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Compte-Rendu - JOUR 11 12 2008
Procès Verbal - PV 28 06 2016
Procès Verbal - PV 11 12 2015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 11 12 2015)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Justice et droit,
Procès-Verbal
de
réunion
du
conseil
municipal
Séance
du
11
décembre
2015
—
9
h
00
Sous
réserve
de
son
approbation
L'an
deux
mille
quinze,
le
onze
décembre,
à
neuf
heures,
le
conseil
municipal
de
Rosans
s’est
réuni,
après
convocation
légale,
dans
la
salle
de
réunion
au
2°
étage
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Josy
OLIVIER,
maire.
Date
de
la
convocation
:07-12-2015
Présents
:M.
Jean-Claude
BESSIERE.
Mme
Chantal
BOGET.
Mme
Nadège
CETTOUR.
M.
Jean-Jacques
FERRERO.
Mme
Jeannine
GENEIX.
M.
Dominique
GUEYTTE.
M.
Pierre
MICHEL.
M.
Didier
PACAUD.
Mme
Annie
PONSON.
M.
Lionel
TARDY.
Absente
excusée
:Mme
Annie
HUGUES
(procuration
à
Mme
Annie
PONSON).
1.
Nomination
d’un
secrétaire
de
séance,
approbation
du
PV
du
16
novembre
2015
Mme
Annie
PONSON
est
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Le
PV
du
16
novembre
est
approuvé.
2.
Fête
des
simples
2017
Jean-François
Roussot
expose
:
Les
fêtes
des
simples
existent
depuis
2006,
organisées
par
chaque
massif
(tour
de
France).
En
2007,
elle
avait
été
accueillie
par
Rosans.
La
manifestation
a
pris
de
l'ampleur,
environ
4
000
personnes
en
2007
pour
un
budget
d'environ
32
000
€
et
8
000
personnes
en
2014
pour
un
budget
de
60
000
€.
En
2016,
elle
n'aura
pas
lieu
mais
sur
sa
proposition,
en
2017,
elle
sera
accueillie
à
Rosans
{proposition
acceptée
par
le
syndicat
des
« simples
»)}.
Les
questions
concernant
la
logistique
sont
nombreuses
:
à
prévoir
1
200
m°?
d'espaces
couverts,
550
m?
pour
les
producteurs,
des
parkings
pour
2
000
voitures
CE
à25
Ha},
entre
60
et
100
bénévoles,
la
restauration
des
bénévoles,
des
producteurs,
des
conférenciers.
Depuis
quelques
années,
un
régisseur
est
nécessaire.
Le
coordinateur
général
sera
sur
place
(sans
doute
lui-même).
Le
comité
de
pilotage
comprendra
la
mairie,
l'office
de
tourisme,
le
syndicat,
le
parc
régional.
Il
propose
de
profiter
de
cet
évènement
pour
créer
un
jardin
aux
plantes
libres
pour
redonner
aux
personnes
la
mémoire
des
plantes.
II cite
une
espèce
de
rose
menacée
qu’on
trouve
à
Pié
Léger.
Cet
espace
de
mémoire
unique
pourrait
être
aménagé
dans
un
terrain
de
3
500
m?
à
arrosage.
Les
propriétaires
de
terrains
prospectés
proposent
une
location
ou
une
vente.
Pierre
Michel
demande
pourquoi
ce
terrain
en
particulier,
d’autres
seraient
plus
plats.
Jean-François
répond
que
celui-ci
est
près
de
la
rivière,
et
le
projet
pourrait
aussi
consister
à
aménager
le
chemin
qui
longe
le
ruisseau.
En
février,
un
botaniste
regardera
ce
qui
pourrait
être
gardé,
et
ensuite
défriché.
Groupe
de
travail
à
créer.
Dossier
de
presse,
panneau
en
mairie
pour
informer
la
population.
La
date
sera
fixée
prochainement
en
relation
avec
la
fête
du
terroir.
Dans
un
autre
domaine,
Jean-François
Roussot
rappelle
qu’il
y
a
deux
ans
l'association
TERRRO
et
la
mairie
avaient
accueilli
les
nouveaux
arrivants.
Il propose
de
renouveler
cette
initiative
très
positive.
3,
Intercommunalité,
projet
de
délibération
Jean-Jacques
Ferrero,
adjoint,
présente
la
situation
discutée
depuis
des
années,
la
loi
«
NOTRe
»
(nouvelle
organisation
territoriale
de
la
république}.
ll
est
prévu
une
intercommunalité
plus
grande,
une
réduction
du
nombre
de
syndicats,
un
transfert
des
compétences
qui
a
terme
annonce
la
disparition
des
communes.
