Compte-Rendu - Affichage Compte Rendu du Conseil Municipal du 13 juin 2024

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Compte-Rendu - Affichage Compte Rendu du Conseil Municipal du 13 juin 2024 Document publié le Jeudi 13 juin 2024 par la commune de Basly. Lien du pdf (Compte-Rendu - Affichage Compte Rendu du Conseil Municipal du 13 juin 2024)Thèmes du document : Sport, Jeunesse, Culture et patrimoine, Séance du Conseil Municipal du jeudi 13 juin 2024 - Compte-Rendu.

I

DEPARTEMENT DU

CALVADOS

Mairie de

BASLY

- 14610 -

1, place Bud Hannam

02 31 80 07 25

mairie.basly@wanadoo.fr

COMPTE-RENDU DU

CONSEIL MUNICIPAL

DU MERCREDI 13 JUIN 2024

Affiché le 15 juin 2024

L’an deux mil vingt-quatre, le treize juin à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de BASLY, régulièrement convoqués le 8 juin 2024, se sont réunis à la Mairie, Salle du Conseil municipal, sous la présidence de M. Yves GAUQUELIN, Maire. Etaient présents : M. Yves GAUQUELIN, M. Michel LEGRAND, M. Alain BRILLAND, M. Denis PENVERN, Mme Catherine FOULON, M. Patrice BOURDIN, Mme Yasmina MAUGER (arrivée à 20H10), Mme Valérie FERRANDI et Mme Lenaïc HALLUIN.

Absent(s)et excusé(s) : Mme Jacqueline LEMARQUAND, M. Alain BALLAY (pouvoir à M. Alain BRILLAND), M. Franck LIÉNART, M. Janick ACHARD, Mme Marlène PORTIER (pouvoir à M. Michel LEGRAND) et Mme Camille FERRANDI.

Approbation du compte-rendu de la séance du 15 mai 2024 :

Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité (dix voix pour).

Désignation d’un(e) secrétaire de séance :

M. Alain BRILLAND est désigné secrétaire de séance à l’unanimité (dix voix pour).

Demande d’ajout d’un point à l’ordre du jour :

Monsieur le Maire sollicite l’accord du Conseil municipal pour que lui soit soumise la question d’une famille relative à une éventuelle financière pour des séjours linguistiques d’un enfant de la Commune.

ORDRE DU JOUR :

- Désignation d’un(e) secrétaire de séance,

- Approbation du compte-rendu de la séance du 15 mai 2024,

1°) Délibération n°2024-06-01 : FREDON Normandie Plan de campagne de destruction des frelons asiatiques année 2024 Demande de conclusion d’un avenant sur la participation financière du Conseil départemental

2°) Délibération n°2024-06-02 : Acquisition d’un sécateur électrique pour les services techniques

3°) Délibération n°2024-06-03 : Conseil départemental : Convention relative à l’entretien des voiries et des accessoires au domaine public routier départemental dans le périmètre d’agglomération

Questions et informations diverses :

o Matériels : Remplacements de l’ordinateur portable, du taille-haie et du nettoyeur haute pression

o Salles communales : demande de mise à disposition pour créer une salle de répétition o Terrain de sports : Demandes de l’Association Football de Basly

o Remerciements d’associations pour la subvention communale 2024 (Basly Moto Club et Comité Juno)Séance du Conseil Municipal du jeudi 13 juin 2024 - Compte-Rendu.

II

Le Conseil municipal donne son accord par dix voix pour.

1°) Délibération n°2024-06-01 : FREDON Normandie Plan de campagne de destruction des frelons asiatiques année 2024 Demande de conclusion d’un avenant sur la participation financière du Conseil départemental

Monsieur le Maire expose le projet d’avenant à la convention « Lutte contre le frelon asiatique » signée avec la FREDON Normandie, et sous l’égide du Conseil départemental, pour les années 2022 à 2026.

La FREDON Normandie demande aux communes signataires de la convention de ratifier un avenant selon lequel la participation du Conseil départemental du Calvados ne sera plus de 30 % de chaque intervention mais de :

 17 € pour un nid se situant à une hauteur inférieure à 10 m,

 22 € pour un nid se situant à une hauteur comprise entre 10 et 25 m,  30 € pour un nid se situant à une hauteur supérieure à 25 m,

Dans la limite d’une participation totale annuelle de 100 000 €.

--- Arrivée de Madame Yasmina MAUGER--- : 20 heures 10.

Après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par onze votes favorables,

DÉCIDE de maintenir l’aide financière aux habitants pour la destruction des nids de frelons asiatiques.

