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Déliberation - document 139.html
Déliberation - document 283.html
Document publié le Lundi 28 octobre 2024 par la commune d'Ids-Saint-Roch.
Lien du pdf (Déliberation - document 283.html)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Justice et droit,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
—
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
05
NOVEMBRE
2024
Le
Conseil
municipal
dûment
convoqué
le
28.10.2024,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
le
mardi
cinq
novembre
deux
mil
vingt-quatre,
à
dix-neuf
heures
trente,
sous
la
Présidence
de
Martine
FOURDRAINE.
Étaient
présents
: Mme
FOURDRAINE,
Mme
LANDOUAR,
M.
CHÉRY,
et dans
l’ordre
du
tableau
:
Mme
SARAZIN,
M.
DÉSIRÉ
J.C.,
Mme
PIPARD,
M.
BAUDON,
M.
DÉSIRÉ
G.,
M.
ROBLAIN.
Était absent
: Aucun
Secrétaire
de
séance
: Mme
Carine
SARAZIN
1) DÉLIBÉRATION
N°2024-027
Reprise
d'un
bail
rural
- Parcelle
ZP
25
2) DÉLIBÉRATION
N°2024-028
Modification
de
longueur
de
la voirie
communale
et
répartition
de
la
DGF
à compter
de
2026
3) DÉLIBÉRATION
N°2024-029
Vente
de
peupliers
- Site
de
Courty
4)
DÉLIBÉRATION
N°2024-030
Attribution
d'une
subvention
- Octobre
Rose
Affiché
le
15
novembre
2024,
Le
Maire,
Martine
Fourdraine,
Les présentes
délibérations
sont
consultables
en
mairie
aux
horaires
d'ouverture
du
secrétariat.