
charges.
Pas
de
nouvelle
demande
depuis
l’aide
accordée
à
M.
Pouchot
qui
a
envoyé
une
lettre
de
remerciements. Délibération
n°
11
adoptée
à
l'unanimité
(12
voix)
16.
Comptes
rendus
des
courriers,
réunions
et
manifestations
auxquelles
la
mairie
a
participé
:office
de
tourisme
(Provence
des
Montagnes),
SYMEO5,
CNAS,
Buiscyclette,
AMDRAS,
Pays
Sisteronais-Buëch,
SISRESO,
pompiers,
etc.
prise
en
charge
des
frais
de
déplacement
pour
les
conseillers
municipaux
non
indemnisés
- Office
de
tourisme,
OTIB
(Jeannine
Geneix}
Plus
d'élus
que
d’adhérents
à
cette
AG,
les
six
premiers
mois
de
2014
ont
été
chaotiques,
il a
été
demandé
que
Mathilde
soit
là,
la
directrice
va
mieux.
En
avril
beaucoup
de
randonneurs,
le
dépôt
vente
de
produits
locaux
marche
très
bien.
Provence
des
montagnes
a
des
soucis
financiers,
les
livrets
sortent
tard,
le
site
Internet
a
coûté
cher,
le
site
d'escalade
d’Orpierre
a
participé
au
financement
(site
en
trois
parties:
Rosans,
Orpierre,
site
d'escalade)
?
Lionel
Tardy
demande
l’origine
des
recettes.
Principalement:
CCIB
(18
000
€),
communes,
taxe
de
séjour
(17
000
€),
dépôt
vente.
Jean-Jacques
Ferrero
souligne
le
redressement
par
rapport
à
l’an
dernier.
- Le
«
Livret
des
roses
»
sera
payé
par
la
commune
et
n'est
pas
une
réalisation
de
l'office
de
tourisme
{comme
il est
dit
sur
le
compte
rendu
de
l'AG
envoyé
par
le
président).
Il propose
deux
circuits
:un
long
et
un
à
«
mobilité
réduite
».
La
maquette
du
dépliant
est
distribuée,
devis
de
778
€
HT
pour
1000
exemplaires
soit
environ
1
€
le
livret.
La
qualité
du
livret
est
notée.
Des
encarts
publicitaires
seront
encaissés
par
le
comité
des
fêtes.
-
SvMEOS
(Annie
Ponson)
:réunion
en
deux
parties,
réforme
des
démarches
concernant
les
demandes
d'urbanisme
en
concertation
avec
ERDF
et
projet
d’implanter
des
bornes
de
recharges
électriques.
Voir
s’il
serait
possible
d’avoir
des
subventions
pour
la
navette.
- ENAS
(Jeannine
Geneix).
Le
comité
d’action
sociale
des
agents
territoriaux
05
va
bien.
Pour
simplifier,
ils
vont
modifier
le
mode
de
calcul
sur
les
adhésions
(cotisation
unique).
Le
public
vieillit
et
les
propositions
portent
plutôt
sur
les
familles
et
les
enfants.
I! faudrait
apporter
plus
d’information.
- Buiscyclette,
remerciements
à
la
municipalité
de
Jean-Pierre
Aumage,
l’organisateur
- AMDRAS
(Jean-Jacques
Ferrero).
L'association
est
en
période
de
mutation
depuis
la
lutte
contre
le
départ
de
la
MAS.
C’est
devenu
un
lieu
de
réflexion,
de
groupes
de
travail
{sur
le
point
presse
par
exemple}.
Les
initiatives
comme
la
journée
du
9
mai
a
permis
de
proposer
différents
colloques,
intéressants.
Les
associations
Aventic
et
Adret,
ont
testé
le
point
visio
installé
à
la
mairie.
1l
a
été
présenté
la
possibilité
de
labéliser
un
espace
«
Maison
de
services
au
Public
»,
toutes
les
conditions
seraient
réunies,
des
subventions
existent
pour
la
médiation
et
du
temps
de
personnel.
- Pays
Sisteronais
Buëch
{Jean-Jacques
Ferrero)
Constat
de
la
baisse
des
fonds
Européens,
l'attention
se
porte
sur
les
entreprises,
les
projets
concernant
l’économie
seront
privilégiés.
La
répartition
des
crédits
2016-2020
va
se
faire
sous
peu
avec
contrepartie
régionale.
L'Europe
demande
de
l'innovation
{ne
veut
Procès-Verbal
réunion
du
conseil
municipal
—
Séance
du
12
mai
2015
-
5
1 plus
de
saupoudrage)
et
demande
plus
de
coopération
entre
plusieurs
acteurs
comme
par
exemple
des
chantiers
d'insertion.
tl
faudrait
identifier
sur
le
patrimoine
du
village
ce
qui
pourrait
rentrer
dans
ce
cadre
{calades,
chemins).
Question
sur
les
transports
et
le
changement
de
la
navette.