{|
est
souvent
noté
le
grand
nombre
de
communes
en
France
mais
on
oublie
que
le
territoire
Français
est
le
plus
étendu
d'Europe.
Actuellement,
les
intercommunalités
gèrent
les
compétences
OM
(ordures
ménagères),
tourisme,
plus
tard
ce
sera
l’eau
et
l'assainissement,
le
PLU.
I} craint
que
les
communes
ne
soient
dépossédées
de
la
maîtrise
de
leur
territoire,
il
ne
resterait
au
maire
que
l’état
civil.
La
délibération
proposée
concerne
le
Schéma
départemental
de
coopération
intercommunale
(SDCI}.
Le
préfet
a
proposé
un
« centre
Buëch
»
regroupant
les
intercommunalités
actuelles
de
Serres,
des
Baronnies
et
de
l’Ouie
avec
pour
argument
l'histoire
et
les
équipements
communs.
Après
avoir
été
favorable
au
départ
par
cette
proposition
(petite
collectivité),
il
propose
de
fédérer
au
sein
des
Hautes-Alpes
une
plus
grande
intercommunalité,
et
donc
ne
pas
accepter
cette
petite
intercommunalité.
Lecture
de
la
délibération
suivante
:
Procès-Verbal
du
conseil
municipal
-
Séance
du
11
décembre
2015
-
1
1
1 Délibération
n° 1
Jean-Jacques
Ferrero,
adjoint,
rappelle
le
projet
de
schéma
départemental
de
coopération
intercommunale
qui
prévoit
pour
notre
commune,
une
fusion
des
actuelles
comcom
du
Serrois,
des
Baronnies
et
de
la
vallée
de
l'Oule. 1 propose
la délibération
suivante
:
Considérant
Que
ce
projet
de
création
de
la
comcom
Centre
Buëch
ne
correspond
pas
aux
aspirations
prioritaires
des
communes
membres
- Que
les
communes
du
Sud
Buëch
ont
démontré
depuis
de
nombreuses
années
leur
volonté
et
leur
capacité
à
travailler
ensemble
au
travers
notamment
de
plusieurs
syndicats
mixtes
- Que
les
bassins
de
vie
de
ces
communes
du
Sud
Buëch
sont
Laragne
et
Serres
- Que
de
nombreux
services
publics
sont
partagés
entre
ces
deux
communes
(gendarmeries,
finances
publiques,
collèges) - Qu'un
aménagement
du
territoire
cohérent
et
correspondant
au
bassin
de
vie
passe
par
la
création
d’une
comcom
du
Sud
Buëch
regroupant
les
comcom
du
Earagnais,
de
Ribiers
Val
de
Méouge,
des
Baronnies,
du
Serrois
et
de
la vallée
de
l’'Oule
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
Vote
pour
la
création
d'une
nouvelle
comcom
du
sud
Buëch
dont
le
nom
comprendrait
l’appellation
«
Baronnies
»,
composée
comme
indiqué
ci-dessus
à
l'exclusion
du
Sisteronais
et
par
défaut
accepte
le
projet
de
M.
le
Préfet
au
cas
où
cette
proposition
ne
pourrait
être
retenue.
VOTE
: Pour:
12
Contre
: 0
Abstention(s)
: 0
Nombre
de
membres
en
exercice
: 12
Nombre
de
membres
présents
: 11
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 12
4.
Accueil
des
migrants,
le point
sur
le dossier
Jean-Jacques
Ferrero,
adjoint,
rappelle
le
travail
considérable
des
bénévoles
du
collectif
d'accueil
qui
ont
rassemblé
meubles
et
vêtements.
L'Etat
va
payer
pendant
six
mois
le
loyer
aux
HLM
et
dotation
forfaitaire
de
1
800
€.
Une
convention
va
être
signée
avec
une
association.
L'ADSEA
a
fait
un
courrier
général
aux
communes
pour
proposer
leur
aide
mais
un
contact
avait
déjà
été
établi
avec
les
bénévoles
de
la
CIMADE
qui
sont
réticents
car
la
convention
avec
l'Etat
est
exigeante.
M.
Philippe
Maire
a
rassuré
l'association,
une
convention
sera
proposée
entre
la
commune,
le
collectif
et
l’association
afin
de
répartir
les
obligations
de
chacun.
5.
