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unknown - Communauté de communes - La Montagne Noire - Liste délibérations CC 5 décembre 2023
Document publié le Mardi 5 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Montagne Noire - Liste délibérations CC 5 décembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Humanitaire,
Liste des délibérations
Conseil communautaire
Mardi 5 décembre 2023 - 18h00
Mairie de Bout du Pont de l’Arn
N° délibération Objet
DCC01_05122023 Ajout de la compétence « manifestations culturelles de
dimension intercommunale » et modification des
statuts
Adoptée à l’unanimité
DCC02_05122023 Modification de la compétence « Sport, jeunesse,
associations » et modification des statuts
Adoptée à l’unanimité
DCC03_05122023 Délibération relative au recrutement d’un agent
contractuel sur un emploi non permanent dans le cadre
du contrat de projet
Adoptée à l’unanimité
DCC04_05122023 Modification du tableau des emplois Adoptée à l’unanimité
DCC05_05122023 Délibération relative à la mise en place de la prime de
pouvoir d’achat exceptionnelle
Adoptée à l’unanimité
DCC06_05122023 Délibération approuvant le montant définitif des
attributions de compensation 2023
Adoptée à l’unanimité
DCC07_05122023 Délibération approuvant le montant provisoire des
attributions de compensation 2024
Adoptée à l’unanimité
DCC08_05122023 Délibération pour la prescription d’une procédure de
modification simplifiée n°1 du PLUi Thoré Montagne
Noire - Définition des modalités de concertation avec
le public pour cette procédure
Adoptée à l’unanimité
DCC09_05122023 Convention avec le Parc naturel régional du Haut
Languedoc pour l’élaboration d’un RLPi
Adoptée à l’unanimité
DCC10_05122023 Délibération Aides dans le cadre de l’Opération
façades
Adoptée à l’unanimité
DCC11_05122023 Délibération relative au plan de financement des
schémas directeurs d’eau potable de Rouairoux, Le
Rialet et Le Vintrou
Adoptée à l’unanimité
DCC12_05122023 Délibération pour la convention d’entente
communautaire sur les schémas directeurs d’eau
potable de Rouairoux, Le Rialet et Le Vintrou
Adoptée à l’unanimité
DCC13_05122023 Délibération relative au plan de financement pour la
réalisation d’une étude de faisabilité relative au
raccordement de la commune de Saint Amans Valtoret
au réseau du SIVAT
Adoptée à l’unanimité DCC14_05122023 Convention d’entente communautaire pour la
réalisation d’une étude de faisabilité relative au
raccordement de la commune de Saint Amans Valtoret
au réseau du SIVAT
Adoptée à l’unanimité
DCC15_05122023 Délibération relative au plan de financement pour la
réalisation de forages et de pompages d’essai et
l’assistance à maîtrise d’ouvrage
Adoptée à l’unanimité
DCC16_05122023 Délibération pour la convention financière pour la
réalisation de forages et de pompages d’essai et
l’assistance à maîtrise d’ouvrage
Adoptée à l’unanimité
DCC17_05122023 Délibération pour le renouvellement de la convention
de prestation de service dans le cadre des contrôles
d’assainissement non collectif en cas de vente d’un
bien ou de la création/réhabilitation d’une installation
avec la CC des Monts de Lacaune et de la Montagne
du Haut Languedoc
Adoptée à l’unanimité
DCC24_05122023 Délibération relative au plan de financement pour la
réalisation de l’étude sur la prise de compétence eau
potable et assainissement
Adoptée à l’unanimité
DCC18_05122023 Délibération pour les conventions de financement des
structures de petite enfance de Bout du Pont de l’Arn
2022 et 2023
Adoptée à l’unanimité
DCC19_05122023 Nomination du représentant de la CCTMN au Conseil
d’administration de la Petite Loco et son suppléant
Adoptée à l’unanimité
DCC20_05122023 Délibération pour l’arrêt de l’inventaire des ZAE Adoptée à l’unanimité
DCC21_05122023 Vente d’un terrain à l’entreprise Joucla sur la zone de
la Lauze
Adoptée à l’unanimité
DCC22_05122023 Convention de partenariat avec le Comité
départemental de randonnée pédestre
Adoptée à l’unanimité
DCC23_05122023 Convention pour l’utilisation et l’entretien du
débitmètre
Adoptée à l’unanimité
Fait le 06/12/2023 à Albine
Le Président,
Michel Castan
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES THORÉ MONTAGNE NOIRE
13 avenue de la Ribaute
81240 Albine
Tel : 05 63 97 98 08
www.cc-thoremontagnenoire.fr