PREND ACTE de la baisse de la participation du Conseil Départemental

DONNE pouvoir à Monsieur le Maire pour signer le document présenté par la FREDON Normandie (en annexe).

2°) Délibération n°2024-06-02 : Acquisition d’un sécateur électrique pour les services techniques

Monsieur le Maire invite le Conseil municipal à se prononcer sur l’opportunité de l’acquisition d’un sécateur électrique ; cette proposition tenant à la pénibilité dans la répétition de la tâche mais surtout à assurer la sécurité des agents lorsqu’ils effectuent des travaux en hauteur, en leur permettant de conserver une main libre.

Parmi les différents fournisseurs consultés, seul le magasin « MR BRICOLAGE » à Douvres-la-Délivrande a fourni un devis, compatible avec les attentes de la Commune.

Le modèle proposé est vendu mille trois cent quatre-vingt-dix euros toutes taxes comprises (1 390,00 € TTC).

Après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par onze votes favorables,

VALIDE l’acquisition d’un sécateur électrique pour les services techniques,

AUTORISE Monsieur le Maire à signer le devis de « MR BRICOLAGE » à Douvres-la- Délivrande de mille trois cent quatre-vingt-dix euros toutes taxes comprises (1 390,00 € TTC) et à procéder au mandatement de la facture d’achat.

3°) Délibération n°2024-06-03 : Conseil départemental : Convention relative à l’entretien des voiries et des accessoires au domaine public routier départemental dans le périmètre d’agglomération

Monsieur le Maire donne lecture au Conseil municipal du projet de convention (en annexe) transmis avec l’ordre du jour et demande aux conseillères et aux conseillers de bien vouloir faire part de leurs observations.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par onze votes favorables

VALIDE la convention formalisant les modalités d’entretien des dépendances etSéance du Conseil Municipal du jeudi 13 juin 2024 - Compte-Rendu.

III

accessoires au domaine public routier départemental en agglomération.

AUTORISE Monsieur le Maire à procéder à sa signature.

4°) Délibération n°2024-06-04 : Demande de subvention pour séjour(s) linguistique(s)

Monsieur le Maire présente la demande d’une famille de la Commune demandant si le Conseil octroie des aides financières Commune attribue des aides financières pour les séjours linguistiques.

Rappelant qu’il n’a pas jusqu’alors attribué de type d’aide de façon systématique, le Conseil municipal fait remarquer que les deux séjours en question sont échus.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par onze votes favorables

DÉCIDE de ne pas attribuer de subvention suite à la demande reçue en mairie le 11 juin 2024 pour les deux séjours linguistiques (demande reçue a posteriori des dates des deux séjours),

CHARGE Monsieur le Maire d’en informer les demandeurs ainsi que de leur rappeler que toute situation le nécessitant sera étudiée par la Commission sociale communale sur leur demande.

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :

• Matériels : Remplacements de l’ordinateur portable, du taille-haie et du nettoyeur haute pression :

Monsieur le Maire rend compte au Conseil Municipal des acquisitions :

- d’un ordinateur portable Hewlett Packard Ryzen 5 pour 1 010,72 € TTC, - d’un taille-haie thermique STIHL HS 82T pour 668,67 € TTC,

- d’un nettoyeur haute pression NILFISK 190 bars pour 549,00 € TTC.

• Salles communales : demande de mise à disposition pour créer une salle de répétition : Monsieur le Maire donne (re) lecture au Conseil municipal du courriel d’un habitant en recherche d’un lieu pour les répétitions des spectacles de sa compagnie. Le Conseil municipal prend note de cette demande et, avant d’apporter réponse, souhaite que la rentrée scolaire se déroule effectivement selon l’organisation annoncée par le Syndicat scolaire SIVOS ABC : déménagement des classes de maternelle à Anisy et création d’une garderie dans l’actuelle cantine de Basly.

En parallèle, la Commission Voirie – Réseaux – Environnement – Bâtiments va se réunir pour le début de l’été pour proposer des pistes de réflexion sur le réaménagement des bâtiments de l’école, de la bibliothèque et des services techniques ainsi que de la mairie.

Chacun des élus au Conseil municipal va recevoir un tableau récapitulant les surfaces et dispositions des bâtiments pour faire part de ses premières propositions sur le devenir souhaité de ce patrimoine.

• Terrain de sports : Demandes de l’Association Football de Basly : Monsieur le Maire et Monsieur BRILLAND, Maire-Adjoint délégué aux animations, aux associations et à la communication ont rencontré l’équipe dirigeante de l’Association Football de BASLY qui, suite au passage au niveau supérieur (Division 1), se voit devoir demander des améliorations du stade.

