Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 8 juin 2023 Affichage

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Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 8 juin 2023 Affichage Document publié le Jeudi 8 juin 2023 par la commune de Basly. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 8 juin 2023 Affichage)Thèmes du document : Eau et assainissement, Sport, Institutions publiques, Séance du Conseil Municipal du Jeudi 8 Juin 2023 - Compte-Rendu.

I

DEPARTEMENT DU

CALVADOS

Mairie de

BASLY

- 14610 -

1, place Bud Hannam

02 31 80 07 25

mairie.basly@wanadoo.fr

COMPTE-RENDU DU

CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 8 JUIN 2023

Affiché le 13 juin 2023

L’an deux mil vingt-trois, le huit juin à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de BASLY, régulièrement convoqués le 2 juin 2023, se sont réunis à la salle municipale André VAUVERT, Rue de l’Eglise, sous la présidence de de M. Yves GAUQUELIN, Maire.

Etaient présents : M. Yves GAUQUELIN, M. Michel LEGRAND, Mme Jacqueline LEMARQUAND, M. Alain BRILLAND, M. Denis PENVERN, M. Patrice BOURDIN, M. Janick ACHARD, Mme Marlène PORTIER et Mme Lenaïc HALLUIN.

Absents et excusés : M. Alain BALLAY (pouvoir à M. Alain BRILLAND), Mme Catherine FOULON (pouvoir à Mme Lénaïc HALLUIN), Mme Yasmina MAUGER, M. Franck LIÉNART (pouvoir à M. Michel LEGRAND), Mme Valérie FERRANDI et Mme Camille FERRANDI.

Désignation d’un(e) secrétaire de séance :

Monsieur Alain BRILLAND, à l’unanimité, est désigné secrétaire de séance (douze voix pour).

Approbation du compte-rendu de la séance du 4 mai 2023 :

Le compte-rendu du Conseil municipal du 4 mai 2023 est approuvé par l’ensemble des présents (douze voix pour).

ORDRE DU JOUR :

- Désignation d’un(e) secrétaire de séance,

- Approbation du compte-rendu de la séance du 4 mai 2023.

1°) Délibération n° 2023-05-01 : Approbation de la convention de mise à disposition du terrain de football et de ses équipements à l’ « Association Football de Basly »

2°) Délibération n° 2023-05-02 : Approbation de la convention de mise à disposition de locaux au Syndicat Mixte d’Assainissement de la Région de Thaon

3°) Délibération n° 2023-05-03 : Projet d’acquisition de tables pour la salle André Vauvert

4°) Délibération n° 2023-05-04 : Décision modificative budgétaire n°2

Questions et informations diverses :

▪ « Summer Tour 2023 » organisé par Douvres Handball

▪ Lettre d’informations par courrier électronique aux habitants

▪ Demande d’affichage permanent commercial

▪ Enveloppes postales avec blason Séance du Conseil Municipal du Jeudi 8 Juin 2023 - Compte-Rendu.

II

1°) Délibération n° 2023-05-01 : Approbation de la convention de mise à disposition du terrain de football et de ses équipements à l’ « Association Football de Basly » :

Monsieur le Maire donne lecture du projet de convention évoqué lors des questions diverses de la séance du 4 mai 2023 :

« La présente convention est établie entre :

o La Commune de BASLY (SIRET : 211 400 445 000 14), représentée par M. Yves GAUQUELIN, intervenant en qualité de Maire dûment habilité par délibération n°2023- en date du 2023,

o L’Association Football de Basly (n° W142016744), représentée par M. Sébastien LAIR agissant en qualité de Président ;

I. OBJET :

La présente convention a pour objet la mise à disposition de l’équipement sportif « Terrain de football » sis à Basly Rue du Stade (références cadastrales AA 317), à l’Association Football de Basly.

II. CONDITIONS ET MODALITÉS DE LA MISE À DISPOSITION :

Le terrain de football communal et ses bâtiments (vestiaires et club-house) sont mis à disposition de l’Association Football de Basly en tant que club résidant pour les activités pratiquées dans le cadre de son objet associatif « développer et promouvoir la pratique du football ».