36
Millions
d'Euros
ont
été
prévus
pour
les
Alpes
estivales
{avec
priorité
aux
secteurs
touristiques
autre
que
les
stations
de
ski},
aides
à
l'investissement
pour
des
projets
supérieurs
à
100
000
€,
les
candidatures
seront
à présenter
d’ici
décembre.
- SIDRESO,
les
rives
de
l’Eygues
regroupent
actuellement
trois
syndicats
de
rivière.
Les
communautés
de
communes
reprendront
la
compétence
d'ici
fin
décembre
(la
CCIB
n’a
pas
l'air
contre)
puis
la
rétrocéderont
à
un
syndicat
mixte
-
Pompiers,
la
mairie
avait
envoyé
une
trentaine
de
courriers
cosignés
par
le
chef
de
centre
car
ils
ne
sont
plus
que
dix
pompiers
volontaires.
La
réunion
a
permis
de
faire
adhérer
cinq-six
nouveaux
pompiers. La
Maire
propose
que
pour
tous
les
déplacements
faits
par
les
élus
non
indemnisés
une
participation
basée
sur
les
frais
de
déplacement
des
agents
communaux
(en
fonction
de
la
puissance
fiscale
du
véhicule)
leur
soit
attribuée.
Délibération
n°
12
adoptée
à l'unanimité
(11
voix)
17.
Agenda,
pompiers,
14
juillet,
réunions
PLU,
PEDT,
etc.
- Le
bal
des
pompiers
aura
lieu
le
11 juillet
- Repas
républicain
du
14
juillet,
sur
la place
de
la tour
- Examen
conjoint
du
PLU,
mardi
26
mai
à
10h
- Réunion
PEDT,
projet
éducatif
de
territoire,
lundi
18
mai
à
18h
18.
Voirie
et
pouvoir
de
police
du
Maire,
véhicules
immobilisés
depuis
longtemps,
mobil
home
privé
en
mauvais
état
sur
un
emplacement
non
loué
au
camping
municipal,
arrêtés
municipaux
concernant
la
fontaine,
horaires
de
circulation
rue
Lucien
Pinet,
motos
ou
voitures
au
stade
Pour
les
véhicules
immobilisés,
on
connaît
le
propriétaire,
voir
la
fourrière,
quelle
démarche
à
suivre,
courrier
en
recommandé
avec
AR.
La
police
municipale
n'existe
pas
à
Rosans,
c'est
le
Maire.
Problème
soulevé
par
Mickael
Van
Leuven
concernant
un
mobil
home
à
l'abandon
au
camping
municipal.
Interdire
le
lavage
des
casseroles
et
autre
dans
la
fontaine.
19.
Motions,
association
des
Maires
ruraux
de
France,
motion
pour
la
sauvegarde
des
libertés
locales,
TAFTA,
collectifstoptafta
Jean-Jacques
Ferrero
présente
la
motion
de
l’association
des
maires
ruraux
qui
regrette
la
disparition
des
communes.
Délibération
n°
13
adoptée
à
l’unanimité.
La
motion
pour
la
sauvegarde
des
libertés
locales
prise
en
2014
sera
publiée
sur
le
site
internet
« collectifstoptafta
».
20.
Questions
diverses
- L'association
Nolwen
qui
passe
le
9
juin
2015
à
Rosans
sera
hébergée
à
la
salle
polyvalente,
le
repas
sera
assuré
par
M.
Pacaud.
- Réunion
le
28
mai
avec
les
HLM
et
tous
les
co-propriétaires
du
Suquet
pour
qu'ils
rétrocèdent
la
voirie
{même
chose
à prévoir
à
Pigranier)
- Gérard
Tenoux
et
françoise
Pinet
organisent
à
Serres
une
réunion
cantonale,
le
devis
des
travaux
de
voirie
à la
Rose
sera
proposé
pour
la
répartition
des
subventions
voiries
communales
- France
3
à
fait
un
reportage
télé
sur
la
centrale
villageoise.
Séance
publique
levée
à
19
h 30.
Procès-Verbal
réunion
du
conseil
municipal
—
Séance
du
12
mai
2015
-
52 Présent
Signature
Présent
Signature
C
2;
ca
OLIVIER
Josy,
Maire
x
Je
SENEN
Jeannine
ES
de
séance
:
ère
Absente
excusée
1/
/
Ma
ù
X
HUGUES
Annie
|
procuration
à Josy
IL
2
j
OLIVIER
CET
L
>
c
—
-
/
FERRERO
Jean
x
A
PACAUD
Didier
x
y
Jacques,
2°
adjoint
À
\
Absent
excusé
\
:
E
ini
|
/
:
GU
du
pntere
procuration
à
PONSON
Annie
x
7
AT
l
Pierre
MICHEL
=
#
FETTOUR
Nadège,
4
x
As
[
TARDY
Lionel
x
adjointe
+
BESSIERE
Jean-Claude
x
(
-
CD
:
7.
BOGET
Chantal
x
770
Procès-Verbal
réunion
du
conseil
municipal
— Séance
du
12
mai
2015
-
53