Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Conseil municipal du 04 février 2016
Conseil Municipal - Conseil municipal du 20 octobre 2016
Conseil Municipal - Conseil municipal 24 mars 2016
Conseil Municipal - Conseil municipal du 19 février 2015
Conseil Municipal - Conseil municipal du 19 mai 2016
Conseil Municipal - Conseil municipal du 17 novembre 2016
Conseil Municipal - Conseil municipal du 20 juillet 2016
Conseil Municipal - Conseil municipal du 22 juin 2016
Conseil Municipal - Conseil municipal du 15 septembre 2016
Conseil Municipal - Conseil municipal du 28 avril 2016
Conseil Municipal - Conseil municipal du 04 février 2016
Document publié le Jeudi 4 février 2016 par la commune d'Anjoutey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 04 février 2016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Transports,
COMMUNE d’ANJOUTEY
Compte rendu de la réunion du Conseil municipal du 04 février 2016
Présents : Mesdames Pamela BOUDIER, Catherine CUENOT, Catherine ROY, Gisèle VALLON, Messieurs Jean-
Pierre BRINGARD, Norbert DIDIER, Yannick DOLADILLE, Arnaud DOYEN, Gilles MAGNY, Anthony SIMON
Patrice THOMAS,
Absents excusés : Madame Muriel SCHNELL (donne procuration à Madame Catherine Cuenot), Monsieur Zo
RASATAVOHARY (donne procuration à Monsieur Yannick Doladille)
Conformément à l’article L 2121-18 du CGCT, la séance est publique.
Le Maire constate le quorum et ouvre la séance.
Le Conseil municipal désigne Monsieur Jean-Pierre Bringard, secrétaire de séance.
Ordre du jour du Conseil Municipal
- Demande de subvention
- Manifestations et fêtes
Le compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 17 décembre 2015 est adopté à l’unanimité.
Demandes de subvention pour des travaux d’économie d’énergie - luminaires
La Commune d’Anjoutey prévoit de réaliser des travaux d’économie d’énergie (entre autres sur l’éclairage public)
avant le 31 décembre 2016. Il s’agit de remplacer, rue des Errues et rue d’Etueffont, 10 luminaires fluo mercure
existants par des luminaires éclat avec abaisseur de puissance 100W/70W.
Dans le cadre de l’appel à projets Economie d’énergie 2016, la commune bénéficie de 32% de subvention pour ces
travaux de la part du SIAGEP.
Il est proposé au Conseil municipal :
- d'adopter les travaux ci-dessus
- d'approuver les plans de financement prévisionnels de ces travaux
- de solliciter des subventions pour l’année 2016
- d’autoriser le Maire à signer les documents relatifs aux demandes de subvention et aux travaux
- d’exécuter les travaux
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte la proposition ci-dessus à l’unanimité.
Demandes de subvention pour la création de parkings
La Commune d’Anjoutey prévoit en 2016 la création de parcs de stationnement (parkings) et de places de
stationnement autour de la Mairie et de la salle communale.
Une demande de subvention est à faire par la commune auprès du Conseil départemental dans le cadre des
amendes de police. Le montant de la subvention à demander est 3 000 euros.
Il est proposé au Conseil municipal :
- d'adopter les travaux ci-dessus
- d'approuver les plans de financement prévisionnels de ces travaux
- de solliciter des subventions pour l’année 2016
- d’autoriser le Maire à signer les documents relatifs aux demandes de subvention et aux travaux
- d’exécuter les travaux
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte la proposition ci-dessus à l’unanimité.
Demandes de subvention pour des aménagements paysagers en bordure de route départementale
La Commune d’Anjoutey prévoit en 2016 des aménagements paysagers en bordure de route départementale.
Une demande de subvention est à faire par la commune auprès du Conseil départemental. Le montant de la
subvention à demander est le monta maximal possible soit 30% des dépenses. Il est proposé au Conseil municipal :
- d'adopter les travaux ci-dessus
- d'approuver les plans de financement prévisionnels de ces travaux
- de solliciter des subventions pour l’année 2016
- d’autoriser le Maire à signer les documents relatifs aux demandes de subvention et aux travaux
- d’exécuter les travaux
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte la proposition ci-dessus à l’unanimité.
Manifestations et fêtes
Le Conseil municipal adopte à l’unanimité, la mise en place des manifestations et fêtes, organisées à Anjoutey par la
Commune et/ou le CCAS d’Anjoutey.
- Journée de nettoyage du village avril 2016
- Exposition Photos (organisateur CCAS) 23-24 avril 2016
- Fête du sport samedi après midi 11 juin 2016
- Fête du village dimanche 4 septembre 2016
- Salon d'automne (organisateur CCAS) 19-20 novembre 2016
- Festival des chorales 9-10-11 décembre 2016
La journée de nettoyage du Village est à organiser par Catherine ROY et Jean-Pierre BRINGARD. Des habitants et
des associations y participeront. Elle comprendra le nettoyage des bois et des forêts qui sont proches du village.
Questions diverses
Avancement des actions à faire et décrites dans le compte-rendu du Conseil municipal précédent
Visite des Conseillers départementaux du canton de Giromagny
- Présentation de Madame Sylvie Ringenbach et de Monsieur Guy Miclo
- Présentation :
o des demandes de subvention faites au Conseil départemental
o des actions possibles des Conseillers départementaux pour la commune (dossiers de subvention,
mise en relation du CCAS d’Anjoutey avec les services du Conseil départemental)
Piscine Béatrice Hess (piscine à Etueffont)
La piscine rencontre des difficultés financières. Les communes adhérentes au syndicat de la piscine (dont
Anjoutey) pourraient être sollicitées pour une participation financière supplémentaire.
Commissions, comités et bureau municipal
Tous les élus de la commune peuvent participer à toutes les réunions des commissions, des comités et du bureau
municipal. Les invitations aux réunions leur seront communiquées par Nathalie Stein ou par les personnes
responsables des commissions et des comités.
Diffusion des informations aux élus Conseil municipal
Les courriels (e-mails) reçus en mairie seront diffusés aux élus.
Actions des commissions et des comités
- Comité bois, forêts et terrains communaux. Afin de définir exactement les travaux forestiers, les
dépenses et les recettes pour l’année 2016, une rencontre est à organiser avec l’ONF (C.Roy et
G.Magny).
- Commission Travaux : une réunion est à organiser en février
Rappels sur des dates de février 2016
- Autres dates : cf. ci-dessus
- Bureau municipal : 15/02 à 20h
Le Conseil municipal est clôturé à 23 heures 30.