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Déliberation - Liste des deliberations examinees Conseil municipa
Déliberation - 00 Liste DES Deliberations Examinees Conseil Municipal 05 OCTOBRE 2023
Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Dax.
Lien du pdf (Déliberation - 00 Liste DES Deliberations Examinees Conseil Municipal 05 OCTOBRE 2023)
Thèmes du document : Éducation, Tourisme, Consommateurs,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DES LANDES
VILLE DE DAX
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
CONSEIL MUNICIPAL REUNI EN SEANCE ORDINAIRE
LE JEUDI 05 octobre 2023 à 18h30
1 - DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE : MODIFICATION Rapporteur : M. Julien DUBOIS À
20231005-1 APPROUVEE A L'UNANIMITE
2 - COMMISSIONS MUNICIPALES THEMATIQUES - MODIFICATION Rapporteur : M. Julien DUBOIS ;
20231005-2 APPROUVÉE À L'UNANIMITE
3 - COMMISSION EXTRA MUNICIPALE DES CENTRES DE LOISIRS - MODIFICATION Rapporteur : M. Julien DUBOIS ï
20231005-3 APPROUVEE A L'UNANIMITE
4 - ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT : MODIFICATION
Rapporteur : M. Julien DUBOIS À
20231005-4 APPROUVÉE À L'UNANIMITE
5 - ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES - CONSEILS D'ECOLE : MODIFICATION Rapporteur : M. Julien DUBOIS :
20231005-5 APPROUVEE A L'UNANIMITE
6 - ASSOCIATION MARCHES PUBLICS D'AQUITAINE - MODIFICATION DES MEMBRES Rapporteur : M. Julien DUBOIS u
20231005-6 APPROUVEE A L'UNANIMITE
7 - INSTALLATION DE COMPENSATIONS ECOLOGIQUES : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PARCELLES PAR LA VILLE DE DAX A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND DAX
Rapporteur : M. Julien DUBOIS :
20231005-7 APPROUVEE A L'UNANIMITE
8 - ACTION COEUR DE VILLE : AVENANT 2023-2026
Rapporteur : M. Grégory RENDE :
20231005-8 APPROUVEÉE A L'UNANIMITE
9 - OUVERTURES DOMINICALES 2024
Rapporteur : M. Grégory RENDE .
20231005-9 APPROUVEE A L'UNANIMITE 10 - MUSEE DE BORDA : ACQUISITIONS
Rapporteur : Mme Martine LABARCHEDE :
20231005-10 APPROUVEE A L'UNANIMITE
11 - MUSEE DE BORDA : PROGRAMME DE TRAVAUX ET INVESTISSEMENT
Rapporteur : Mme Martine LABARCHEDE :
20231005-11 APPROUVEE A L'UNANIMITE
12 - ESPACE MULTIFONCTIONS ROSA DE SOUSA : MISE A DISPOSITION D'UNE SALLE Rapporteur : Mme Sarah PECHAUDRAL-DOURTHE
20231005-12 APPROUVEE A L'UNANIMITE
13 - VILLAGE LANDAIS ALZHEIMER : DÉSIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA VILLE DE
DAX AU SEIN DU CENTRE DEPARTEMENTAL D'ACTION SOCIALE DES LANDES
Rapporteur : Mme Sarah PECHAUDRAL-DOURTHE
20231005-13 APPROUVEE A L'UNANIMITE
14 - CONTRAT TERRITORIAL D'ACCUEIL ET D'INTEGRATION DES ETRANGERS PRIMO-
ARRIVANTS DONT LES BENEFICIAIRES D'UNE PROTECTION INTERNATIONALE : SIGNATURE
AVENANT
Rapporteur : Mme Sarah PECHAUDRAL-DOURTHE
20231005-14 APPROUVEE A L'UNANIMITE
15 - CONCOURS DE DECORATION DE SAPINS DE NOEL 2023
Rapporteur : M. Amine BENALIA BROUCH :
20231005-15 APPROUVEE A L'UNANIMITE
16 - DECISIONS MODIFICATIVES EXERCICE 2023
Rapporteur : M. Julien DUBOIS
20231005-16 APPROUVEE AVEC 28 VOIX POUR ET 7 ABSTENTIONS
17 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT 2023 : MISE A JOUR Rapporteur : M. Julien DUBOIS
20231005-17 APPROUVEE AVEC 28 VOIX POUR ET 7 ABSTENTIONS
18 - TABLEAU DES EFFECTIFS : MISE À JOUR
Rapporteur : M. Julien DUBOIS .
20231005-18 APPROUVEE A L'UNANIMITE
19 - MISE A DISPOSITION D'AGENTS MUNICIPAUX AUPRES DE CLUBS SPORTIFS Rapporteur : M. Julien DUBOIS :
20231005-19 PRIS ACTE A L'UNANIMITE
20 - PROTECTION FONCTIONNELLE - INDEMNISATION D'AGENTS Rapporteur : M. Guillaume LAUSSU :
20231005-20 APPROUVEE A L'UNANIMITE
21 - ETAT D'ASSIETTE ET DESTINATION DES COUPES DE BOIS ANNEE 2024
Rapporteur : Mme Martine ERIDIA À
20231005-21 APPROUVEE A L'UNANIMITE 22 - CONVENTION D'OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) : AVENANT N°2
Rapporteur : M. Alexis ARRAS .
20231005-22 APPROUVEE A L'UNANIMITE
23 - CONVENTION MISSION D'ACCOMPAGNEMENT : CAUE DES LANDES Rapporteur : M. Alexis ARRAS :
20231005-23 APPROUVEE A L'UNANIMITE
24 - BILAN DE CLOTURE DE LA ZAC DES BORDS DE L'ADOUR
Rapporteur : M. Alexis ARRAS .
20231005-24 APPROUVEE A L'UNANIMITE
Liste des délibérations examinées, publiée sur le site internet et affichée sur les panneaux de l'Hôtel de ville, le 09 octobre 2023.
Dax, 09 octobre 2023.
Le ire,
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2": Julien DUBOIS.