La Commune de Basly finance les couts liés aux usages normaux du terrain de football, des vestiaires et du club-house, tels que définis au paragraphe précédent et les cotisations d’assurance de cet équipement sportif.

L’Association Football de Basly s’engage à maintenir en parfait état de propreté les installations du terrain de football, des vestiaires et du club-house dont elle assure le nettoyage courant.

La Commune de Basly assure les tontes du gazon du terrain et effectue ou délègue aux prestataires de son choix les opérations de maintenance et de réparations des équipements.

III. MODALITÉS D’UTILISATION :

Le terrain de football est utilisé par l’Association Football de Basly dans le cadre des activités qu’elle propose à ses licenciés : entraînements et rencontres sportives.

L’Association Football de Basly s’engage à communiquer le planning d’occupation du terrain de football que la Commune peut éventuellement mettre à disposition d’autres associations ou structures dans le cadre d’animations proposées aux habitants.

IV. RESPONSABILIITÉS / RECOURS :

L’Association Football de Basly s’engage à respecter et à faire respecter l’ensemble des législations et réglementations relatives à ses activités ainsi qu’à la souscription d’une assurance individuelle de ses licenciés pour les dommages subis ou dont ils pourraient être déclarés à l’origine.

L’Association Football de Basly s’engage à informer la Commune de Basly de toutes évolutions légales et réglementaires nécessitant la mise en conformité des installations.

La Commune de Basly, propriétaire de l’équipement, se réserve le droit de poursuivre devant les juridictions compétentes les personnes à l’origine de dégradations de l’équipement trouvant leur cause dans un comportement ne répondant pas à une pratique sportive.

V. DURÉE ET RÉSILIATION DE LA CONVENTION :

La présente convention est valable pour une durée de cinq ans.

Avant l’expiration de ce délai, elle peut être résiliée, sur l’initiative de la Commune de Basly ou de l’Association Football de Basly :

o Si l’une des parties (Commune de Basly ou Association Football de Basly) ne respecte pas les obligations de la présente convention, l’autre partie lui signifiera par lettre recommandée avec accusé de réception le rappel à ses obligations conventionnelles et, faute d’accord dans les troisSéance du Conseil Municipal du Jeudi 8 Juin 2023 - Compte-Rendu.

III

mois suivant la réception de cette lettre, chacune des parties sera libérée de ses obligations et la convention résiliée.

o Si l’une des parties (Commune de Basly ou Association Football de Basly) n’est plus en mesure d’assurer ses obligations conventionnelles, elle se charge d’en avertir l’autre partie par lettre recommandée. Si dans les trois mois suivant la réception de cette lettre, aucune solution de poursuite de la convention n’est trouvée, chacune des parties sera libérée de ses obligations et la convention résiliée.

La Commune de Basly et l’Association Football de Basly s’engagent à renouveler la convention de mise à disposition du terrain de football communal et de ses équipements si, à l’expiration de la présente, il n’apparait d’obstacles à son renouvellement. »

M. Alain BRILLAND fait part de remarques qu’il a reçues tendant à l’absence de dispositions sur le bruit généré par cette activité sportive.

Après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, par onze votes favorables et un vote contre,

VALIDE le projet de convention de mise à disposition du terrain de football et de ses équipements à l’ « Association Football de Basly » ;

AUTORISE Monsieur le Maire à signer cette convention avec l’ « Association Football de Basly ».

2°) Délibération n° 2023-05-02 : Approbation de la convention de mise à disposition de locaux au Syndicat Mixte d’Assainissement de la Région de Thaon :

Monsieur le Maire rappelle que la Commune a délégué sa compétence « Assainissement » (collecte et traitement des eaux usées) au Syndicat Mixte d’Assainissement de la Région de Thaon et que ce syndicat a ses locaux au premier étage de la Mairie.