Bâtiments
communaux
- Travaux
d'accessibilité,
chiffrage,
programmation
des
travaux,
projet
de
délibération
Il
est
fait
lecture
des
synthèses
financières
reçues
à
ce
jour
et
proposées
par
le
centre
de
gestion,
bâtiment
par
bâtiment.
||
en
manque,
l'agenda
programmé
sera
donc
proposé
lors
d’un
prochain
conseil
municipal.
MONTANT
GLOBAL
DES
ESTIMATONS
FINACIERES
INDICATIVES
HT :
BASE
DE | SALLE
SAINT-|
GENDARMERI
| SALLE
POILYVALENTE
LOISIRS
AREY
E
DE
LA
CURE
1740
€
2950
€
19430
€
7279€
3 695
€
35
094,00
€
WC
CAMPING
TOTAL
-
Le
point
sur
les
locations
en
cours
(troubles
de
voisinage,
échéance
des
baux,
loi
ALUR
et
autres,
signature
des
baux
suite
à
la
délégation
du
conseil
au
maire,
arrivées
et
départs)
Logements
actuellement
vacants
:
Loyer
Nom
logement
Descriptif
mensuel
Charges
Orpierre
T2
189,15
€
Nyons
T2
189,15
€
Aygues
T2
meublé
200,00
€
50,00
€
Buëch
T2
meublé
200,00
€
50,00
€
Chardon
Bieu
T2
meublé
200,00
€
50,00
€
Lavande
T2
meubié
200,00
€
50,00
€
Procès-Verbal
du
conseil
municipal
— Séance
du
11
décembre
2015
-
1
I
2 Contrats
signés
par
la
maire
suite
à la délégation
du
conseil
au
maire
Logements
Nom
locataire
Descriptif
Loyer
Charges
|Date
contrat
mensuel
4
FERRE
Valentin
_
Logement
de
l'école
BAILET
Béatrice
F4
415,00
€
29/09/2015
Albe
RABESCO
Patricia
| T2
meublé
200,00
€
}50,00€
|02/11/2015
Edelweiss
LIVOSCHI
André
T2
meublé
200,00
€
:50,00€
|29/09/2015
Autres
contrats
Occupant
Annuel
Date
contrat
ANNUEL
toitures, 2,50 € / m2 | SAS centrale villageoise
887,50 €
08/12/2015
photovoltaïque
ANNUEL
garage
de
la
cure
Association
La
Grapitle
120,00
€
ANNUEL
garage
de
la cure
RICHAUME
Marion
600,00
€
01/12/2015
Contrat
arrivant
à échéance
et
non
renouvelé
Nom
logement
Nom
locataire
Descriptif
|
Loyer
mensuel
Vaison
BENAHMED
Kheira
T2
189,15
€
Le
conseil
municipal
décide
de
dénoncer
le
bail
à
échéance
du
locataire
du
logement
« Vaison
»
et
d'entamer
une
procédure
d’expulsion
à
l'encontre
du
locataire
du
logement
«
Buis
»,
pour
les
dégradations
de
ces
deux
logements
et
les
nombreuses
interventions
des
gendarmes
pour
troubles
de
voisinage.
-
Suivi
énergétique,
Lionel
Tardy
volontaire
L'agence
territoriale
IT O5
sera
informée
de
la
proposition
de
Lionel
Tardy.
Dominique
Guevytte
présente
les
devis
(ouate
de
cellulose
ou
laine
de
verre)
pour
l'isolation
au
grand
pré.
Il n'y
aura
pas
d’autres
devis
car
les travaux
sont
à
prévoir
rapidement
{avant
l'installation
des
panneaux
de
la
centrale
villageoise
photovoltaïque}.
Le
conseil
opte
pour
la
ouate
de
cellulose
(17,50
€
le
m?
environ
800
mi).
6.
Travaux
d'assainissement,
subventions
acquises
pour
la
1°
tranche
de
la
station
d'épuration
des
Buissons,
relance
des
travaux,
réflexion
sur
la
récupération
des
eaux
des
toitures
Le
département
vient
d’attribuer
une
subvention
de
47
000
€
pour
la
1%
tranche
des
travaux.
Une
réunion
avec
l'ADSEA,
Monsieur
Descols,
directeur
de
Rosans,
ie
géomètre,
le
bureau
d'étude
Merlin
a
permis
le
piquetage
du
terrain
à
acquérir
pour
l'implantation
de
la
station
d'épuration
aux
Buissons
(projet
en
attente
depuis
quatre
ans).
Un
courrier
de
soutien
sera
demandé
au
président
de
l’ADSEA
pour
solliciter
le
département
pour
la 2°"
tranche.
Eaux
pluviales,
descentes
de
chenaux
dans
le
tout-à-l’égout.
