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Déliberation - liste deliberations cm du 19 09 2024 affichage
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Thèmes du document : Jeunesse, Travail et emploi, Éducation,
ZIBURU CIIBOURE
MAIRIE
—
HERRIKO
ETXEA
COMMUNE
DE
CIBOURE
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
JEUDI
19
SEPTEMBRE
2024
À
18H30
Délibération
n°
Objet
Résultat
du
vote
a
RAPPORT
D'ACTIVITES
DE LA COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
np
PAYS
BASQUE
POUR
L'ANNEE
2023
et
.
CONVENTION
DE
SOUTIEN
POUR
LA LUTTE
CONTRE
LES
DECHETS
ADOPTE
À
ABANDONNES
ET DIFFUS
L'UNANIMITE
AMENAGEMENT
DES
COURS
D'ECOLE
: CONVENTION
AVEC
LE
ADOPTE
À
74/2024
CONSEIL
EN
ARCHITECTURE,
URBANISME
ET
ENVIRONNEMENT
L'UNANIMITE
DES
PYRENEES-ATLANTIQUES
(CAUE
64)
ADOPTE
A
75/2024
DECISION
MODIFICATIVE
N° 1
L'UNANIMITE
AMENAGEMENT
D'UN
PARKING
AVENUE
KATTALIN
AGUIRRE
:
ADOPTE
À
76/2024
CONVENTION
DE
MAITRISE
D'OUVRAGE
UNIQUE
AVEC
LE
L'UNANIMITE
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
DE
LA BASSE
VALLEE
DE
L'UNTXIN
AMENAGEMENT
D'UN
PARKING
VEGETALISE
AVENUE
KATTALIN
ADOPTE
À
77/2024
AGUIRRE
: APPROBATION
DU
PLAN
DE
FINANCEMENT
DES
L'UNANIMITE
TRAVAUX
78024
| AMENAGEMENT
DE L'AVENUE JOSEPH
ABEBERRY
: APPROBATION
ABOPTEÀ
DU
PLAN
DE
FINANCEMENT
DES
TRAVAUX
L'UNANIMITE
AVENANT
N° 1 À LA CONVENTION
DE
CO-MAITRISE
D'OUVRAGE
RC
.
AVEC
LE DEPARTEMENT
DES
PYRENEES-ATLANTIQUES
POUR
LES
TRAVAUX
DE
CONFORTEMENT
AU
DROIT
DU
SITE
DIT LA VIERGE
L'UNANIMITE
DE
MUSKOA
ENFOUISSEMENT
DES
RESEAUX
DE
L'AVENUE
DE
LA RHUNE
ES
—.
(PARTIE
REP)
- PROGRAMME
RENOVATION
EP 2023
(SDEPA)
TERRITOIRE
D'ENERGIE
64 : APPROBATION
DU
PROJET
ET DU
L'UNANIMITE
FINANCEMENT
DE
LA PART
COMMUNALE
— AFFAIRE
N° 23REP152
ENFOUISSEMENT
DES
RESEAUX
DE
L'AVENUE
DE
LA RHUNE
(PARTIE
TE) — PROGRAMME
GENIE
CIVIL COMMUNICATIONS
ADOPTE
À
81/2024
ELECTRONIQUES
OPTION
A 2023
TERRITOIRE
D'ENERGIE
64 :
L'UNANIMITE
APPROBATION
DU
PROJET
ET DU
FINANCEMENT
DE
LA PART
COMMUNALE
— AFFAIRE
N° 23TE072
ADOPTE
À
82/2024
CREATION
D'UN
EMPLOI
PERMANENT
L'UNANIMITE CREATION
D'EMPLOIS
NON
PERMANENTS
: ACCROISSEMENT
ADOPTE
A
88/2024
TEMPORAIRE
D'ACTIVITE
L'UNANIMITE ADOPTE
À
84/2024
SUPPRESSION
D'EMPLOIS
PERMANENTS
L'UNANIMITE
8512024
REVALORISATION
DU
PRIX
UNITAIRE
DU
TITRE
RESTAURANT
ET
ABOPTEA
DE
LA
REPARTITION
DE
LA
CHARGE
FINANCIERE
L'UNANIMITE
REMBOURSEMENT
DES
FRAIS
DE
GARDE
ET
D'ASSISTANCE
DES
ADOPTE
À
86/2024
|A
L'UNANIMITE
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
PLURIPARTITE
2024-2026
ADOPTE
À
87/2024
RELATIVE
À LA
DEMARCHE
« EDUCATION
ARTISTIQUE
EN
PAYS
L'UNANIMITE
BASQUE
-— COOPERATIONS
A L'ECHELLE
D'UN
TERRITOIRE
»
PROGRAMME
BILKETA
:CONVENTION
DE
COOPERATION
POUR
LA
ADOPTE
À
88/2024
MISE
EN
RESEAU
ET
LA
VALORISATION
DES
FONDS
L'UNANIMITE
DOCUMENTAIRES
BASQUES
CONVENTION
DE
FONDS
DE
CONCOURS
AVEC
LA
COMMUNAUTE
ADOPTE
À
89/2024
D'AGGLOMERATION
PAYS
BASQUE
:ETUDES
URBAINES
SECTEUR
L'UNANIMITE
DE
L'ENCAN
CONVENTION
DE
SERVITUDE
AU
PROFIT
D'ENEDIS
POUR
ADOPTE
À
90/2024
L'IMPLANTATION
D'UNE
ARMOIRE
ELECTRIQUE
CHEMIN
DE
L'UNANIMITE
CLERETENIA
,
|
ADOPTE
À
CONVENTION
DE
SERVITUDE
POUR
L'IMPLANTATION
D'UN
POTEAU
91/2024
ON
L'UNANIMITE
INCENDIE
Liste
publiée
sur
le site
internet
le 23
septembre
2024
et affichée
en
mairie
le 23
septembre
2024
Le
maire,
Eneko
ALDANA-DOUAT