Arrêté - AR 25 083 Feu dartifice

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Arrêté - AR 25 083 Feu dartifice Document publié le Vendredi 20 septembre 2024 par la commune d'Essert. Lien du pdf (Arrêté - AR 25 083 Feu dartifice)Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Justice et droit, Æ nl

ARRETE

N° 25.083

Objet : Autorisation

d’un feu d’artifice -

Réglementation

temporaire de la

circulation et du

stationnement.

Envoyé en préfecture le 18/08/2025

Reçu en préfecture le 18/08/2025

Publié le 18/08/2025

ID : 090-219000395-20250814-AR25U083-AR

REPUBLIQUE FRANCAISE

TERRITOIRE DE BELFORT

COMMUNE D’ESSERT

Le Maire de la commune d’Essert,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2212-1, L2212-2 et L2213.1.

- Le Code de la route.

- L'arrêté n° 24.102 en date du 20 septembre 2024 portant restriction permanente du stationnement sur une partie de la rue du Gal Jean Neuhauser. -_ L'arrêté n° 25.074 en date du 7 juillet 2025 concernant l’organisation des Ptits Jeudis.

CONSIDERANT : que le 21 août 2025, un feu d’artifice d’une quantité inférieure

à 35 kg, doit être tiré depuis la cour de l’école Tazieff, pour la soirée de clôture de

la 5° saison des « P'tits Jeudis », organisée par le Comité des Fêtes d’Essert, il

convient de prendre toutes les mesures nécessaires au bon déroulement de cette

manifestation.

A.R.R.ET.E.

Article 1 : Le jeudi 21 août 2025, aux alentours de 21 h30, le Comité des Fêtes

d’Essert, représenté par Monsieur Daniel MAZZEGA, est autorisé à organiser un

feu d’artifice depuis la cour de l’école H. Tazieff.

Article 2 : Le jeudi 21 août 2025, la circulation est le stationnement aux abords du

site seront réglementés de 8 heures jusqu’à la fin des festivités.

Article 3: Dans ce cadre, la zone de tir ainsi qu’un périmètre de sécurité seront

mis en place et interdits aux spectateurs à l’aide de barrières (voir annexe 1).

La circulation ainsi que le stationnement seront modifiés comme suit :

-L’allée Henriette Schmidt sera interdite au public.

-Les parkings du Logis et de la Mairie seront interdits à la circulation et au

stationnement à l’exception des membres de la société de tir.

_Les rues André Mangematin et Aimé Césaire seront interdites à la circulation et

au stationnement.

La rue Jean Gag sera interdite à la circulation et au stationnement (sauf riverains). Les riverains emprunteront la rue Jean Gag par la rue de Lattre de Tassigny.

Article 4 : Durant le tir, les spectateurs seront installés sur la place de la mairie.

Article 5 : Les accès secours s’effectueront par la rue de Sergent-Chef André

Mangematin via la rue des Commandos de France ainsi que par la rue Jean Gag via

la rue de Lattre de Tassigny.

L'accès à la rue André Mangematin sera interdit à partir de la rue des Commandos

sauf riverains.

Article 6 : Le jeudi 21 août 2025, la circulation rue Henriette Schmidt et rue du

Gal Jean Neubauser sera temporairement réglementée de 17 h 30 à 23 h. Seuls les

véhicules autorisés tels que riverains, service de secours et de lutte contre

l'incendie, ambulances, médecins, infirmiers et personnes dûment habilitées pourront circuler (voir annexe 2).

Article 7: Le jeudi 21 août 2025, pour les véhicules autorisés à circuler, la

circulation rue Henriette Schmidt et rue du Gal Jean Neuhauser sera mise en sens unique tel qu’indiqué sur le schéma ci-dessous.Envoyé en préfecture le 18/08/2025

Reçu en préfecture le 18/08/2025

Publié le 18/08/2025

ID : 090-219000395-20250814-AR25U083-AR

Article 8 : Le jeudi 21 août 2025, le stationnement sera interdit sur l’ensemble de la rue du Gal Jean Neuhauser à l’exception du petit parking situé en face de l'annexe du Centre de Loisirs qui sera réservé aux personnes à mobilité réduite « PMR ».

Article 9: Les organisateurs devront rendre l’espace publique libre et propre à

minuit.

Article 10 : Les services techniques de la commune d’Essert mettront en place les

panneaux et la signalisation nécessaire.

Article 11: Les infractions seront sanctionnées par des procès-verbaux et réprimées conformément aux lois et règlements en vigueur.

Article 12 : Ampliation du présent arrêté sera adressée à :

- Préfecture de Belfort/Service interministériel de défense et protection.

- Monsieur le Directeur de la Police Nationale.

- Monsieur le Directeur du SDIS à Belfort.

- Monsieur le Médecin chef du SAMU.

- Monsieur le Président du Comité des fêtes d’Essert/M. Daniel MAZZEGA.

- Gardes-Champêtre du Grand Belfort.

- Services techniques de la commune/M. Cédric Schnoebelen.

Essert, le 14 août 20235

Pour le Maire et par délégation,

Le 1% Adjoint

Alain, BURGEREnvoyé en préfecture le 18/08/2025

Reçu en préfecture le 18/08/2025

Publié le 18/08/2025 EM

ID : 090-219000395-20250814-AR25U083-AR

PERMETTRE DE STOUITE

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Reçu en préfecture le 18/08/2025

Publié le 18/08/2025 EM

ID : 090-219000395-20250814-AR25U083-AR

{Annexe 2)

Sens de circulation rue du Gal Jean Neuhauser et rue Henriette Schmidt

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Rue-Henriette-Schmidtf

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Mairie - Essert (@) VS -du-Gal-Jean-Neuhauser®

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