Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - recueil 41 2023 06 03
Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - recueil 41 2023 10 02
Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - recueil 41 2023 10 01
Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - recueil 41 2023 08 01
Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - recueil 41 2023 07 02
Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - recueil 41 2023 09 02
Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - recueil 41 2023 08 00
Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - recueil 41 2023 08 01
Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - recueil 41 2023 08 02
Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - recueil 41 2023 09 02
Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - recueil 41 2023 06 008 recueil des actes administratifs special
Document publié le Vendredi 9 juin 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - recueil 41 2023 06 008 recueil des actes administratifs special)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
Liberté
Egalité
Fraternité
LOIR-ET-CHER
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°41-2023-06-008
PUBLIÉ LE 9 JUIN 2023 Sommaire
Direction départementale des Territoires de Loir-et-Cher / Service eau et
biodiversité
41-2023-06-08-00006 - Arrêté mettant en œuvre les mesures de limitation
des usages de l'eau en période de sécheresse en Loir-et-Cher (12 pages) Page 3
2 Direction départementale des Territoires de
Loir-et-Cher
41-2023-06-08-00006
Arrêté mettant en œuvre les mesures de
limitation des usages de l'eau en période de
sécheresse en Loir-et-Cher
Direction départementale des Territoires de Loir-et-Cher - 41-2023-06-08-00006 - Arrêté mettant en œuvre les mesures de limitation des usages de l'eau en période de sécheresse en Loir-et-Cher 3 E
PRÉFET Direction départementale des territoires DE LOIR-ET-CHER Liberté
Égalité
Fraternité
ARRÊTÉ du À © JUIN 2023 mettant en œuvre les mesures
de limitation des usages de l'eau en période de
sécheresse en Loir-et-Cher
LE PRÉFET DE LOIR-ET-CHER,
Vu le code de l'environnement et notamment les articles L. 2111 à L. 211-3 et L. 214 à L. 214-8 dans sa partie législative, et les articles R. 211-66 à R. 211-70, R. 2121 et R. 214-1 à R. 216-14 dans sa partie
réglementaire : |
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;
Vu le décret du Président de la République du 6 janvier 2021 nommant en conseil des ministres M. François PESNEAU, préfet de Loir-et-Cher ;
Vu l'arrêté ministériel du 9 juin 2021 fixant les prescriptions techniques générales applicables aux plans d'eau, y compris en ce qui concerne les modalités de vidange, relevant de la rubrique 3.2.3.0 de la nomenclature annexée à l’article R.214-1 du code de l’environnement :
Vu le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) 2022-2027 du bassin Loire- Bretagne approuvé par la préfète coordonnatrice du bassin Loire-Brétagne en date du 18 mars 2022 :
Vu l'arrêté préfectoral régional n°22.016 du 28 janvier 2022 d'orientations pour la mise en œuvre coordonnée des mesures de restriction ou de Suspension provisoire des usages de l'eau en période de sécheresse dans le bassin Loire-Bretagne ;
Vu l'arrêté préfectoral n°41-2022-06-01-00001 du 01 juin 2022 définissant les mesures coordonnées de restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau dans les complexes aquifères de Beauce centrale et Beauce blésoise et leurs cours d'eau tributaires dans le département du Loir-et- Cher ;
Vu l'arrêté préfectoral n°41-2023-03-23-00001 du 23 mars 2023 pour le déclenchement du niveau de vigilance sécheresse en Loir-et-Cher au titre de l'année 2023 ;
Vu l'arrêté préfectoral n°41-2023-04-25-00007 du 25 avril 2023 portant autorisation des prélèvements agricoles saisonniers dans les cours d'eau du bassin versant de la Loire ;
Vu l'arrêté préfectoral n°41-2023-05-10-00002 du 10 mai 2023 relatif aux mesures exceptionnelles de limitation ou de suspension des usages de l'eau en période de sécheresse en Loir-et-Cher, dit « arrêté-cadre sécheresse départemental » :
Considérant les débits moyens journaliers mesurés à partir des stations de référence principales des services de l'État, disponibles sur le site Hydroportail : https://hydro.eaufrance.fr] ;
} Direction Départementale des Territoires
de Loir-et-Cher — 31 mail Pierre Charlot 41 000 BLOIS Téléphone
: 02 54 55 73 50 Site Internet : www.loir-et-cher gouv.fr Messaseries : ddt& loir-et-cher 2ouv. fr ou ddt-eauf@loir-et-cher. gouv.fr
Direction départementale des Territoires de Loir-et-Cher - 41-2023-06-08-00006 - Arrêté mettant en œuvre les mesures de limitation des usages de l'eau en période de sécheresse en Loir-et-Cher 4 Direction départementale des Territoires de Loir-et-Cher - 41-2023-06-08-00006 - Arrêté mettant en œuvre les mesures de limitation des usages de l'eau en période de sécheresse en Loir-et-Cher 5 Considérant la nécessité de mettre en œuvre les mesures correspondantes afin d'assurer la
préservation des intérêts mentionnés à l'article L. 2111 du code de l'environnement ;
Sur proposition du directeur départemental des territoires de Loir-et-Cher ;
ARRÊTE
Article 1 - Constatation du franchissement des seuils de référence
Les débits moyens journaliers mesurés à la station de référence des zones d'alerte de la Braye, de la Brenne, de la Masse et de la Cisse amont et aval ont été constatés inférieurs aux débits de seuil d'alerte (DSA), définis à l’article 5 de l'arrêté préfectoral du 10 mai 2023 susvisé.
