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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ciboure.
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Thèmes du document : Consommateurs, Environnement, Travail et emploi,
ZIBURU CIIBBOURE
MAIRIE
—
HERRIKO
ETXEA
COMMUNE
DE
CIBOURE
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
JEUDI
19
DECEMBRE
2024
À
18H30
Délibération
n°
Objet
Résultat
du
vote
RAPPORT
ANNUEL
DE
LA
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
PAYS
.
BASQUE
SUR
LA
QUALITE
ET
LE
PRIX
DU
SERVICE
PUBLIC
DE
a
PREVENTION
ET
DE
GESTION
DES
DECHETS
MENAGERS
ET
A BIS
ACTE
ASSIMILES
(ANNEE
2023)
03/2024
RAPPORT
ANNUEL
DE LA COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
PAYS
el
BASQUE
SUR
LES
ACTIVITES
DU
CYCLE
DE
L'EAU
(ANNEE
2023)
RARE
ACTE
ADOPTE
À
94/2024
PROJET
DE
SCHEMA
DE
MUTUALISATION
COMMUNAUTAIRE
L'UNANIMITE
MODIFICATION
DES
STATUTS
ET
DU
PACTE
D'ACTIONNAIRES
DE
LA
SOCIETE
PUBLIQUE
LOCALE
PAYS
BASQUE
AMENAGEMENT
ar
_—_Z.
AFIN
DE
PERMETTRE
L'ENTREE
AU
CAPITAL
DE
NOUVEAUX
ACTIONNAIRES
ET
UNE
PRISE
DE
PARTICIPATION
L'UNANIMITE
SUPPLEMENTAIRE
DE
LA COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
PAYS
BASQUE
ee.
DEMANDE
DE
CLASSEMENT
DE
LA
COMMUNE
EN
STATION
AROSTES
CLASSEE
DE TOURISME
L'UNANIMITE
07/2024
| TERRITOIRE
D'ENERGIE
64: TRANSFERT
DE
COMPETENCE
DE
LA
als
GESTION
BORNES
DE
RECHARGE
POUR
VEHICULES
ELECTRIQUES
L'UNANIMITE
AMENAGEMENT
DES
COURS
D'ECOLE:
AVENANT
A
LA
ADOPTE
A
98/2024
CONVENTION
AVEC
LE
CONSEIL
EN
ARCHITECTURE,
URBANISME
L'UNANIMITE
ET ENVIRONNEMENT
DES
PYRENEES-ATLANTIQUES
(CAUE
64)
ADOPTE
À
99/2024
CONVENTION
AVEC
LA FONDATION
DU
PATRIMOINE
L'UNANIMITE ADOPTE
À
100/2024
| ADHESION
A LA CENTRALE
D'ACHATS
DE
LA FIBRE
64
L'UNANIMITE
101204
| BUDGET
2025:
OUVERTURE
DE
CREDITS
EN
SECTION
ADOPTE
D'INVESTISSEMENT
PAR
ANTICIPATION
DU
VOTE
DU
BUDGET
L'UNANIMITE ADOPTE
À
102/2024
BUDGET
2025
: ACOMPTES
SUR
SUBVENTION
L'UNANIMITE ADOPTE
À
103/2024
| ADMISSIONS
EN
NON-VALEUR
L'UNANIMITE LE CONSEIL
104/2024
DEBAT
SUR
LES
ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
2025
MUNICIPAL À PRIS
ACTE ADOPTE
A
105/2024
CREATION
D'EMPLOIS
PERMANENTS
L'UNANIMITE
106/2024
CREATION
D'EMPLOIS
NON
PERMANENTS
—
ACCROISSEMENT
ADOPTEA
SAISONNIER
D'ACTIVITE
L'UNANIMITE ADOPTE
À
107/2024
SUPPRESSION
D'EMPLOIS
PERMANENTS
L'UNANIMITE ADOPTE
À
108/2024
MISE
EN
PLACE
D'UNE
PART
D'IFSE
« REGIE
»
L'UNANIMITE
109/2024
MISE
EN
PLACE
DU
NOUVEAU
REGIME
INDEMNITAIRE
DES
ADOPTE-A
POLICIERS
MUNICIPAUX
L'UNANIMITE
MAINTIEN
DU
REGIME
INDEMNITAIRE
EN
CAS
D'ABSENCE
POUR
ADOPTE
À
110/2024
CONGE
LONGUE
MALADIE
(CLM)
OU
DE
CONGE
DE
GRAVE
L'UNANIMITE
MALADIE
(CGM)
11104
PROTECTION
SOCIALE
COMPLEMENTAIRE
—
EVOLUTION
DE
LA
ADOPTE
À
PARTICIPATION
EN
MATIERE
DE
PREVOYANCE
L'UNANIMITE
12/2024
RENOUVELLEMENT
DU
CONTRAT-GROUPE
D'ASSURANCE
ADOPTE
À
STATUTAIRE
L'UNANIMITE
CONVENTION
CADRE
RELATIVE
À
LA
STRATEGIE
LOCALE
DE
ADOPTE
À
113/2024
GESTION
DES
RISQUES
LITTORAUX
DE
LA
COTE
BASQUE
POUR
L'UNANIMITE
2023-2028
4114/2024
LUTTE
CONTRE
LES
INONDATIONS
—
DISPOSITIF
DE
ADOPTE
À
SUBVENTIONNEMENT
POUR
L'ACQUISITION
DE
BATARDEAUX
L'UNANIMITE
ADHESION
AU
SERVICE
COMMUN
POUR
L'ACCES
AU
SYSTEME
ADOPTE
À
115/2024
D'INFORMATION
GEOGRAPHIQUE
(SIG)
DE
LA
COMMUNAUTE
L'UNANIMITE
D'AGGLOMERATION
PAYS
BASQUE
SERVICE
GRALL
:
CONVENTION
D'UTILISATION
DU
SERVICE
MIS
A
ADOPTE
À
116/2024
DISPOSITION
PAR
LA
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
PAYS
L'UNANIMITE
BASQUE ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
POUR
LA
REALISATION
D'UN
ADOPTE
A
117/2024
L'UNANIMITE
LOGEMENT
EN
BAIL
REEL
SOLIDAIRE
Liste
publiée
sur
le site
internet
le 20
décembre
2024
et affichée
en
mairie
le 20
décembre
2024
Le
maire,