Monsieur le Maire donne lecture du projet de convention qu’il propose de signer avec le Président du Syndicat Mixte d’Assainissement de la Région de Thaon :

« La présente convention est établie entre :

o La Commune de BASLY (SIRET : 211 400 445 000 14), représentée par M. Yves GAUQUELIN, intervenant en qualité de Maire dûment habilité par délibération n°2023- en date du __________2023,

o Le SYNDICAT MIXTE D’ASSAINISSEMENT DE LA RÉGION DE THAON (SIRET : 200 074 169 000 18), représenté par M. Denis PENVERN, intervenant en qualité de Président dûment habilité par délibération en date du __________2023 ;

VI. OBJET :

La présente convention a pour objet la mise à disposition de locaux par la Commune de Basly situés dans la Mairie de Basly 1 Place Bud Hannam (références cadastrales AA 275), au Syndicat Mixte d’Assainissement de la Région de Thaon, consistant en un bureau et des rangements à l’étage, de façon permanente, et une salle de réunion, ponctuellement.

VII. CONDITIONS ET MODALITÉS DE LA MISE À DISPOSITION :

Le bureau se situant au 1er étage (nord-est) et la pièce de rangement attenante sont mis à disposition du Syndicat Mixte d’Assainissement de la Région de Thaon, ainsi qu’une salle pour les réunions tenant à son objet syndical.

La Commune de Basly finance les couts liés aux usages normaux de ces locaux : chauffage, eau et électricité, tels que définis au paragraphe précédent ainsi que les cotisations d’assurance.

La Commune de Basly assure le ménage et l’entretien de ces locaux.

VIII. MODALITÉS D’UTILISATION :

Le Syndicat Mixte d’Assainissement de la Région de Thaon organise, selon ses nécessités, les modalités d’occupation du bureau et de la salle de rangement.Séance du Conseil Municipal du Jeudi 8 Juin 2023 - Compte-Rendu.

IV

Le Syndicat Mixte d’Assainissement de la Région de Thaon communiquera à la mairie de Basly le planning d’occupation de la salle de réunion. La Commune de Basly s’engage à mettre à disposition une salle de réunion en fonction de la date de réception de la demande.

Le Syndicat Mixte d’Assainissement de la Région de Thaon s’engage à respecter et à faire respecter l’ensemble des législations et réglementations relatives à l’occupation des locaux.

IX. PARTICIPATION AUX COÛTS LIÉS PAR L’OCCUPATION DES LOCAUX :

Le Syndicat Mixte d’Assainissement de la Région de Thaon versera annuellement, sur production de l’avis de somme à payer du titre de recette correspondant par la Commune de Basly, la somme de deux mille euros (2 000,00 €) au regard de la participation aux frais induits par cette mise à disposition.

X. DURÉE ET RÉSILIATION DE LA CONVENTION :

La présente convention est valable pour une durée de trois ans.

Avant l’expiration de ce délai, elle peut être résiliée, sur l’initiative de la Commune de Basly ou du Syndicat Mixte d’Assainissement de la Région de Thaon :

o Si l’une des parties (Commune de Basly ou Syndicat Mixte d’Assainissement de la Région de Thaon) ne respecte pas les obligations de la présente convention :

L’autre partie lui signifiera par lettre recommandée avec accusé de réception le rappel à ses obligations conventionnelles et, faute d’accord dans les trois mois suivant la réception de cette lettre, chacune des parties sera libérée de ses obligations et la convention résiliée.

o Si l’une des parties (Commune de Basly ou Syndicat Mixte d’Assainissement de la Région de Thaon) n’est plus en mesure d’assurer ses obligations conventionnelles :

Elle se charge d’en avertir l’autre partie par lettre recommandée. Si dans les trois mois suivant la réception de cette lettre, aucune solution de poursuite de la convention n’est trouvée, chacune des parties sera libérée de ses obligations et la convention résiliée. »

Après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, par douze votes favorables,

VALIDE le projet de convention de mise à disposition de locaux au Syndicat Mixte d’Assainissement de la Région de Thaon ;

AUTORISE Monsieur le Maire à signer cette convention avec le Syndicat Mixte d’Assainissement de la Région de Thaon

3°) Délibération n° 2023-05-03 : Projet d’acquisition de tables pour la salle André Vauvert

Monsieur le Maire fait état de la proposition d’acquisition de cinq tables en polyéthylène pour faciliter la manutention lors de leur utilisation dans la salle André Vauvert.

