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Déliberation - 18 SUBVENTIONS CAVALCADE
Document publié le Lundi 12 septembre 2022 par la commune de Rochelle.
Lien du pdf (Déliberation - 18 SUBVENTIONS CAVALCADE)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
CM_18_12/09/22_1/2
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
__________
Séance du 12 septembre 2022
Le Conseil municipal de la Ville de La Rochelle, convoqué le 6 septembre 2022, s’est réuni le 12 septembre 2022 dans la salle dédiée à l’Hôtel de Ville.
Sous la présidence de M. Jean-François FOUNTAINE, Maire
Autres membres présents : Mme Catherine LÉONIDAS, Mme Catherine BENGUIGUI, M. Christophe BERTAUD, Mme Martine MADELAINE, M. Dominique GUEGO, Mme Marielle JAY, M. Tarik AZOUAGH (de la 1ère à la 13ème question et de la 18ème à la 23ème question), Mme Chantal VETTER, M. Thibault GUIRAUD, Mme Danièle CARLIER-MISRAHI, M. Olivier PRENTOUT, Mme Marie NÉDELLEC, M. Pascal DAUNIT, Mme Eugénie TÊTENOIRE, M. Sylvain DARDENNE, Mme Anna-Maria SPANO, Adjoints
Mme Marylise FLEURET-PAGNOUX (jusqu’à la 9ème question), M. Michel RAPHEL, M. Michel SABATIER, M. Gérard DUBOIS, M. Michel TILLAUD, Mme Chantal MURAT, M. El Abbes SEBBAR, M. Pascal SABOURIN, M. Gérard BLANCHARD, Mme Delphine CHARIER, Mme Mathilde ROUSSEL, Mme Jamila MÂAMERI, Mme Gwendoline NEVERS, M. Jean-Claude COSSET, M. Olivier GAUVIN (jusqu’à la 9ème question), Mme Catherine BORDE-WOHMANN, M. Franck COUPEAU, Mme Nadège DESIR, Mme Aya KOFFI, Mme Tiffany VRIGNAUD, M. Jean-Marc SOUBESTE, M. Eric PASQUIER, Mme Carol GUIGARD, M. Thierry TOUGERON, M. Jo BROCHET, Mme Céline JACOB, M. Didier GAUCHET, Mme Lucille BLAY Conseillers municipaux
Etaient excusés : M. Tarik AZOUAGH (de la 14ème à la 17ème question), Mme Marylise FLEURET-PAGNOUX (pouvoir à M. GUEGO à compter de la 10ème question), Mme Josée BROSSARD (pouvoir à M. AZOUAGH sauf de la 14ème à la 17ème question), Mme Séverine LACOSTE, M. GAUVIN (pouvoir à M. COUPEAU à compter de la 10ème question), Mme Océane MARIEL, Mme Séverine AOUACH-BAVEREL (pouvoir à Mme VRIGNAUD).
Secrétaires de Séance : M. RAPHEL et Mme VETTER
n° 18
COMMERCE ET MARCHES. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU COMITÉ DES FÊTES, FOIRES ET SALONS POUR L’ORGANISATION DE LA CAVALCADE 2022
Rapporteur : Mme NÉDELLEC
Un crédit a été ouvert au BS 2022 au titre de la délégation Commerce et Marchés pour l’attribution d’une subvention en faveur du Comité des fêtes, foires et salons, organisateur de la Cavalcade. Il est proposé d’accordé une subvention de 15 000 € pour cette manifestation qui s’est tenue les 11 et 12 juin.
Le Comité des fêtes, foires et salons organise, avec l’aide de l’Amicale des Carnavaliers, la Cavalcade de La Rochelle. Cette fête populaire, qui existe depuis plus de 60 ans, mobilise les associations de quartier sur plusieurs semaines dans l’année autour de la construction de chars qui déambulent lors du défilé de la Cavalcade. CM_18_12/09/22_2/2
Après une interruption en 2020 et 2021 en raison de la crise sanitaire liée au COVID 19, une nouvelle édition de la Cavalcade a été organisée en 2022 à l’initiative du Comité des Fêtes. Elle s’est tenue les 11 et 12 juin.
Un crédit a été ouvert au Budget supplémentaire 2022 au titre de la délégation Commerce et Marchés pour l’attribution de subventions ordinaires de fonctionnement en faveur des associations.
Vu les demandes de subvention déposées par le Comité des fêtes, foires et salons et par l’Amicale des Carnavaliers, il est proposé au Conseil municipal, en accord avec la Commission n° 2 (Services à la population et relations extérieures) réunie le 7 septembre 2022, d’attribuer pour cette manifestation la somme de 15 000 € et de la verser au Comité des fêtes, foires et salons.
CES DISPOSITIONS, MISES AUX VOIX, SONT ADOPTEES A LA MAJORITE DES SUFFRAGES EXPRIMES.
Membres en exercice : 49
Nombre de membres présents : 43
Nombre de membres ayant donné procuration : 4
Nombre de votants : 47
Abstentions : 1 (Mme DESIR)
Suffrages exprimés : 46
Votes pour : 37
Votes contre : 9 (MM. COSSET, GAUVIN, Mme BORDE-WOHMANN, M. COUPEAU, Mmes KOFFI, VRIGNAUD, M. TOUGERON, Mme AOUACH-BAVEREL et M. BROCHET)
Pour extrait conforme
P. Le Maire et par délégation
La Première Adjointe
Catherine LÉONIDAS
Signé électroniquement
Délais et voies de recours
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Poitiers dans le délai de deux mois suivant la publication et/ou la notification. Le recours peut également être déposé sur l’application internet Télérecours citoyens à l’adresse suivante : www.telerecours.fr. La délibération peut également faire l'objet d'un recours administratif auprès du Maire dans le même délai ; en cas de réponse négative ou en cas d'absence de réponse dans un délai de deux mois, le demandeur dispose d'un nouveau délai de deux mois pour introduire un recours contentieux.