La
mairie
propose
de
fournir
les
dauphins
et
de
les
installer
pour
un
rejet
de
l’eau
pluviale
en
surface.
Les
propriétaires
seront
contactés
pour
donner
leur
accord.
7.
Budgets
2015,
budget
communal
et
budget
de
l’eau,
vote
de
crédits
supplémentaires
et
virements
de
crédits,
prix
de
l’eau,
projet
de
délibération
Délibération
n°2
Pour
finir
l'exercice
budgétaire,
quelques
réajustements
sont
nécessaires
:
Crédits
supplémentaires
sur
le budget
principal :
Recette
investissement
Article
1323
— subvention
du
département
pour
travaux
de
voirie
communale
opération
10198
+ 13
000
€
Article
2315
—
Opération
10198
— Voirie
de
la
Rose
— Travaux...
+
13
000
€
Virements
de
crédits
sur
le
budget
principal :
Opération
10027
— Aide
aux
façades
— article
20422
Opération
10049
— Maison
de
santé
— article
2031
.
Opération
10211
- Chaudière
bois
— article
2313........................
Procès-Verbal
du
conseil
municipal
—
Séance
du
11
décembre
2015
-
1
Î
3 TOTA
- 37
000
€
Opération
10005
—
Ecole
— article
2313...
+18
000
€
Opération
10198
—
Voirie
de
la
Rose
—
article
2315...
+
19
000
€
Total
+37
000
€
Virement
de
crédits
sur
le
budget
de
l’eau
Article
6371
chapitre
011
-
redevance
prélèvement
versée
aux
agences
de
l’eau
+ 3000
€
Article
023
chapitre
023
-
virement
à
la section
d'investissement...
- 3000
€
Crédits
à
réduire
sur
le
budget
de
l'eau
Opération
021
virement
de
la section
d'exploitation...
- 3000
€
Opération
10003
Assainissement
à
Baudon
article
2315
- 3000
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
Vote
pour
ces
crédits
supplémentaires
et
virements
de
crédits.
VOTE
:
Pour:
12
Contre
: 0
Abstention(s}
: O
Nombre
de
membres
en
exercice
: 12
Nombre
de
membres
présents
: 11Nombre
de
suffrages
exprimés
: 12
8.
Dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux,
dossiers
à
déposer
avant
le
31
décembre,
projet
de
délibération Josy
Olivier,
Maire,
rappelle
la
proposition
du
Préfet
de
donner
67
000
€
par
an
pendant
trois
ans
au
titre
de
la
DETR
pour
compenser
la
perte
du
loyer
de
la
gendarmerie.
Pour
2016,
elle
propose
de
déposer
deux
dossiers
distincts,
le
premier
correspondant
à
cette
dotation
exceptionnelle
et
le
second
de
« droit
commun
».
Divers
devis
sont
proposés
concernant
les
bâtiments
communaux
:accessibilité,
sécurité
(électricité),
isolation,
rénovation
des
cuisines
des
salles
polyvalentes.
Les
dossiers
seront
répartis
selon
les
montants.
Une
rencontre
avec
le
préfet
en
début
d'année
permettrait
de
clarifier
la situation.
9.
Nouvel
inspecteur
divisionnaire
des
Finances
Publiques
à
Laragne,
indemnité
de
conseil
et
de
budget,
projet
de
délibération
Délibération
n°3
M.
Alain-Patrick
Pierre
a
fait
un
courrier
indiquant
que
conformément
aux
dispositions
de
l’article
3
de
l'arrêté
du
16
décembre
1983
relatif
à
l'indemnité
de
conseil
et
de
budget
au
comptable
du
Trésor,
une
nouvelle
délibération
devait
être
prise
à
l’occasion
d’un
changement
de
Comptable.
Ayant
pris
ses
fonctions
à
Laragne
le
1%
septembre
2015,
il remercie
de
soumettre
sa
demande
au
conseil
municipal.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
Vote
pour
attribuer
à
M.
Alain-Patrick
PIERRE
l'indemnité
de
conseil
et de
budget.
VOTE
: Pour:
12
Contre
: O
Abstention(s)
: O
Nombre
de
membres
en
exercice
: 12
Nombre
de
membres
présents
: 11Nombre
de
suffrages
exprimés
: 12
10.
Adhésions
2015,
demandes
du
CAUE,
de
Mémoire
résistance
Deux
demandes
d'adhésion
sont
proposées
et
acceptées
par
le
conseil
municipal
:le
CAUE
05
(conseil
en
architecture
et
en
urbanisme)
pour
100
€
et
Mémoire
Résistance
HB
pour
30
€.