Au regard de ces données et des prévisions météorologiques annoncées pour les prochains jours, les zones suivantes sont placées en niveau d'alerte (DSA) :
° Bassin versant de la Braye,
Bassin versant de la Brenne,
Bassin versant de la Masse,
Bassin de la Cisse amont,
Bassin des affluents de la Loire aval. OO
O
©
o
La liste des communes concernées par chacune de ces zones d'alerte figure en annexe 1 du présent arrêté, et la carte constatant le franchissement des seuils de référence en annexe 2.
Les autres zones du département restent en niveau vigilance conformément à l'arrêté préfectoral n°41-2023-03-23-00001 du 23 mars 2023 pour le décienchement du niveau de vigilance sécheresse en Loir-et-Cher au titre de l’année 2023.
Article 2 - Mesures de limitation et de suspension des usages de l'eau
Le statut des niveaux d'alerte pour les zones précitées implique la mise en place de mesures de limitations et de restrictions de certains usages de l'eau, définies à l'article 6 de l'arrêté-cadre
sécheresse départemental.
L'ensemble de ces mesures sont consultables sur le site internet de 1a préfecture de Loir-et-Cher, sous les rubriques « Politiques-publiques/Environnement/Eaux-et-milieux-aquatiques/Sécheresse/ Modification des mesures de restrictions » : www.loir-et-chergouv.fr et sur le site internet PROPLUVIA = http://propluvia.developpement-durable.gouv.fr/propluvia/faces/index.isp
Article 3 - Dérogations
Des dérogations aux dispositions de l'article 6 de l’arrété-cadre sécheresse départemental sont prévues à l'article 6 pour certains usages agricoles (soit pour les eaux superficielles, soit pour les eaux souterraines), et à l'article 10 pour les vidanges de plans d'eau par des pisciculteurs professionnels (sur demandes adressées à la DDT de Loir-et-Cher).
Le formulaire de demande de dérogation pour la vidange des étangs figure à l'annexe 4 de l’arrêté- cadre sécheresse départemental, disponible sur le site internet de la préfecture de Loir-et-Cher, sous les rubriques « Politiques-publiques/Environnement/Eaux-et-milieux-aquatiques/Sécheresse/ Modification des mesures de restrictions » : www.loir-et-cher.gouv.fr
2 6
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher — 3] mail Pierre Charlot 41 000 BLOIS Téléphone : 02 54 55 73 50 Site Internet : wwuloir-et-cher.souv.fr Messaoeries : ddtéloir-et-cher.gouv.fr ou ddt-eautloir-et-cher #ouv.fr
Direction départementale des Territoires de Loir-et-Cher - 41-2023-06-08-00006 - Arrêté mettant en œuvre les mesures de limitation des usages de l'eau en période de sécheresse en Loir-et-Cher 6 Direction départementale des Territoires de Loir-et-Cher - 41-2023-06-08-00006 - Arrêté mettant en œuvre les mesures de limitation des usages de l'eau en période de sécheresse en Loir-et-Cher 7 Article 4- Affichage
Le présent arrêté sera publié au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de Loir-et-Cher et affiché dès réception dans l'ensemble des mairies du département, pendant une durée minimale d’un mois.
Article 5 - Recherche des infractions et sanctions
En vue de rechercher et constater les infractions, les services chargés de la police de l'eau ainsi que les services de gendarmerie et de police ont accès aux locaux, installations et lieux où sont réalisées les opérations à l'origine des infractions, dans les limites fixées par les articles L. 172-4 et L. 172-5 du code de l'environnement.
