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Document publié le Jeudi 22 mars 2018 par la commune d'Asnan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte+rendu+22+mars++2018)
Thèmes du document : Union Européenne, Institutions publiques, Agriculture et alimentation,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL D’ASNAN
DU 22 MARS 2018
L’an deux mil dix huit, le vingt-deux mars, le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de Madame Christine Favier, Maire.
Présents :
Christine Favier (Maire), Patrick Riolino (1er Adjoint), Jacques Pineau (2ème adjoint), J.Michel Doux, J.Noël Guéneau, Marlène Guenot Anne Irwin et Faustino Zanfoni,
Excusé :
Absent : Nikola Mitic
Secrétaire de réunion : Patrick RIOLINO
Approuve la séance précédente
Séance ouverte à 19h :
Ordre du jour :
− Travaux forêts 2018 parcelle 16
− Achat d’une cuisinière à gaz (Piano) Salle des Fêtes d’Asnan
− Demande de subvention d’Asnan Patrimoine
− Renouvellement du contrat de l’agent technique
− Redevances des occupations des sols : ENEDIS – ORANGE
− Demande d’autorisation d’un Marché sur la Place d’Asnan
Questions Diverses
TRAVAUX FORETS 2018
Madame le Maire expose au conseil municipal du programme d’actions de l’ONF pour l’année 2018. Concernant la parcelle 16 pour des travaux sylvicoles pour un montant de 2971.00 € HT. Sous la condition de garder les merisiers.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité 8 pour 1 absent
- d’accepter le programme d’action 2018 et sera budgétisé en investissement.
- et autorise le maire à signer les documents concernant cette opération.
ACHAT DE CUISINIERE A GAZ
Mme le Maire propose le renouvellement de la cuisinière de la salle des fêtes d’Asnan dont le four ne fonctionne plus.
Le Conseil Municipal décide à l'unanimité des voix
- d’autoriser le maire à demander des devis.
- d’accepter cet achat pour un montant maximum de 2000 € HT et sera budgétisé en investissement. SUBVENTION D ASNAN PATRIMOINE
Madame le Maire informe le Conseil Municipal d’une demande de subvention d’Asnan Patrimoine pour la
manifestation du 15 août 2018 ayant pour thème le centenaire du 11 novembre 2018.
Le Conseil Municipal décide à 1 pour et 7 contres
- de ne pas accorder de subvention en raison d’une participation financière plus élevée de la commune pour la préparation du centenaire de la cérémonie du 11 novembre 2018.
RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE L AGENT TECHNIQUE
Madame le Maire expose au conseil municipal la nécessité de renouveler le contrat de travail de Monsieur ROUSSEAU Philippe qui commencera en date du 01/04/2018 au 31/03/2019. Il s’agit d’un contrat aidé, d’une durée hebdomadaire de 24 heures pour l’entretien de la commune.
Le Conseil Municipal décide à l'unanimité des voix
- d’accepter de renouveler le contrat de travail à durée déterminée (emploi aidé sénior) à compter du 1er avril 2018 sur la base du smic horaire.
- autorise le Maire à signer tous les documents concernant cette opération.
REDEVANCES D’OCCUPATION DES SOLS : ENEDIS ET ORANGE
Pour cette année les redevances s’élèvent à :
- ENEDIS à 203 euros
- ORANGE à 182 euros.
- Pylône à 2318 euros
DEMANDE D’AUTORISATION D’UN MARCHE SUR LA PLACE D’ASNAN Monsieur Renaud FOUQUET maraicher en agriculture biologique a pour projet de création d’un marché de producteurs les samedis après midi sur la place d’Asnan.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide à l’unanimité
- de donner l’autorisation d’un marché de producteurs sur la place d’Asnan. - d’autoriser de signer les documents nécessaires à cette affaire.
QUESTIONS DIVERSES
Il a été proposé l’achat d’une grange à Asnan afin de ranger le matériel technique de la commune. Dans l’attente d’une négociation et d’une promesse de vente chez le Notaire, des délibérations seront faites au prochain conseil municipal pour la décision budgétaire et l’acquisition.
La commune d’Asnan ne pourra pas aider financièrement pour la demande de subventions de l’Amicale des Sapeurs- Pompiers de Brinon-sur-Beuvron et du Club de Foot de St Révérien.
La séance est levée à 20h30 .