Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 210524
Compte-Rendu - CR CM 160323
Compte-Rendu - CR CM 1007
Compte-Rendu - CR CM 101224
Compte-Rendu - CR CM 170924
Compte-Rendu - CR CM 030522
Compte-Rendu - CR CM 7dec2021
Compte-Rendu - CR CM 280125
Compte-Rendu - CR CM 08062021
Compte-Rendu - CR CM 24aout2021
Compte-Rendu - CR CM 090124
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 090124)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Changement climatique,
MAIRIE
DE
SORNAY
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Réunion
du
09
janvier
2024
Le
Q
janvier
2024
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
de
Sornay,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
precrit
par
la
loi,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
François
Marchal,
Maire.
Préents
:François
MARCHAL
- Benoit
ALLIOT
- Dominique
BARBE
—
Sylvain
BARBE
- Marc
BRIERE
- Christelle
GAUTHIER
—
Karine
LEGAGNEUX
- Alexandre
LETHO
- Luc
MARCHAL
Absnts
excusés
:
Mre
LETONDAL
Sylvie
a donné
procuration
à
Mme
GAUTHIER
Christelle
Me
FAYOLLE
Valérie
a donné
procuration
à
Mme
LEGAGNEUX
Karine
Seciétaire
de
séance
: Benoit
ALLIOT
Début
—
Fin
de
séance
: 20h30
- 23h00
Ordie
du
Jour :
- modification
des
statuts
de
la CCVM
pour
ajout
de
la compétence
PLUi
- instauration
de
la
prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
- demande
de
subventions
pour
la réfection
de
la route
de
Montagney
- définition
des
zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables
- bail
agricole
demande
de
M.
BARBE
Cyrille
- Questions
diverses
1/
modification
des
statuts
de
la CCVM
pour
ajout
de
la compétence
PLUi
Le
conseil
municipal
souhaite
conserver
la
carte
communale.
Vote «
contre
» à
l'unanimité
2/
instauration
de
la prime
de
pouvoir
d’achat
exceptionnelle
Prime
exceptionnelle
attribuée
aux
salariés
de
la
commune
au
prorata
des
heures
effectuées
pour
compenser
l'inflation.
Vote
« pour
» à
l'unanimité
3/ demande
de
subventions
pour
la réfection
de
la route
de
Montagney
Le
conseil
municipal
autorise
le
maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
pour
demander
des
subventions
pour
la
réfection
de
la
route
de
Montagney
: DETR
et aides
départementales.
Vote
à l’unanimité
4/
définition
des
zones
d’accélération
des
énergies
renouvelables
Sujet
reporté
au
prochain
conseil
municipal
5/
bail
agricole
demande
de
M.
BARBE
Cyrille
autorise
le maire
à signer
le
bail
agricole
avec
le
nouveau
locataire. FAARGHAL f
Lo
Aoure
Vote
à
l’unanimité