Les devis suivants ont été demandés pour cinq tables blanches en polyéthylène de dimensions 200 X 90 cm (hauteur 75 cm env.) :

KG MAT :

Proposition : 5 tables polyéthylène et chariot de transport pour 1 185,39 € HT (mille quatre cent vingt-deux euros et quarante-sept centimes toutes taxes comprises).

COMAT & VALCO :

Proposition 1 : 5 tables polyéthylène pour 759,90 € HT (neuf cent onze euros et quatre-vingt-huit centimes toutes taxes comprises) ;

Proposition 2 : 5 tables polyéthylène et chariot de transport pour 1 114,00 € HT (mille trois cent trente-six euros et quatre-vingt centimes toutes taxes comprises).

CHALLENGER :

Proposition : 5 tables polyéthylène et chariot de transport pour 1 391,40 € HT (mille six cent soixante-neuf euros et soixante-huit centimes toutes taxes comprises).Séance du Conseil Municipal du Jeudi 8 Juin 2023 - Compte-Rendu.

V

SÉMIO :

Proposition 1 : 5 tables polyéthylène et chariot de transport pour 1 093,80 € HT (mille trois cent douze euros et cinquante-six centimes toutes taxes comprises) ;

Proposition 2 : 5 tables polyéthylène pour 767,80 € HT (neuf cent vingt-et-un euros et trente-six centimes toutes taxes comprises).

Après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, par douze votes favorables,

RETIENT le devis de COMAT & VALCO - Proposition 1 - pour 5 tables polyéthylène de 759,90 € HT (neuf cent onze euros et quatre-vingt-huit centimes toutes taxes comprises / 911,88 € TTC.

4°) Délibération n° 2023-05-04 : Décision modificative budgétaire n°2

Monsieur le Maire informe le Conseil municipal d’une correction à apporter à l’écriture budgétaire de la dotation forfaitaire perçue en 2022 dont le montant est de 116 004 € et non 116 416 €.

Il convient, pour minorer cette recette, de prendre la décision modificative budgétaire en réalisant les mouvements de crédits suivants :

▪ Chapitre 65 « AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE » :

o Article 65548 Autres charge de gestion courante : - 500,00 €

▪ Chapitre 67 « CHARGES EXCEPTIONNELLES » :

o Article 673 Titres annulés sur exercice antérieur : + 500,00 €

Après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, par douze votes favorables,

APPROUVE la décision modificative budgétaire n°2.

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :

• « Summer Tour 2023 » organisé par le Club Douvres Handball :

M. Alain BRILLAND, Maire-Adjoint délégué aux Animations et aux Associations, rappelle

que cette manifestation déjà proposée et organisée à Basly avec le club de handball de Douvres-la-Délivrande, a pour objet de faire découvrir la pratique du handball au jeune

public.

Le Conseil municipal donne son accord pour renouveler cette organisation et propose

cette année d’accueillir le club de handball de Douvres-la-Délivrande le mercredi 23, le

jeudi 24 ou le vendredi 25 août.

• Lettre d’information par courriel aux habitants :

M. Alain BRILLAND, dans la cadre de la promotion des événements culturels, sportifs et associatifs ou des informations relatives à la Commune de Basly, propose de renouveler l’appel à l’inscription des habitants à la transmission de ces informations par courrier électronique.

Monsieur BRILLAND propose qu’un courrier signé par le Maire soit remis dans chacune des boites à lettres de la Commune, excepté les habitants ayant déjà confié leur « adresse mail ».

Le Conseil municipal, après s’être accordé sur les termes de cette lettre, se prononce favorablement.

• Demande d’affichage dans la Commune d’un professionnel :Séance du Conseil Municipal du Jeudi 8 Juin 2023 - Compte-Rendu.