Il
existe
parmi
les
sentiers
historiques,
un
sentier
lié
à
la
résistance.
11.
Assurances,
propositions
d’AXA
et
de
la SMACL
Jean-Claude
Bessière
présente
les
deux
propositions.
La
SMACL
n’a
pas
d’interlocuteur
local,
mais
propose
une
protection
fonctionnelle
et
une
protection
«
auto
collaborateur
»
en
plus.
Axa
est
plus
cher
sur
les
véhicules.
Monsieur
Bessière
propose
de
demander
un
devis
à
Axa
pour
les
deux
contrats
en
plus.
Le
conseil
mandate
Monsieur
Bessière
pour
la
meilleure
négociation.
12.
Maison
des
énergies,
subventions
acquises,
le
point
sur
les
travaux
Pierre
Michel,
adjoint,
annonce
que
le
retrait
de
l'amiante
sera
fait
à
partir
du
28
décembre.
Procès-Verbal
du
conseil
municipal
—
Séance
du
11
décembre
2015
-
I
14 13.
Chaudière
bois
et
réseau
de
chaleur,
compte
rendu
des
visites
(Jean-Claude
Bessière,
Jeannine
Geneix,
Pierre
Michel),
compte
rendu
réunion
au
SYMEO5
(Annie
Ponson),
proposition
d’ITO5
Jean-Claude
Bessière,
Jeannine
Geneix
et
Pierre
Michel
ont
visité
deux
belles
installations
bois
et
réseau
de
chaleur:
une
chaudière
à
plaquette
et
une
chaudière
à
granule
dans
la
Drôme.
Décision
à
prendre
rapidement.
Annie
Ponson
et
Annie
Hugues
ont
assisté
à
une
réunion
du
Syme
05
(Syndicat
d’électrification).
La
mairie
doit
répondre
pour
les
demandes
de
bornes
solaires
pour
vélo
et
faire
un
courrier
pour
solliciter
l'intervention
du
SymeO5
pour
le
projet
de
chaudière
bois
et
réseau
de
chaleur.
Il faudra
donc
attendre
les
réponses
des
opérateurs
(Syme
05,
AREA
PACA).
14.
La
poste,
réunion
avec
le
directeur
Lionel
Tardy
et
Josy
Olivier
ont
rencontré
le
directeur
de
la
Poste
qui
les
a
assurés
du
maintien
de
la
Poste.
La
mission
de
service
public
(garantie
d'accès
à
un
compte
bancaire)
n’est
pas
remise
en
question.
Le
problème
vient
de
l'accessibilité
du
bâtiment.
Le
propriétaire
ne
souhaite
pas
investir.
Le
personnel
est
motivé.
15.
Personnel,
proposition
d’une
démarche
pour
mettre
en
place
les feuilles
de
poste
Pierre
Michel,
adjoint,
propose
que
les
agents
notent
les
principales
caractéristiques
de
leur
poste
sur
la
base
d’un
questionnaire
qui
leur
sera
donné.
Ensuite
un
entretien
individuel
sera
organisé
avec
leur
responsable
hiérarchique.
16.
Bilan
de
la
saison
au
camping
municipal
Jeannine
Geneix
présente
le
bilan
rédigé
par
Mickael
Van
Leuven.
En
conclusion,
une
saison
2015
mitigée
(baisse
de
fréquentation
et
travaux
d'aménagement
réalisés
tardivement).
Les
campeurs
restent
satisfaits
de
leur
séjour.
17.
Questions
diverses
- OPAH
: Permanence
en
janvier,
répertorier
les
propriétaires
concernés
La
séance
est
levée
à
19h.
Présent
Signature
Présent
Signature
TLLAL
OLIVIER Josy, Maire |
X
 oÙx
PE
GENEIX Jeannine
x
‘
L
:
ère
Absente
excusée
MICHEL Pierre 1
x
HUGUES Annie
[procuration à Annie),
adjoint
Ponson
FERRERAIEAR
x
PACAUD
Didier
x
Jacques,
2°
adjoint
GUEVTTE Dominique)
\
PONSON Annie
sefrétaire de
DT
3°"
adjoint
séance
F-—
CETTOUR
Nadège, |
x
£
SAT
T
rARDY Lionel
x
4”
adjointe
j
LE
|
-
BESSIERE
Jean-
WA
:
—&
Claude
x
de
BOGET Chantal
x
7
Procès-Verbal
du
conseil
municipal
— Séance
du
11
décembre
2015
-
1
1
5