Est passible d'une peine de six mois d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende, en application de l'article L. 173-4 du code de l'environnement, le fait de faire obstacle aux fonctions exercées par les fonctionnaires et agents habilités à exercer des missions de contrôle administratif ou de recherche et de constatation des infractions.
Conformément à l'article R. 216-9 du code de l'environnement, tout contrevenant aux mesures du
présent arrêté encourt Une peine d'amende prévue pour les contraventions de 5°" classe, éventuellement cumulative, à chäque fois qu'une infraction a été constatée.
Par ailleurs, le non-respect du débit à réserver aux milieux aquatiques défini par l'article L. 216-7 du code de l'environnement est réprimé d'une amende pouvant aller jusqu'à 75 000 euros. : Cette sanction pourra être accompagnée d’une mise en demeure de respecter le présent arrêté en application de l’article L. 216-1 du code de l'environnement.
Article 6 — Période de validité de l'arrêté
Cet arrêté est applicable dès le lendemain de sa publication au recueil des actes administratifs de la préfecture de Loir-et-Cher et jusqu'au 30 novembre 2023. || pourra y être mis fin avant, sitôt constat, par arrêté préfectoral, de la remontée des débits des cours d’eau concernés, tel que prévu à l'article 9 de l'arrêté-cadre sécheresse départemental.
Article 7 - Exécution
Le Secrétaire général de la préfecture, les maires des communes concernées, le Directeur départemental des territoires de Loir-et-Cher, le Commandant de groupement de gendarmerie de Loir-et-Cher, le Directeur départemental de la sécurité publique et le service départemental de
l'Office Français de la Biodiversité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Re
Fait à Blois, le ‘ 8 JUIN 2023
Le Préfet,
François PESNEAU
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher — 31 mail Pierre Charlot 41 000 BLOIS Téléphone : 02 54 55 73 50 Site Internet : www loir-et-cher.gouv.fr Messageries ddt« loir-et-cher gouv.fr ou ddt-eauwloir-et-cher. gouv.fr
Direction départementale des Territoires de Loir-et-Cher - 41-2023-06-08-00006 - Arrêté mettant en œuvre les mesures de limitation des usages de l'eau en période de sécheresse en Loir-et-Cher 8 a + a ‘4 # 0) Le
Direction départementale des Territoires de Loir-et-Cher - 41-2023-06-08-00006 - Arrêté mettant en œuvre les mesures de limitation des usages de l'eau en période de sécheresse en Loir-et-Cher 9 Dans un délai de deux mois à compter de la date de la notification ou de la publication de la présente décision au recueil de actes administratifs de la préfecture, les recours suivants peuvent être introduits conformément aux dispositions des articles R.427-1 et suivants du code de justice administrative et du livre IV du code des relations entre le public et l'administration. : r Un recours gracieux, adressé à M. le Préfet de Loir-et-Cher;Place de la République -— B.P. 40 299 - 41 006 BLOIS CEDEX - Un recours hiérarchique, adressé au Ministère de la Transition Ecologique - Direction Générale de l'Aménagement, du Logement et de la Nature - Direction de l'Eau et de la Biodiversité : |
Après Un recours gracieux ou hiérarchique, le délai de recours contentieux ne court qu'à compter du rejet explicite ou
implicite de l'un de ces recours.