VI

Monsieur le Maire relate la demande d’un professionnel, exerçant dans une Commune voisine, de faire apposer dans Basly des panneaux indicateurs vers ses locaux.

Après avoir noté que seuls des panneaux vers des activités proposées à Basly ou vers des établissements assurant des missions de service public sont installés et maintenus en état, le Conseil Municipal confirme l’impossibilité de répondre favorablement à cette demande.

• Devis pour achats d’enveloppes pré-affranchies « La Poste » :

Monsieur le Maire informe le Conseil municipal de la proposition de la Poste, en remplacement de la suppression des timbres à 0,01/ 0,05 / 0,10 euros, de l’achat de lettres recommandées pré-affranchies.

La Poste propose également la vente d’enveloppes pré-affranchies « Lettre verte » au prix de 112,50 € les cent unités. Il est possible pour cent euros TTC d’y faire figurer le logo ou blason de la Commune. Monsieur le Maire propose que le « blason-logo » de la Commune, réalisé par Madame DELABARRE à l’occasion d’un concours, figure sur ces enveloppes.

Le Conseil municipal donne son accord pour la signature de ce devis et faire apposer le blason de Basly.

• Journées du Patrimoine – 2023 :

Monsieur BRILLAND sollicite le Conseil municipal pour accueillir le public à l’occasion des « Journées européennes du patrimoine 2023 », une centaine de visites avait été enregistrée lors de l’édition 2022.

Le Conseil municipal s’accorde pour ouvrir au public, en visites libres, le samedi 16 septembre (10 H – 12 H / 14 H – 18 H) et le dimanche 17 septembre (14 H – 18 H) l’église Saint-Georges et le cimetière protestant, rue Talbot.

• Bibliothèque communale :

Monsieur BRILLAND fait état des difficultés rencontrées par les bénévoles de la bibliothèque communale pour le retour des ouvrages dans les délais prévus.

Il est proposé de répondre favorablement aux demandes des « bibliothécaires » pour revenir à un fonctionnement normal des prêts de livres proposés par la bibliothèque, notamment en assurant l’envoi des courriers de rappel.

• Panneaux d’information communale à proximité des boîtes à lettres groupées : Monsieur BOURDIN demande si les panneaux d’information communale installés à proximité des boîtes à lettres groupées, ne connaissant pas leurs nombres, pourraient être rénovés pour mettre en valeur leur fonction de proximité dans la vie de la Commune.

La Municipalité s’accorde sur la nécessité de maintenir ce lien d’information et, après avoir évoqué les nouveaux panneaux d’information (panneau d’information digitale à envisager sur la Place Bud Hannam), propose de rénover les panneaux existants.

• Projet de partenariat pour une mutuelle communale :

Madame LEMARQUAND annonce que déjà plus de trente foyers de la Commune se disent intéressés pour obtenir des informations sur les conditions d’adhésion à une mutuelle communale et solidaire si les démarches auprès des établissements de complémentaire santé sont menées à leur terme.

• Projet de terrain de « skate-park » :

Madame PORTIER informe le Conseil municipal de sa poursuite de prise de contacts pour l’installation d’un skate-park et illustre sa démarche avec l’exemple d’un « city-park » (skate, basket, agrès etc.) réalisé dans une Commune du Calvados.Séance du Conseil Municipal du Jeudi 8 Juin 2023 - Compte-Rendu.

VII

Au-delà du coût de cet équipement, après subventions, le Conseil s’interroge sur la question de l’installation de cet équipement au regard du foncier disponible (emplacement), des projets en cours (terrain de football à cinq) et de son intégration dans l’environnement.

• Panneau de priorité à droite Route de Saint-Aubin :

Monsieur PENVERN expose qu’un des panneaux indiquant le régime de priorité à droite du carrefour entre la Route de Saint-Aubin et la rue du Bac du Port est manquant.

Monsieur LEGRAND lui rappelle qu’un panneau existe déjà avant cette intersection.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’organiser la prochaine séance le mardi 11 juillet 2023 à 20 heures,

La séance est levée à 22 heures 05 minutes.