Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM 30.04.2024 deliberation 25 ouverture accueil de
Déliberation - CM 31.03.2025 delib 21 Bail de peche
Déliberation - CM 31.03.2025 delib 24 Personnel communal creation
Déliberation - CM 31.03.2025 delib 11 Approbation du compte admin
Déliberation - CM 31.03.2025 delib 12 Approbation du compte admin
Déliberation - CM 31.03.2025 delib 10 Bilan des acquisitions et c
Déliberation - CM 31.03.2025 delib 23 Tarifs sejour jeunes ete 20
Déliberation - liste deliberations CM 31.03.2025
Déliberation - Delib. 11 CM 31.03.2026 Nomination dun corresponda
Déliberation - CM 22.05.2025 delib 29 Reglement fonctionnement po
Déliberation - CM 31.03.2025 delib 18 Ouverture dun accueil de loisirs le mercredi
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Chapareillan.
Lien du pdf (Déliberation - CM 31.03.2025 delib 18 Ouverture dun accueil de loisirs le mercredi)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Outre-mer,
Envoyé
en
préfecture
le 04/04/2025
Reçu
en
préfecture
le 04/04/2025
Publiéle
—
4
AVR,
2095
ID
: 038-213800758-20250404-DE_31_03_25_18-DE
COMMUNE
DE
CHAPAREILLAN
DEPARTEMENT
DE
L'ISERE
ARRONDISSEMENT
DE
GRENOBLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
23
Présents
13
Votants
17
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
31
mars,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHAPAREILLAN
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Madame
Martine
VENTURINI,
Maire. Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 18
mars
2025
Le
quorum
étant
atteint,
la
séance
est
ouverte
à
20
h
00
sous
la
présidence
de
Madame
le
Maire,
Martine
VENTURINI,
Présents
: Martine
VENTURINI,
Emmanuelle
GIOANETTI,
Fabrice
BLUMET,
Annalisa
DEFILIPPI,
Roland
SOCQUET-CLERC,
Valérie
SACLIER,
Gilles
FORTE,
Gisèle
MOTTA,
Stéphane
ROCHE,
Valérie
SEYSSEL,
Nathalie
UCHET,
René
PORTAY,
Didier
CHARAMELET.
Absents
et
Excusés
: Sylvie
THOME
(pouvoir
à
Annelise
DEFILIPPI),
Yann
LIMOUSIN
(pouvoir
à
Roland
SOCQUET-CLERC)
Malika
MANCEAU,
Franck
SOMMÉ,
Christopher
DUMAS,
Suan
HIRSCH,
Olivier
BOURQUARD,
Bruno
BERLIOZ
(pouvoir
à
Didier
CHARAMELET),
Julie
BOUILLOZ
(pouvoir
à
Gilles
FORTE),
Christelle
BRAVO.
OBJET :
OUVERTURE
D'UN
ACCUEIL
DE
LOISIRS
LE
MERCREDI
18
- 31/03/2025
Madame
Emmanuelle
GIOANETTI,
1°
adjointe,
rappelle
aux
membres
de
l'assemblée
que,
dans
le
cadre
de
sa
politique
enfance,
la
commune
possède
un
accueil
de
loisirs
qui
fonctionne
pendant
les
vacances
scolaires
(sauf
vacances
de
Noël)
5
jours
par
semaine,
du
lundi
au
vendredi,
En
revanche
l'accueil
de
loisirs
du
mercredi
n'est
pas
assuré
: le
service
avait
fermé
en
raison
du
manque
d'effectifs
inscrits.
Aujourd'hui
la
demande
d'accueil
le
mercredi
est
de
nouveau
là
en
raison
notamment
d’un
fort
taux
de
parents
qui
travaillent
ce
jour-là.
IL
est
donc
proposé
d'ouvrir,
à
compter
du
mois
de
juillet
2025,
un
accueil
de
loisirs
le
mercredi
pendant
les
semaines
scolaires.
L'effectif
maximal
accueilli
sera
limité
à
48
enfants,
28
âgés
de
6
à
12
ans
et
20
âgés
de
3
à
5
ans.
1 Envoyé
en
préfecture
le 04/04/2025
Reçu
en
préfecture
le 04/04/2025
Publié
le
—
d
AVR
2095
ID
: 038-213800758-20250404-DE_31_03_25_18-DE
Cette
ouverture
implique
la
fourniture
par
les
parents
d'un
pique-nique
pour
les
enfants
qui
restent
la
journée
complète.
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
GIOANETTI
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
DÉCIDE
d'ouvrir
un
accueil
de
loisirs
le
mercredi
pendant
les
périodes
scolaires
à
compter
du
3
juillet
2025,
ADOPTE
le
règlement
de
l'accueil
enfance
municipal
modifié,
ADOPTE
les
tarifs
correspondants,
PRECISE
que
le
règlement
et
les
tarifs
sont
annexés
à
la
présente
délibération.
Le
conseil
municipal
adopte
à
l'unanimité
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
susdits.
POUR
EXTRAIT
CONFORME
La
Secrétaire
de
séance
Martine
VENTURINI
Valérie
SACLIER
ad