r Un recours contentieux, en saisissant le Tribunal Administratif : 28 rue de la Bretonnerie 45 057 ORLEANS Cedex 1 Le tribunal administratif peut également
être saisi par l'application informatique Télérecours accessible par le site internet Www.telerecours.fr
l=—
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher — 31 mail Pierre Charlot 4] 000 BLOIS Téléphone : 02 54 55 73 50 Site Internet : www Joir-et-cher.gouv.fr Messageries ddtaloir-et-cher.£ouv. fr ou ddt-eauwloir-et-cher.gouv.fr
Direction départementale des Territoires de Loir-et-Cher - 41-2023-06-08-00006 - Arrêté mettant en œuvre les mesures de limitation des usages de l'eau en période de sécheresse en Loir-et-Cher 10 Direction départementale des Territoires de Loir-et-Cher - 41-2023-06-08-00006 - Arrêté mettant en œuvre les mesures de limitation des usages de l'eau en période de sécheresse en Loir-et-Cher 11 ANNEXE 1
Liste des communes concernées
Zones en DSA :
Zone nodale de la Cisse
Zone nodale de la Braye INSEE __|COMMUNE
INSEE (COMMUNE en - 41019 Boisseau 41012 Baillou 41027 [Briou
[_ 41020 Bonneveau | 41035 Champigny-en-Beauce 41024 Boursay | 41057 Conan
41030 _|Cellé 41091 |Fossé 41053 Choue 41093 Françay 41060 Cormenon 41098 Gombergean 41248 [Couëtron-au-Perche 41101 _ |Herbauit 41041 La Chapelle-Vicomtesse 41039 La Chapelle-Saint-Martin-en-Plaine 41096 Le Gault-Perche 41040 |La Chapelle-Vendômoise 41177 Le Plessis-Dorin 41121 La Madeleine-Villefrouin
41143 [Mondoubleau 41108 _|Lancôme
41224 (Saint-Marc-du-Cor 0 andes-e Gauois z : 41178 Le Plessis-l'Échelle | 41235 Sargé-sur-Braye 21119 lLorges
L__41238 |Savigny-sur-Braye | 41123 [Marchenoir
41128 Marolies
41130 Maves
Zone nodale de la Brenne 41156 Mulsans INSEE [COMMUNE 41188 Rhodon
41007 Authon 41191 Roches
41107 Lancé 41203 [Saint-Bohaire 41182 Pray 41221 Saint-Léonard-en-Beauce 41199 Saint-Amand-Longpré 41223 |Saint-Lubin-en-Vergonnois 41205 Saint-Cyr-du-Gault 41230 Saint-Sulpice-de-Pommeray
41208 |[Saint-Étienne-des-Guérets 41253 [Talcy 41213 |[Saint-Gourgon 41261 Tourailles 41278 [Villechauve 41142°_ |Valencisse 41286 [Villeporcher 41276 |Villebarou 41281 Villefrancoeur |
| 41284 |Villeneuve-Frouville |
Zone nodale de la Masse . 41288 |Villerbon
INSÉE COMMUNE
41045 Chaumont-sur-Loire Zone nodale des affluents LOIRE Aval
41189 [Rilly-sur-Loire SEE COMMUNE 41267 allières-les-Grandes TI ne
41234 Santenay .
41055 Valloire-sur-Cisse
41167 Veuzain-sur-Loire
6
| Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher — 31 mail Pierre Charlot 41 000 BLOIS Téléphone : 02 54 55 73 50 Site Internet: wwwloir-et-cher.gouv.fr Messaseries : “oir-et-cher.gouv.fr ou ddt-eaux loir-et-cher.gouv.fr
Direction départementale des Territoires de Loir-et-Cher - 41-2023-06-08-00006 - Arrêté mettant en œuvre les mesures de limitation des usages de l'eau en période de sécheresse en Loir-et-Cher 12 Direction départementale des Territoires de Loir-et-Cher - 41-2023-06-08-00006 - Arrêté mettant en œuvre les mesures de limitation des usages de l'eau en période de sécheresse en Loir-et-Cher 13 Annexe 2 : Cartographie des zones d'alertes constatant le franchissement des seuils d'alerte :
Situation en Loir-et-Cher de la sécheresse au 6 juin 2023
. |
PRÉFET DE LOIR-ET-CHER
Périmètres
[_] Zônes d'alerte sécheresse
C2 Périmètre de la Beauce Blésoise
C2 Pénimétre de la Beauce Centrale
œ. (COUTS d'EAU
Niveaux d'alerte :
[2] Vigilance
| Alerte
Es) Alerte renforcée
EN:
[In Alerte nappes souterraines de Beauce
[ I I | Cnse nappes souterraines de Beauce
' + 4
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher — 31 mail Pierre Charlot 41 000 BLOIS Téléphone : 02 54 55 73 50 Site Internet: www loir-et-cher.gouv.fr Messageries ddtaloir-et-cher.£ouv.fr ou ddt-eaue loir-et-cher.gouv.fr
Direction départementale des Territoires de Loir-et-Cher - 41-2023-06-08-00006 - Arrêté mettant en œuvre les mesures de limitation des usages de l'eau en période de sécheresse en Loir-et-Cher 14 Direction départementale des Territoires de Loir-et-Cher - 41-2023-06-08-00006 - Arrêté mettant en œuvre les mesures de limitation des usages de l'eau en période de sécheresse en Loir-et-Cher 15