Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 03 CULTURE ATTRIBUTION SUBVENTIONS
Déliberation - 03 CULTURE ATTRIBUTION SUBVENTIONS
Déliberation - 13 ANV
Déliberation - 14 SPORTS SUBVENTIONS
Déliberation - 18 SUBVENTIONS CAVALCADE
Déliberation - 11 SEM SUBVENTION
Déliberation - 08 ENVIRONNEMENT SUBVENTIONS
Déliberation - 16 JEUNESSE SUBVENTION
Déliberation - 14 ENTENTE SPORTIVE SUBVENTION
Déliberation - 04 ASSOC CIVIQUES SUBVENTIONS
Déliberation - 13 SUBVENTIONS CULTURE
Document publié le Lundi 12 septembre 2022 par la commune de Rochelle.
Lien du pdf (Déliberation - 13 SUBVENTIONS CULTURE)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Démocratie,
CM_13_12/09/22_1/3
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
__________
Séance du 12 septembre 2022
Le Conseil municipal de la Ville de La Rochelle, convoqué le 6 septembre 2022, s’est réuni le 12 septembre 2022 dans la salle dédiée à l’Hôtel de Ville.
Sous la présidence de M. Jean-François FOUNTAINE, Maire
Autres membres présents : Mme Catherine LÉONIDAS, Mme Catherine BENGUIGUI, M. Christophe BERTAUD, Mme Martine MADELAINE, M. Dominique GUEGO, Mme Marielle JAY, M. Tarik AZOUAGH (de la 1ère à la 13ème question et de la 18ème à la 23ème question), Mme Chantal VETTER, M. Thibault GUIRAUD, Mme Danièle CARLIER-MISRAHI, M. Olivier PRENTOUT, Mme Marie NÉDELLEC, M. Pascal DAUNIT, Mme Eugénie TÊTENOIRE, M. Sylvain DARDENNE, Mme Anna-Maria SPANO, Adjoints
Mme Marylise FLEURET-PAGNOUX (jusqu’à la 9ème question), M. Michel RAPHEL, M. Michel SABATIER, M. Gérard DUBOIS, M. Michel TILLAUD, Mme Chantal MURAT, M. El Abbes SEBBAR, M. Pascal SABOURIN, M. Gérard BLANCHARD, Mme Delphine CHARIER, Mme Mathilde ROUSSEL, Mme Jamila MÂAMERI, Mme Gwendoline NEVERS, M. Jean-Claude COSSET, M. Olivier GAUVIN (jusqu’à la 9ème question), Mme Catherine BORDE-WOHMANN, M. Franck COUPEAU, Mme Nadège DESIR, Mme Aya KOFFI, Mme Tiffany VRIGNAUD, M. Jean-Marc SOUBESTE, M. Eric PASQUIER, Mme Carol GUIGARD, M. Thierry TOUGERON, M. Jo BROCHET, Mme Céline JACOB, M. Didier GAUCHET, Mme Lucille BLAY Conseillers municipaux
Etaient excusés : M. Tarik AZOUAGH (de la 14ème à la 17ème question), Mme Marylise FLEURET-PAGNOUX (pouvoir à M. GUEGO à compter de la 10ème question), Mme Josée BROSSARD (pouvoir à M. AZOUAGH sauf de la 14ème à la 17ème question), Mme Séverine LACOSTE, M. GAUVIN (pouvoir à M. COUPEAU à compter de la 10ème question), Mme Océane MARIEL, Mme Séverine AOUACH-BAVEREL (pouvoir à Mme VRIGNAUD).
Secrétaires de Séance : M. RAPHEL et Mme VETTER
n° 13
CULTURE – ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS
Rapporteur : Mme BENGUIGUI
Dans le cadre de sa politique culturelle, sur la base des demandes de subventions formulées à son endroit, la Ville de La Rochelle apporte son soutien aux acteurs dont l’action contribue à la vitalité artistique et culturelle du territoire. Pour l’année 2022, le Conseil municipal a déjà octroyé des subventions lors de ses séances du 7 mars 2022, du 4 avril 2022, du 30 mai 2022 et du 27 juin 2022.
Vu l’article 10 de la loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, et son décret d’application 2001-495 du 6 juin 2001 ; CM_13_12/09/22_2/3
Vu le Budget primitif 2022 de la Ville de La Rochelle, adopté par délibération du Conseil municipal en date du 13 décembre 2021 ;
Considérant qu’un crédit est ouvert pour l’attribution de subventions ;
Considérant les demandes de subvention déposées par différents acteurs culturels ;
Considérant la dimension d’intérêt général des actions mises en œuvre ;
Il est proposé au Conseil municipal, en accord avec la Commission n° 2 (Services à la population et relations extérieures) réunie le 7 septembre 2022, d’attribuer les subventions suivantes, au titre du fonctionnement, régulier ou exceptionnel.
2022
311.4 - Expression musicale
Déjà attribué
subvention
ordinaire 2022
Déjà attribué aide
exceptionnelle
2022
Proposition
subvention
ordinaire
CM 12 septembre
2022
Proposition aide
exceptionnelle
CM 12 septembre
2022
Observations
Cristal Productions 18 000 1 000
Fléchage sur les 20 ans du Phare du
bout du monde (production disque
captation concert Saint-Sauveur)
311.5 - Expression
chorégraphique
Centre Chorégraphique National
de La Rochelle 91 000 39 000
Solde de la subvention de
fonctionnement (30%, en complément
des 70% déjà versés pour 2022)
312.9 - Autres actions en faveur
des arts plastiques
S-LAB - Festival Zero1 – arts
numériques
3 500 2 500
Quai de l’estampe 1 200
313 – Théâtres
Théâtre Amazone 7 500 1 500 1 000
Fléchage sur le spectacle « Le songe
d’une nuit d’été » dans le cadre des
Journées du Patrimoine
Le 4 de la rue 6 000 Projet à l’année porté par un collectif de compagnies à la Fabrique du Vélodrome
314.9 - Autres actions en faveur
du cinéma et de l’audiovisuel
Les Escales documentaires 10 500 4 500 2 000
Solde de la subvention de
fonctionnement (30%, en complément
des 70% déjà versés pour 2022) + aide
exceptionnelle pour l’occupation du
Dragon (festival 2022)
33.19- Autres actions en faveur
de l’action culturelle
RDH – Diversité média 700
TOTAL ATTRIBUE
130 500
1 500
53 900 4 000 CM_13_12/09/22_3/3
CES DISPOSITIONS, MISES AUX VOIX, SONT ADOPTEES A L’UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES.
Membres en exercice : 49
Nombre de membres présents : 43
Nombre de membres ayant donné procuration : 4
Nombre de votants : 47
Abstentions : 0
Suffrages exprimés : 47
Votes pour : 47
Votes contre : 0
Pour extrait conforme
P. Le Maire et par délégation
La Première Adjointe
Catherine LÉONIDAS
Signé électroniquement
Délais et voies de recours
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Poitiers dans le délai de deux mois suivant la publication et/ou la notification. Le recours peut également être déposé sur l’application internet Télérecours citoyens à l’adresse suivante : www.telerecours.fr. La délibération peut également faire l'objet d'un recours administratif auprès du Maire dans le même délai ; en cas de réponse négative ou en cas d'absence de réponse dans un délai de deux mois, le demandeur dispose d'un nouveau délai de deux mois pour introduire un recours contentieux.