En premier lieu, il est demandé à ce que des vestiaires de 20 mètres carrés soient mis à disposition de chacune des équipes. Il est donc demandé de presque doubler la capacité et, si une dérogation ponctuelle reste probable, il faudra envisager la question d’une extension ou d’un second bâtiment de vestiaires.Séance du Conseil Municipal du jeudi 13 juin 2024 - Compte-Rendu.

IV

Le Club demande ensuite à ce qu’un défibrillateur soit présent sur le stade. Le Conseil municipal donne son accord à l’unanimité et demande que des devis lui soient présentés dès le prochain conseil. Sont envisagées la location ou l’acquisition.

L’Association Football de Basly va faire poser deux volets-rideaux sur le bâtiment buvette / club-house et propose que la Commune prenne en charge l’acquisition de l’un de ces deux rideaux (475 € env. / 950 €), la pose étant assurée par un des sponsors du club ; le Conseil municipal ne souhaite pas donner suite.

Suite à l’utilisation du terrain dans le sens latéral pour les entrainements, une réponse aux ballons envoyés dans les propriétés riveraines semble devoir être apportée aux habitants en prenant compte des paramètres suivants : coût d’un filet de protection de 6 mètres de hauteur : env. 200 euros par mètre linéaire / certains habitants souhaitent voir disparaître les peupliers. Une réflexion approfondie et une concertation semblent nécessaires.

La question d’un éclairage plus performant à tous points de vue reste également posée.

L’Association Football de Basly indique qu’elle va faire procéder à des changements du gazon du terrain sur une quarantaine de mètres carrés.

Enfin, le Conseil municipal s’associe pleinement aux activités proposées par l’Association Football de Basly et félicite chacun de ses membres pour les valeurs qu’ils défendent depuis la création de leur club et leur accueil à Basly.

• Remerciements d’associations pour la subvention communale 2024 (Basly Moto Club et Comité Juno) :

Monsieur le Maire donne lecture des courriers de remerciements des associations Comité Juno et Basly Moto Club pour les subventions perçues.

Monsieur le Maire fait également part des remerciements des militaires qui ont occupé la salle André Vauvert à l’occasion des festivités de commémoration du 6 juin 1944.

• Journées du Patrimoine 2024 (21 et 22 septembre) :

Monsieur BRILLAND interroge le Conseil municipal sur la pertinence de proposer à nouveau la visite de l’église Saint-Georges et du cimetière protestant. Le Conseil municipal s’accorde pour organiser des visites les après-midi des samedi 21 et dimanche 22 septembre 2024.

• Entretien des espaces publics :

Monsieur BRILLAND fait état d’une remarque de Monsieur LIENART, excusé, sur la question de la propreté des espaces publics et pose la question de l’embauche de « jeunes » pour l’été. Le Conseil municipal rappelle la pénibilité des missions demandées et les nettoyages ponctuels demandés à l’occasion de manifestations avant de modifier l’actuelle organisation.

• Fleurissement :

Madame HALLUIN fait remarquer que de nombreuses plantes annuelles n’auront pas à être commandées pour la floraison d’automne et que le devis qui lui sera présenté va être adapté en conséquence.

Madame HALLUIN, suite à la pose des nouvelles vasques sur la Place Bud Hannam, demande si le palmier et le banc ont leur place au terrain de sports. La Conseil municipal répond favorablement à cette proposition.

• Abribus de la Place Bud Hannam :

Suite à la demande de Madame FERRANDI d’un démontage ponctuel de l’arrêt de bus pour assurer la remise en état et la conservation du mur de la propriété riveraine, il est proposé de prendre contact avec les instances en charge de ce mobilier et étudier toute initiative permettant d’espérer une plus-value esthétique.Séance du Conseil Municipal du jeudi 13 juin 2024 - Compte-Rendu.

V

• Chats errants :

Madame MAUGER rappelle les nombreux chats errants, le problème de leur prise en charge lors d’accidents de la circulation et demande si une convention / partenariat de stérilisation ne devait pas être renouvelée. Le Conseil municipal va étudier les possibilités existantes.

• Représentations au Conseil communautaire :

Monsieur BOURDIN interroge Monsieur le Maire sur sa non-participation à plusieurs réunions de la Communauté de Communes. Monsieur le Maire s’en excuse et rappelle ses contraintes d’emploi du temps personnel.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’organiser la prochaine séance le jeudi 25 juillet 2024 à 20 heures, salle du conseil municipal.

La séance est levée à 22 heures 22 minutes.