Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr conseil 2014 04 24
Compte-Rendu - cr conseil 2014 12 05
Compte-Rendu - cr conseil 2014 04 25
Compte-Rendu - cr conseil 2017 04 14
Compte-Rendu - cr conseil 2014 06 06
Compte-Rendu - cr conseil 2018 04 10
Compte-Rendu - cr conseil 2022 04 08
Compte-Rendu - cr conseil 2020 02 24
Compte-Rendu - cr conseil 2020 09 25
Compte-Rendu - cr conseil 2016 02 02
Compte-Rendu - cr conseil 2014 04 04
Document publié le Vendredi 4 avril 2014 par la commune de Saint-Pierre-es-Champs.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil 2014 04 04)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
République Française
Département OISE
Saint Pierre Es Champs
L'an 2014 et le 4 Avril à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement
convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence
de
BORGOO Martine conseillère
Présents : Mmes : BORGOO Martine, COTELLE Chantal, FISSEUX Christelle, TENART Isabelle, MM :
BASTIEN Jacques, CAUDRON Gérard, CAUDRON Robin, CHARBONNIER Franck, COCU Guillaume, DUPUI
Christian, HAMMEL Benjamin, HUILARD Hugues, JOUEN Christophe, RAMEL Michel, VERVAEKE François
Absents excusés :
Absents :
Nombre de membres
e Afférents au Conseil municipal : 15
e Présents : 15
Date de la convocation : 31/03/2014
Date d'affichage : 31/03/2014
Acte rendu executoire
après dépôt en PREFECTURE DE BEAUVAIS
le : 07/04/2014
et publication ou notification
du :
A été nommé(e) secrétaire :
Obiet(s) des délibérations
SOMMAIRE
Délibération installation du Conseil Municipal - 14-2014
Délibération élection du Maire - 15-2014
Délibération création du nombre de postes d'adjoints - 16-2014
Délibération nomination des Adjoints - 17-2014 14-2014 - Délibération installation du Conseil Municipal
L’an deux mille huit, le vingt et un mars à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal proclamés élus
à la suite des récentes élections municipales du 9 et 16 mars 2008, se sont réunis dans la salle de la mairie sur
la convocation qui leur a été adressée par le maire, conformément aux articles L 2122-7 et L 2122-8 du Code
général des collectivités territoriales.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
Mr BASTIEN Jacques
Mme BORGOO Martine
Mr CAUDRON Gérard
Mr CAUDRON Robin
Mr CHARBONNIER Franck
Mr COCU Guillaume
Mme COTELLE Chantal
Mr DUPUI Franck
Mme FISSEUX Christelle
Mr HAMMEL Benjamin
Mr HUILARD Hugues
Mr JOUEN Christophe
Mr RAMEL Michel
Mme TENART Isabelle
Mr François VERVAEKE
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Gérard PELLERIN maire sortant, qui après l'appel
nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer :
Mr BASTIEN Jacques 192 voix
Mme BORGOO Martine 208 voix
Mr CAUDRON Gérard 187 voix
Mr CAUDRON Robin 125 voix
Mr CHARBONNIER Franck 193 voix
Mr COCU Guillaume 194 voix
Mme COTELLE Chantal 197 voix
Mr DUPUI Franck 200 voix
Mme FISSEUX Christelle 206 voix
Mr HAMMEL Benjamin 137 voix
Mr HUILARD Hugues 191 voix
Mr JOUEN Christophe 195 voix
Mr RAMEL Michel 189 voix
Mme TENART Isabelle 191 voix
Mr François VERVAEKE 212 voix
Monsieur Jacques BASTIEN, doyen d'âge parmi les conseillers municipaux, a présidé la suite de cette séance
en vue de l'élection du Maire.
Le Conseil Municipal a choisi pour secrétaire Madame Christelle FISSEUX
Il'est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote à bulletin secret
Election du Maire :
Premier tour de scrutin
Le président, apèrs avoir donné lecture des articles L 2122-7, L2122-8 et L 2122-10 du Code Général des
collectivités territoriales, a invité le conseil à procéder à l'élection d’un maire conformément aux dispositions
prévues par l’article L 2122-7 de ce code.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
— nombre de bulletins à 15
— bulletins blancs ou nuls : 1
— suffrges exprimés ! 14
— majorité absolue É 8
a obtenu : Mme Martine BORGOO : 14 VOIX
Mme Martine BORGOO ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire, et a été installé.
Mme Martine BORGOO a déclaré accepter d'exercer cette fonction.
16-2014 - Délibération création du nombre de postes d'adjoints
Monsieur le Maire rappelle que la création du nombre d'adjoints relève de la compétence du Conseil Municipal.
En vertu de l’article L 2122-2 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil Municipal détermine
librement le nombre d’adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l'effectif légal du Conseil Municipal .
Ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 4 adjoints.
Il est proposé la création de 4 postes d’adjoints.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide la création de 4 postes d’adjoints au maire.
17-2014 6 Délibération nomination des Adjoints
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote à bulletin secret
Election du Premier Adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins 5 15
- bulletins blancs ou nuls : 1
- Suffrages exprimés ; 14
- majorité absolue È 8
a obtenu :
Mr Christian DUPUI 14 VOIX
Mr Christian DUPUI ayant abtenu la majorité absolue est proclamée premier adjoint au maire.
Election du Deuxième Adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs ou nuls : 1
- Suffrages exprimés 5 14
- majorité absolue : 8
a obtenu :
MME Chantal COTELLE 14 VOIX
Mme Chantal COTELLE yant abtenu la majorité absolue est proclamée deuxième adjoint au maire.
Election du Troisième Adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins 8 15
- bulletins blancs ou nuls : 0
- Suffrages exprimés 5 15
- majorité absolue ; 8
a obtenu :
MR François VERVAEKE 15 VOIX
Mr François VERVAEKE ayant abtenu la majorité absolue est proclamé troisième adjoint au maire. Election du Quatrième Adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs ou nuls : 1
- Suffrages exprimés À 14
- majorité absolue 4 8
a obtenu :
Mr Franck CHARBONNIER 14 VOIX
Mr Franck CHARBONNIER ayant abtenu la majorité absolue est proclamé quatrième adjoint au maire.
Séance levée à: 21 H 40 mn
En mairie, le 8 Avril 2014
Le Maire
Martine BORGOO
heu République Française
Département OISE
Commune de Saint Pierre Es Champs
N° Ordre N° Délibération Objet de la délibération
1 14-2014 Délibération installation du Conseil Municipal
2 15-2014 Délibération création du nombre de postes d'adjoints
3 16-2014 Délibération nomination des Adjoints
Emargements
Elus Fonction Emargement
BORGOO Martine Maire
CHARBONNIER Franck Adjoint
COTELLE Chantal Adjoint
DUPUI Christian Adjoint
VERVAERKE François Adjoint
BASTIEN Jacques Conseiller
CAUDRON Gérard Conseiller
CAUDRON Robin Conseiller COCU Guillaume Conseiller
HAMMEL Benjamin Conseiller
HUILARD Hugues Conseiller
JOUEN Christophe Conseiller
RAMEL Michel Conseiller
FISSEUX Christelle conseillère
TENART Isabelle conseillère
En mairie, le 08/04/2014
Le Maire
Martine BORGOO
bou —